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  1. Résultat n°1
    Volume 2.

    1 media

    Volume 2.

    Date

    1962-1962

    Cote

    3716W164

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1962.
    • Volume 2.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  2. Résultat n°2
    1645.

    1 media

    1645.

    Date

    1645

    Cote

    8C61

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1645.
  3. Résultat n°3
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955-1955

    Cote

    3716W156

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1955.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  4. Résultat n°4
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961-1961

    Cote

    3716W162

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1961.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  5. Résultat n°5
    Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.

    1 media

    Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.

    Date

    1762

    Cote

    8C390

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • Rentes.
    • Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.
  6. Résultat n°6
    1683-1685.

    1 media

    1683-1685.

    Date

    1683-1685

    Cote

    8C222

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1683-1685.
  7. Résultat n°7

    Partie 5.

    Date

    2003-2010

    Cote

    5834W13

    • Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)...
    • Partie 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  8. Résultat n°8
    1757-1764.

    1 media

    1757-1764.

    Date

    1757-1764

    Cote

    8C123

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1757-1764.
  9. Résultat n°9
    Articles 5-17 et articles spéciaux.

    1 media

    Articles 5-17 et articles spéciaux.

    Date

    1942-1942

    Cote

    3716W79

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1942.
    • Mémoires de dépenses.
    • Articles 5-17 et articles spéciaux.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  10. Résultat n°10
    États divers faits par le bureau.

    1 media

    États divers faits par le bureau.

    Date

    1700-1704

    Cote

    8C350

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • États divers faits par le bureau.
  11. Résultat n°11
    1917-1918.

    1 media

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    1T4011

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1917-1918.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  12. Résultat n°12
    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    1 media

    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    Date

    2001-2006

    Cote

    5424W/7

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  13. Résultat n°13
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1962-1962

    Cote

    3716W105

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1963.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  14. Résultat n°14
    Production des pépinières.

    1 media

    Production des pépinières.

    Date

    1986-2008

    Cote

    4563W9

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Gestion des espaces verts.
    • Production des pépinières.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  15. Résultat n°15
    Pes-Pu.

    1 media

    Pes-Pu.

    Date

    1671-1789

    Cote

    8C274

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Foi et hommage, aveux et dénombrements.
    • Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus...
    • Pes-Pu.
  16. Résultat n°16

    Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive professionnelle « Olympique Lyonnais » (69), Commune de Bonneville (74) (partie 1).

    Date

    2002-2006

    Cote

    5555W/1

    • Contexte : 5555W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  17. Résultat n°17
    Registre de correspondance.

    1 media

    Registre de correspondance.

    Date

    1789

    Cote

    8C406

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Impositions.
    • Aides.
    • Registre de correspondance.
  18. Résultat n°18
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    3716W147

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des mandats délivrés.
    • 1962.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  19. Résultat n°19
    Affaires instruites en liaison avec la direction des contributions directes.

    1 media

    Affaires instruites en liaison avec la direction des contributions directes.

    Date

    1964-1967

    Cote

    4434W365

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Fiscalité.
    • Contributions directes et indirectes.
    • Affaires instruites en liaison avec la direction des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  20. Résultat n°20

    Partie 3.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W37

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)