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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Supplique au roi de Joseph Moiroud, négociant de Lyon, condamné pour fraude.

1 media

Cote
1J1630
Date
1726
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
  • 1J 1-1J1950
  • Supplique au roi de Joseph Moiroud, négociant de Lyon,...
Résultat n°2
Infractions de circulation et de vente ambulante.

1 media

Cote
1129W70
Date
1979-1983
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL D'INFRACTION
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées
  • Infractions de circulation et de vente ambulante.
Résultat n°3
Répression des infractions à la législation sur les prix.

1 media

Cote
294W 1-294W102
Date
1948-1958
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D'INFRACTION
  • Contexte : Répression des infractions à la législation sur les...
Résultat n°4
Fonctionnement et activités.

1 media

Cote
3942W 1-3942W346
Date
1944-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonctionnement et activités.