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76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Janvier 2009 - décembre 2011.

1 media

Janvier 2009 - décembre 2011.
Cote
5097W/27
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Comité technique paritaire.
  • Procès-verbaux.
  • Janvier 2009 - décembre 2011.
Résultat n°2
1er-15 février.

1 media

1er-15 février.
Cote
5770W/19
 Date
[1969-2006]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1943.
  • 1er-15 février.
Résultat n°3
4 septembre-14 octobre.

1 media

4 septembre-14 octobre.
Cote
5770W/8
 Date
[1952-1988]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 4 septembre-14 octobre.
Résultat n°4
27 septembre 2012 - 31 février 2013.

1 media

27 septembre 2012 - 31 février 2013.
Cote
5097W/8
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Commission administrative paritaire.
  • Dossiers de séance.
  • 27 septembre 2012 - 31 février 2013.
Résultat n°5
29 septembre - 17 décembre 2009.

1 media

29 septembre - 17 décembre 2009.
Cote
5097W/19
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Comité technique paritaire.
  • Dossiers de séance.
  • 29 septembre - 17 décembre 2009.
Résultat n°6
27 juin - 28 novembre 2013.

1 media

27 juin - 28 novembre 2013.
Cote
5097W/10
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Commission administrative paritaire.
  • Dossiers de séance.
  • 27 juin - 28 novembre 2013.
Résultat n°7
22 décembre 2011 - 8 mars 2012.

1 media

22 décembre 2011 - 8 mars 2012.
Cote
5097W/6
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Commission administrative paritaire.
  • Dossiers de séance.
  • 22 décembre 2011 - 8 mars 2012.
Résultat n°8
7 janvier 2010 - 1er décembre 2011.

1 media

7 janvier 2010 - 1er décembre 2011.
Cote
5097W/30
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail...
  • 7 janvier 2010 - 1er décembre 2011.
Résultat n°9
Personnel territorial.

1 media

Personnel territorial.
Cote
1825W 1-1825W16
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Personnel territorial.
Résultat n°10
11 février - 10 juin 2010.

1 media

11 février - 10 juin 2010.
Cote
5097W/3
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Commission administrative paritaire.
  • Dossiers de séance.
  • 11 février - 10 juin 2010.
Résultat n°11
12-31 janvier.

1 media

12-31 janvier.
Cote
5770W/18
 Date
[1969-2006]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1943.
  • 12-31 janvier.
Résultat n°12
Fédération nationale des enseignants territoriaux des activités physiques et sportives.

1 media

Fédération nationale des enseignants territoriaux des activités physiques et sportives.
Cote
228J 1-228J38
 Date
1990-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fédération nationale des enseignants territoriaux des...
Résultat n°13
26 septembre - 19 décembre 2013.

1 media

26 septembre - 19 décembre 2013.
Cote
5097W/24
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Comité technique paritaire.
  • Dossiers de séance.
  • 26 septembre - 19 décembre 2013.
Résultat n°14
4 janvier-27 mars.

1 media

4 janvier-27 mars.
Cote
5770W/11
 Date
[1959-1996]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1933.
  • 4 janvier-27 mars.
Résultat n°15
14 mai - 15 décembre 2009.

1 media

14 mai - 15 décembre 2009.
Cote
5097W/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Commission administrative paritaire.
  • Dossiers de séance.
  • 14 mai - 15 décembre 2009.
Résultat n°16

Personnel territorial.
Cote
1834W 17-1834W75
 Date
1919-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Personnel territorial.
Résultat n°17
28 mars-24 mai.

1 media

28 mars-24 mai.
Cote
5770W/12
 Date
[1959-1996]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1933.
  • 28 mars-24 mai.
Résultat n°18
21 mai-8 juin.

1 media

21 mai-8 juin.
Cote
5770W/25
 Date
[1969-2006]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1943.
  • 21 mai-8 juin.
Résultat n°19
19 septembre 2013 - 10 juin 2014.

1 media

19 septembre 2013 - 10 juin 2014.
Cote
5097W/33
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail...
  • 19 septembre 2013 - 10 juin 2014.
Résultat n°20
24 janvier - 6 juin 2013.

1 media

24 janvier - 6 juin 2013.
Cote
5097W/23
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Comité technique paritaire.
  • Dossiers de séance.
  • 24 janvier - 6 juin 2013.