FISCALITE - Recherche

Résultat n°1

1 media
M-Q.

Date

1972

Cote

2957W258
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1972.
- M-Q.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°2

1 media
25 octobre-3 décembre 1974.

Date

1974

Cote

3412W497
- Contexte : 3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau
- Registres d'inscriptions.
- 25 octobre-3 décembre 1974.
Producteur :

Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau
Résultat n°3

1 media
Atlas napoléonien.

Date

1823-1892

Cote

EDEPOT109/64
- Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié
- Contributions.
- Cadastre
- Atlas napoléonien.
Producteur :

Lantignié (Rhône)
Résultat n°4
Impasse Edmond Rostand (n° 1-3) à avenue Général Eisenhower (n° 1, 38).

Date

1943-1974

Cote

3P138/245
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
- Matrices des propriétés non bâties et bâties par ordre...
- Secteur 1.
- Impasse Edmond Rostand (n° 1-3) à avenue Général Eisenhower...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°5

2 lots 2 medias
Textiles Salt.

Date

1948-1976

Cote

45J580
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Comptabilité.
- Comptabilité générale.
- Immobilisations, amortissements, balances.
- Amortissements.
- Textiles Salt.
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°6

1 media
Comptes supprimés n° 2-294

Date

1932-1974

Cote

2979W1416
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- BIBOST
- Comptes supprimés n° 2-294
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°7

319 medias
État de sections.

Date

[1813]

Cote

3P27/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Bourg-de-Thizy.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°8

2 lots 2 medias
1er janvier 1971-30 juin 1975

Date

1er janvier 1971-30 juin 1975

Cote

45J575
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Comptabilité.
- Comptabilité générale.
- Immobilisations, amortissements, balances.
- Immobilisations.
- Livres des immobilisations de J.-B. Martin Textiles...
- 1er janvier 1971-30 juin 1975
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°9

1 media
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

Date

1953-1974

Cote

2979W2248
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- TREVES
- Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°10

2 lots 2 medias
Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles pour la France et les Pays d'Outre-Mer.

Date

1956-1972

Cote

45J1099
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Autres sociétés.
- Société Centrale de Textiles - Huber-Forestier.
- Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles...
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°11

1 media
N-So.

Date

1976

Cote

4508W1143
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon Est.
- Fiches de décès.
- 1976.
- N-So.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°12

1 media
Taxe de prestations des chemins vicinaux.

Date

1894-1921

Cote

EDEPOT1/50
- Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux
- Contributions.
- Taxe de prestations des chemins vicinaux.
Producteur :

Affoux (Rhône)
Résultat n°13

1 media
Août-décembre 1976.

Date

1976

Cote

4508W304
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
- Bordereaux des actes déposés.
- Août-décembre 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°14

1 media
16-25 mars 1967.

Date

1967

Cote

3412W310
- Contexte : 3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau
- Registres d'inscriptions.
- 16-25 mars 1967.
Producteur :

Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau
Résultat n°15

1 media
1er juin-30 décembre 1976.

Date

1976

Cote

4508W1250
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Bron.
- Extraits d'actes.
- 1er juin-30 décembre 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°16
Rue de Marseille (n° 37-103 impairs, 58-110 pairs) à boulevard Yves Farge (n° 7-121).

Date

1943-1974

Cote

3P138/299
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- 7e arrondissement.
- Secteur 4 : Gerland-Les Cures.
- Rue de Marseille (n° 37-103 impairs, 58-110 pairs)...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°17

1 media
A-B.

Date

1977

Cote

4508W1227
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon Ouest.
- Fiches de décès.
- 1977.
- A-B.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°18

1 media
Mor-Ro.

Date

1977

Cote

4508W587
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 5e.
- Fiches de décès.
- 1977.
- Mor-Ro.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°19
Folios 621-1200.

Date

1828-1914

Cote

3P225/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Igny-de-Vers.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 621-1200.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°20
Folios 381-706. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1829-1914

Cote

3P232/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Julien-sur-Bibost.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 381-706. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°21

1 media
AC

Date

1970-1974

Cote

2961W711
- Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
- VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Partie agglomérée (classée par section)
- AC
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°22

1 media
1er juillet-15 août 1976.

Date

1976

Cote

4508W740
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 7e Gerland.
- Actes sous seing privé déposés.
- 1er juillet-15 août 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°23
Folios 601-630.

Date

1914-1973

Cote

3P191/6
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Rontalon.
- Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- Folios 601-630.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°24
Livre de mutations des propriétés non bâties.

Date

1811

Cote

3P106/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Grandris.
- Matrices de rôle de la contribution foncière.
- Livre de mutations des propriétés non bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°25

1 media
n° 216-401.

Date

1983

Cote

4075W50
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1983.
- n° 216-401.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°26

1 media
A-I.

Date

1977

Cote

4508W1026
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon Nord.
- Fiches de décès.
- 1er semestre 1977.
- A-I.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°27

1 media
Parcelles AH 11-AH 110

Date

1968-1974

Cote

2979W2031
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- SAINTE-FOY-LES-LYON
- Parcelles AH 11-AH 110
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°28
Taxe sur les chiens.

Date

1915-1968

Cote

EDEPOT230/31
- Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule
- Contribution.
- Taxe sur les chiens.
Producteur :

Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)
Résultat n°29

1 media
Mai-juin 1979.

Date

1979

Cote

4508W932
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 9e.
- Bordereaux des actes déposés.
- Mai-juin 1979.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°30

1 media
2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

Date

1975-1976

Cote

4508W1296
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Bron.
- Fiches de décès.
- 2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°31

1 media
Octobre-décembre 1976.

Date

1976

Cote

4508W1265
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Bron.
- Actes sous seing privé déposés.
- Octobre-décembre 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°32
1823-1850.

Date

1823-1850

Cote

3P134/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Longes.
- Matrices des propriétés foncières.
- 1823-1850.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°33

1 media
1850-1870.

Date

1850-1870

Cote

EDEPOT109/77
- Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié
- Contributions.
- Rétribution scolaire.
- 1850-1870.
Producteur :

Lantignié (Rhône)
Résultat n°34
Folios 407-607.

Date

1822-1868

Cote

3P115/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Jonage.
- Matrices des propriétés foncières.
- 1822-1868.
- Folios 407-607.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°35

1 media
Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

Date

1966-1974

Cote

2979W1999
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
- Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°36

1 media
Le-Per.

Date

1977

Cote

4075W177
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1977.
- Le-Per.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°37

2 lots 2 medias
Site de Baraban.

Date

1847-1978

Cote

45J278
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Domaine et patrimoine.
- Bâtiments.
- Bâtiments industriels.
- Site de Baraban.
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°38
Cases 1-1014 ter. Tableau des augmentations et diminutions.

Date

1910-1944

Cote

3P138/237
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
- Matrices des propriétés bâties par ordre alphabétique...
- 1910-1944.
- Métropole-Ville (12e division).
- Cases 1-1014 ter. Tableau des augmentations et diminutions.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°39
Folios 2301-3308.

Date

1927-1972

Cote

3P36/9
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Caluire-et-Cuire.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 2301-3308.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°40
Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1971

Cote

3P180/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Propières.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°41

2 lots 2 medias
2 octobre 1964-14 octobre 1969

Date

2 octobre 1964-14 octobre 1969

Cote

45J123
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Administration générale.
- Conseils et assemblées.
- Conseils d'administration.
- Registres des procès-verbaux de délibération.
- Manufactures J.-B. Martin.
- Registres des procès-verbaux de délibérations du conseil...
- 2 octobre 1964-14 octobre 1969
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°42

2 lots 2 medias
1951-1963

Date

1951-1963

Cote

45J1027
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Personnel.
- Mouvements du personnel, effectifs, rémunération.
- Déclarations annuelles de salaires.
- Manufactures J.-B. Martin.
- Sites de Tarare, Montrottier et Brullioles.
- 1951-1963
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°43

1 media
Comptes individuels de H à V

Date

1959-1974

Cote

2979W2251
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- TUPIN-ET-SEMONS
- Comptes individuels de H à V
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°44

2 lots 2 medias
Janvier 1964-janvier 1966

Date

Janvier 1964-janvier 1966

Cote

45J856
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Activité commerciale.
- Analyses des ventes.
- J.-B. Martin.
- Analyses mensuelles des ventes en France par catégories...
- Janvier 1964-janvier 1966
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°45
Folios 225-354.

Date

1823-1913

Cote

3P67/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Coise.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 225-354.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°46

1 media
Comptes supprimées n° 7-704

Date

1970-1974

Cote

2979W1803
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- LOIRE-SUR-RHÔNE
- Comptes supprimées n° 7-704
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°47

1 media
Comptes individuels de R à Z

Date

1936-1974

Cote

2979W1749
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- GREZIEU-LA-VARENNE
- Comptes individuels de R à Z
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°48

1 media
Parcelles AT 145-151

Date

1969-1979

Cote

2979W2228
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- TASSIN-LA-DEMI-LUNE
- Parcelles AT 145-151
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°49

1 media
8 mai-17 septembre 1973.

Date

1973

Cote

2957W105
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 8 mai-17 septembre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°50

1 media
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

Date

1961-1974

Cote

2979W2001
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
- Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°51

2 lots 2 medias
Ensemble Baudelaire, 1, rue Baudelaire et 54-56, rue du 4 août à Villeurbanne.

Date

1963-1977

Cote

45J305
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Domaine et patrimoine.
- Bâtiments.
- Immeubles non-industriels.
- Tissages de Vizille.
- Ensemble Baudelaire, 1, rue Baudelaire et 54-56, rue...
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°52

1 media
15 février-5 mars 1957.

Date

1957

Cote

3412W18
- Contexte : 3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau
- Registres d'inscriptions.
- 15 février-5 mars 1957.
Producteur :

Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau
Résultat n°53

1 media
A-B.

Date

1973

Cote

2957W260
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1973.
- A-B.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°54

2 lots 2 medias
ca. septembre 1938-ca. décembre 1940

Date

ca. septembre 1938-ca. décembre 1940

Cote

45J825
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Services techniques.
- Calculs des prix de vente.
- Textiles Salt.
- ca. septembre 1938-ca. décembre 1940
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°55

1 media
15-28 novembre 1961.

Date

1961

Cote

3412W116
- Contexte : 3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau
- Registres d'inscriptions.
- 15-28 novembre 1961.
Producteur :

Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau
Résultat n°56
1911-1972.

Date

1911-1972

Cote

3P65/8
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Claveisolles.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1972.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°57

1 media
AC

Date

1970-1974

Cote

2961W709
- Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
- VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Partie agglomérée (classée par section)
- AC
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°58

1 media
Commissaires répartiteurs.

Date

1815-1935

Cote

EDEPOT109/65
- Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié
- Contributions.
- Commissaires répartiteurs.
Producteur :

Lantignié (Rhône)
Résultat n°59

1 media
2 avril-15 mai 1979.

Date

1979

Cote

4508W364
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 3e Préfecture.
- Extraits d'actes.
- 2 avril-15 mai 1979.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°60

1 media
Comptes individuels de R à W

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1550
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- CHAPONNAY
- Comptes individuels de R à W
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°61

2 lots 2 medias
Août 1961-décembre 1967

Date

Août 1961-décembre 1967

Cote

45J764
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Approvisionnement et fabrication.
- Estimation des stocks.
- Manufactures J.-B. Martin.
- Août 1961-décembre 1967
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°62

2 lots 2 medias
Août 1941-août 1943

Date

Août 1941-août 1943

Cote

45J958
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Personnel.
- Mouvements du personnel, effectifs, rémunération.
- Livres de paie.
- Site de Soucieu.
- Août 1941-août 1943
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°63

1 media
L-Z.

Date

1979

Cote

4508W118
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 1er.
- Fiches de décès.
- 2e semestre 1979.
- L-Z.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°64
Matrice des propriétés foncières.

Date

1831-1914

Cote

3P204/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Cyr-le-Chatoux.
- Matrice des propriétés foncières.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°65

2 lots 2 medias
1972-1973

Date

1972-1973

Cote

45J453
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Comptabilité.
- Comptabilité générale.
- Livres d'inventaire et comptes sociaux.
- J.-B. Martin.
- Comptes sociaux.
- 1972-1973
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°66

1 media
7-18 mai 1968.

Date

1968

Cote

3412W360
- Contexte : 3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau
- Registres d'inscriptions.
- 7-18 mai 1968.
Producteur :

Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau
Résultat n°67

310 medias
État de sections.

Date

1825

Cote

3P300/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Villié-Morgon.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°68

2 lots 2 medias
Usine de Longechenal.

Date

1950-1961

Cote

45J897
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Personnel.
- Etudes relatives à l'organisation du travail.
- Manufactures J.-B. Martin, puis J.-B. Martin, études...
- Usine de Longechenal.
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°69

2 lots 2 medias
Registre de présence aux réunions du conseil d'administration.

Date

8 août 1974-29 juin 1977

Cote

45J152
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Administration générale.
- Conseils et assemblées.
- Conseils d'administration.
- Registres de présence.
- SOIE.
- Registre de présence aux réunions du conseil d'administration.
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°70
Troisième République.

Date

1870-1885

Cote

2M51
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Troisième République.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°71

1 media
Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

Date

1935-1974

Cote

2961W525
- Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
- LANCIÉ
- Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°72

1 media
Comptes supprimés n° 4-694

Date

1937-1974

Cote

2979W2247
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- TOUSSIEU
- Comptes supprimés n° 4-694
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°73

2 lots 2 medias
Tissages de Vizille.

Date

1960-1969

Cote

45J1055
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Personnel.
- Mouvements du personnel, effectifs, rémunération.
- Cotisations patronales.
- Caisse de Retraite et de Prévoyance des salariés du...
- Tissages de Vizille.
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°74

2 lots 2 medias
Coupons échus et non payés.

Date

1963-1973

Cote

45J334
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Activité financière.
- Opérations liées au capital.
- Dividendes et gestion des titres.
- Manufactures J.-B. Martin.
- Coupons échus et non payés.
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°75

1 media
11-27 décembre 1979.

Date

1979

Cote

4508W630
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 6e.
- Extraits d'actes.
- 11-27 décembre 1979.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°76

1 media
Juillet-décembre 1978.

Date

1978

Cote

4508W434
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon 4e.
- Extraits d'actes.
- Juillet-décembre 1978.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°77

1 media
Comptes supprimés n° 703-2147

Date

1962-1974

Cote

2979W1728
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- FRANCHEVILLE
- Comptes supprimés n° 703-2147
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°78

1 media
Parcelles AP 94-AP 97

Date

1973-1974

Cote

2979W1927
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- OULLINS
- Parcelles AP 94-AP 97
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°79

2 lots 2 medias
SOIE.

Date

6 septembre 1974-20 décembre 1977

Cote

45J89
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Constitution de l'affaire.
- Actionnaires.
- Registre de certificats nominatifs d'actions.
- SOIE.
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°80

1 media
Janvier-mai 1977.

Date

1977

Cote

4508W989
- Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement
- Bureau de Lyon Nord.
- Déclarations de successions.
- Janvier-mai 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

Résultats de la recherche

M-Q.

Date

Cote

Producteur :

25 octobre-3 décembre 1974.

Date

Cote

Producteur :

Atlas napoléonien.

Date

Cote

Producteur :

Impasse Edmond Rostand (n° 1-3) à avenue Général Eisenhower (n° 1, 38).

Date

Cote

Producteur :

Textiles Salt.

Date

Cote

Producteur :

Comptes supprimés n° 2-294

Date

Cote

Producteur :

État de sections.

Date

Cote

Producteur :

1er janvier 1971-30 juin 1975

Date

Cote

Producteur :

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

Date

Cote

Producteur :

Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles pour la France et les Pays d'Outre-Mer.

Date

Cote

Producteur :

N-So.

Date

Cote

Producteur :

Taxe de prestations des chemins vicinaux.

Date

Cote

Producteur :

Août-décembre 1976.

Date

Cote

Producteur :

16-25 mars 1967.

Date

Cote

Producteur :

1er juin-30 décembre 1976.

Date

Cote

Producteur :

Rue de Marseille (n° 37-103 impairs, 58-110 pairs) à boulevard Yves Farge (n° 7-121).

Date

Cote

Producteur :

A-B.

Date

Cote

Producteur :

Mor-Ro.

Date

Cote

Producteur :

Folios 621-1200.

Date

Cote

Producteur :

Folios 381-706. Table alphabétique des propriétaires.

Date

Cote