FINANCES PUBLIQUES

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Volume 2.	Cote 3716W164	Date 1962-1962	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN, REGISTRE
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Budget et comptabilité Comptes. Journal général des droits des créanciers. 1962. Volume 2.
Résultat n°2	1 media	1645.	Cote 8C61	Date 1645	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Edits et déclarations. 1645.
Résultat n°3	1 media	1955.	Cote 3716W156	Date 1955-1955	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN, REGISTRE
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Budget et comptabilité Comptes. Journal général des droits des créanciers. 1955.
Résultat n°4	1 media	1961.	Cote 3716W162	Date 1961-1961	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN, REGISTRE
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Budget et comptabilité Comptes. Journal général des droits des créanciers. 1961.
Résultat n°5	1 media	Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.	Cote 8C390	Date 1762	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Trésorerie Rentes. Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.
Résultat n°6	1 media	1683-1685.	Cote 8C222	Date 1683-1685	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Administration. Enregistrements des actes, ordonnances et décisions... 1683-1685.
Résultat n°7	1 media	Partie 5.	Cote 5834W13	Date 2003-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes... Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)... Partie 5.
Résultat n°8	1 media	1757-1764.	Cote 8C123	Date 1757-1764	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Edits et déclarations. 1757-1764.
Résultat n°9	1 media	États divers faits par le bureau.	Cote 8C350	Date 1700-1704	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Trésorerie États divers faits par le bureau.
Résultat n°10	1 media	1917-1918.	Cote 1T4011	Date 1917-1918	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN, REGISTRE
		Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine... Administration. Budget et comptabilité Budgets. Pièces détaillées. 1917-1918.
Résultat n°11	1 media	Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).	Cote 5424W/7	Date 2001-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier... Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006),...
Résultat n°12	1 media	Production des pépinières.	Cote 4563W9	Date 1986-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly Gestion des espaces verts. Production des pépinières.
Résultat n°13	1 media	Pes-Pu.	Cote 8C274	Date 1671-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Foi et hommage, aveux et dénombrements. Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus... Pes-Pu.
Résultat n°14	1 media	Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive professionnelle « Olympique Lyonnais » (69), Commune de Bonneville (74) (partie 1).	Cote 5555W/1	Date 2002-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5555W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes... Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive...
Résultat n°15	1 media	Registre de correspondance.	Cote 8C406	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Impositions. Aides. Registre de correspondance.
Résultat n°16	1 media	Affaires instruites en liaison avec la direction des contributions directes.	Cote 4434W365	Date 1964-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet Economie et finances. Fiscalité. Contributions directes et indirectes. Affaires instruites en liaison avec la direction des...
Résultat n°17	1 media	Partie 3.	Cote 6095W37	Date 2005-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes... 2012. N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion. Partie 3.
Résultat n°18	1 media	Partie 7.	Cote 6095W41	Date 2005-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes... 2012. N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion. Partie 7.
Résultat n°19	1 media	Recette générale des consignations judiciaires du Lyonnais.	Cote 7C 1-7C168	Date 1507-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Recette générale des consignations judiciaires du Lyonnais.
Résultat n°20	1 media	1610 (juillet décembre).	Cote 8C170	Date 1610	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Administration. Enregistrements des actes, ordonnances et décisions... 1610 (juillet décembre).

Résultats de la recherche

Volume 2.

1645.

1955.

1961.

Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.

1683-1685.

Partie 5.

1757-1764.

États divers faits par le bureau.

1917-1918.

Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

Production des pépinières.

Pes-Pu.

Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive professionnelle « Olympique Lyonnais » (69), Commune de Bonneville (74) (partie 1).

Registre de correspondance.

Affaires instruites en liaison avec la direction des contributions directes.

Partie 3.

Partie 7.

Recette générale des consignations judiciaires du Lyonnais.

1610 (juillet décembre).