GENAS (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

1 media
Permis de construire.

Date

1992

Cote

75Fi7
- Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte
- Plans.
- Rhône (69).
- Genas.
- Collège Louis Leprince Ringuet.
- Extensions.
- Permis de construire.
Producteur :

Agence d'architecture d'Yves Heskia.
Résultat n°2

1 media
Locaux d'activités, ZAC "Reconfranches".

Date

1990-1991

Cote

75Fi10
- Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte
- Plans.
- Rhône (69).
- Genas.
- Locaux d'activités, ZAC "Reconfranches".
Producteur :

Agence d'architecture d'Yves Heskia.
Résultat n°3

1 media
Marchés 79085 à 79099.

Date

1979

Cote

3679W9
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1979.
- Marchés 79085 à 79099.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°4

2 lots 26 medias
Almanach du facteur 2016.

Date

2016

Cote

30Fi112
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2016.
Résultat n°5
Folios 1023-1422.

Date

1822-1914

Cote

3P102/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Genas.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1023-1422.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°6

2 lots 24 medias
Almanach du facteur 2004.

Date

2004

Cote

30Fi103
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2004.
Résultat n°7

1 media
DOE.

Date

1993

Cote

75Fi9
- Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte
- Plans.
- Rhône (69).
- Genas.
- Collège Louis Leprince Ringuet.
- Extensions.
- DOE.
Producteur :

Agence d'architecture d'Yves Heskia.
Résultat n°8

1 media
Permis n°82036, 82689, 86583, 91333, 91852, 93881, 93853 et 94024.

Date

1972-1977

Cote

3610W2
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°82036, 82689, 86583, 91333, 91852, 93881,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°9

1 media
Permis n°13/0000 à 20/0000.

Date

1967-1968

Cote

3522W45
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°13/0000 à 20/0000.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°10

2 lots 2 medias
Feuille 80. II-5-232-33.

Date

1969-1971

Cote

6280W107
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 80. II-5-232-33.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°11

1 media
Permis n°319/0875 à 350/3202.

Date

1960-1967

Cote

3522W62
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°319/0875 à 350/3202.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°12

2 lots 2 medias
Feuille 68. II-5-230-34.

Date

1969

Cote

6280W95
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 68. II-5-230-34.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°13

1 media
Carnet de détails.

Date

1993

Cote

75Fi13
- Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte
- Plans.
- Rhône (69).
- Genas.
- Groupe scolaire de Vurey.
- DCE.
- Carnet de détails.
Producteur :

Agence d'architecture d'Yves Heskia.
Résultat n°14
Folios 1089-1388.

Date

1914-1952

Cote

3P102/7
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Genas.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1089-1388.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°15

2 lots 2 medias
Feuille 89. II-5-231-32.

Date

1969

Cote

6280W116
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 89. II-5-231-32.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°16
Folios 683-1022.

Date

1822-1914

Cote

3P102/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Genas.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 683-1022.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°17

1 media
Permis n°280/0106 à 318/0797.

Date

1954-1967

Cote

3522W61
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°280/0106 à 318/0797.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°18

1 media
Chemin départemental n°147 (CD147), Meyzieu et Genas, déviation d'Azieu.

Date

1977-1981

Cote

4527W170
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°147 (CD147), Meyzieu et Genas,...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°19

1 media
Permis n°207/0712 à 229/1131.

Date

1951-1965

Cote

3522W58
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°207/0712 à 229/1131.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°20

1 media
Permis n°151/2955 à 179/1439.

Date

1955-1967

Cote

3522W56
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°151/2955 à 179/1439.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°21

1 media
Genas.

Date

2009

Cote

6176W101
- Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises en activité.
- Genas.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°22

1 media
Marchés 87087 à 87127.

Date

1987

Cote

3679W47
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1987.
- Marchés 87087 à 87127.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°23

2 lots 19 medias
Almanach du facteur 2015.

Date

2015

Cote

30Fi84
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2015.
Résultat n°24

1 media
Marchés 85112, 85114 et 85115.

Date

1985

Cote

3679W36
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1985.
- Marchés 85112, 85114 et 85115.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°25

1 media
Concours et permis de construire.

Date

1992-1993

Cote

75Fi11
- Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte
- Plans.
- Rhône (69).
- Genas.
- Groupe scolaire de Vurey.
- Concours et permis de construire.
Producteur :

Agence d'architecture d'Yves Heskia.
Résultat n°26

2 lots 20 medias
Almanach du facteur 2008.

Date

2008

Cote

30Fi107
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2008.
Résultat n°27

1 media
Marchés 82117 à 82136.

Date

1982

Cote

3679W25
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1982.
- Marchés 82117 à 82136.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°28

1 media
Genas.

Date

1982-2003

Cote

6155W30
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Genas.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°29
Acquisitions et cessions foncières du Département.

Date

1964-1998

Cote

6424W 1-6424W6
- Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.
Producteur :

Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°30

2 lots 2 medias
Feuille 88. II-5-230-32.

Date

1969

Cote

6280W115
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 88. II-5-230-32.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°31

1 media
G-J.

Date

1989-2007

Cote

6025W14
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- G-J.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°32

1 media
Plans.

Date

1993

Cote

75Fi12
- Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte
- Plans.
- Rhône (69).
- Genas.
- Groupe scolaire de Vurey.
- DCE.
- Plans.
Producteur :

Agence d'architecture d'Yves Heskia.
Résultat n°33

1 media
Permis n°756/0000 à 800/1482.

Date

1957-1967

Cote

3522W79
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°756/0000 à 800/1482.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°34

1 media
Permis n°57/3243 à 67/1744.

Date

1963-1971

Cote

3522W50
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°57/3243 à 67/1744.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°35

1 media
Groupe scolaire de Vurey.

Date

2005-2008

Cote

6189W52
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Genas.
- Groupe scolaire de Vurey.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°36

2 lots 2 medias
Feuille 78. II-5-230-33.

Date

1969

Cote

6280W105
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 78. II-5-230-33.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°37
Commune de Genas.

Date

1555-1702

Cote

EDEPOT277 / 1
- Contexte : Commune de Genas.
Producteur :

Genas (Rhône)
Résultat n°38

1 media
Genas.

Date

1990

Cote

6313W/59
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Genas.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°39

1 media
Feyzin, Écully, Fleurie, Genas, Fontaines-Saint-Martin.

Date

2008-2010

Cote

5794W10
- Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Feyzin, Écully, Fleurie, Genas, Fontaines-Saint-Martin.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Résultat n°40

1 media
DCE et EXE.

Date

1992-1993

Cote

75Fi8
- Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte
- Plans.
- Rhône (69).
- Genas.
- Collège Louis Leprince Ringuet.
- Extensions.
- DCE et EXE.
Producteur :

Agence d'architecture d'Yves Heskia.

Résultats de la recherche

Permis de construire.

Date

Cote

Producteur :

Locaux d'activités, ZAC "Reconfranches".

Date

Cote

Producteur :

Marchés 79085 à 79099.

Date

Cote

Producteur :

Almanach du facteur 2016.

Date

Cote

Folios 1023-1422.

Date

Cote

Producteur :

Almanach du facteur 2004.

Date

Cote

DOE.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°82036, 82689, 86583, 91333, 91852, 93881, 93853 et 94024.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°13/0000 à 20/0000.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 80. II-5-232-33.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°319/0875 à 350/3202.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 68. II-5-230-34.

Date

Cote

Producteur :

Carnet de détails.

Date

Cote

Producteur :

Folios 1089-1388.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 89. II-5-231-32.

Date

Cote

Producteur :

Folios 683-1022.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°280/0106 à 318/0797.

Date

Cote

Producteur :

Chemin départemental n°147 (CD147), Meyzieu et Genas, déviation d'Azieu.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°207/0712 à 229/1131.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°151/2955 à 179/1439.

Date

Cote

Producteur :

Genas.