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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre d'agriculture.

    Date

    1920-1981

    Cote

    EDEPOT99/136

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre d'agriculture.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  2. Résultat n°2

    Commission administrative.

    Date

    1898-1968

    Cote

    EDEPOT99/195

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Commission administrative.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  3. Résultat n°3

    an IX-1813.

    Date

    1801-1813

    Cote

    EDEPOT99/32

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • Publications de mariages.
    • an IX-1813.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4

    1909-1927.

    Date

    1909-1927

    Cote

    EDEPOT99/221

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Instruction publique, loisirs, tourisme.
    • Instruction publique
    • Caisse des écoles.
    • Journal général des opérations.
    • 1909-1927.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  5. Résultat n°5

    Chemins ruraux.

    Date

    1854-1913

    Cote

    EDEPOT99/181

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport.
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6

    Chemins départementaux.

    Date

    1947-1972

    Cote

    EDEPOT99/186

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport.
    • Routes et chemins.
    • Chemins départementaux.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7

    Statistiques agricoles.

    Date

    1857-1960

    Cote

    EDEPOT99/71

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8

    1916-2002.

    Date

    1916-2002

    Cote

    EDEPOT99/198

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1916-2002.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9
    Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    1 media

    Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1937

    Cote

    6M2531

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  10. Résultat n°10

    Bureau de poste.

    Date

    1881-1967

    Cote

    EDEPOT99/164

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Bâtiments communaux.
    • Édifices publics.
    • Bureau de poste.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11

    Cimetière.

    Date

    1829-1985

    Cote

    EDEPOT99/173

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Bâtiments communaux.
    • Cimetière.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12

    Statistiques.

    Date

    1884-1941

    Cote

    EDEPOT99/234

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • 125e Société de secours mutuels dite " de diverses...
    • Statistiques.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13

    Pompe à incendie.

    Date

    1882-1929

    Cote

    EDEPOT99/162

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Bâtiments communaux.
    • Édifices publics.
    • Pompe à incendie.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14

    Référendum.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT99/133

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Référendum.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15

    Déclarations des parents et ayants droit.

    Date

    1879-1898

    Cote

    EDEPOT99/210

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations des parents et ayants droit.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16

    Calamités agricoles et sinistres.

    Date

    1835-1974

    Cote

    EDEPOT99/74

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Agriculture.
    • Calamités agricoles et sinistres.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17

    Dons et legs.

    Date

    1835-1889

    Cote

    EDEPOT99/159

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Finances.
    • Dons et legs.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18

    Passeports.

    Date

    1842-1871

    Cote

    EDEPOT99/116

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Police.
    • Police générale.
    • Passeports.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19

    1803-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT99/22

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20

    Réseau électrique.

    Date

    1906-1975

    Cote

    EDEPOT99/190

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport.
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  21. Résultat n°21

    Comptes de gestion.

    Date

    1838-1917

    Cote

    EDEPOT99/143

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  22. Résultat n°22

    Listes d'émargement.

    Date

    1945-1974

    Cote

    EDEPOT99/129

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  23. Résultat n°23
    Grandris-Irigny.

    1 media

    Grandris-Irigny.

    Date

    1830-1911

    Cote

    5Q110

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Grandris-Irigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  24. Résultat n°24

    Cérémonie du 26 novembre 1972.

    Date

    1972

    Cote

    EDEPOT99/97

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Affaires militaires.
    • Corps des sapeurs-pompiers de Haute-Rivoire.
    • Cérémonie du 26 novembre 1972.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  25. Résultat n°25

    1853-1862.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT99/27

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  26. Résultat n°26

    Comptes de gestion.

    Date

    1839-1917

    Cote

    EDEPOT99/201

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  27. Résultat n°27

    Maison d'école.

    Date

    1865-1913

    Cote

    EDEPOT99/175

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Bâtiments communaux.
    • Édifices scolaires.
    • Maison d'école.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  28. Résultat n°28
    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q404

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  29. Résultat n°29

    Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003, PC199910005, PC199910015, PC199910024, PC211910042, PC218910003, PC231910007 et PC231910013.

    Date

    1991

    Cote

    4565W35

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30

    Membres honoraires.

    Date

    1933-1947

    Cote

    EDEPOT99/235

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • 125e Société de secours mutuels dite " de diverses...
    • Membres/sociétaires.
    • Membres honoraires.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  31. Résultat n°31

    Fonctionnement.

    Date

    1923-1992

    Cote

    EDEPOT99/95

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Affaires militaires.
    • Corps des sapeurs-pompiers de Haute-Rivoire.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  32. Résultat n°32

    1951-1989.

    Date

    1951-1983

    Cote

    EDEPOT99/170

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Bâtiments communaux.
    • Édifices du culte.
    • Église Sainte-Marguerite.
    • Travaux.
    • 1951-1989.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  33. Résultat n°33

    Chemins vicinaux ordinaires puis voies communales.

    Date

    1851-1974

    Cote

    EDEPOT99/182

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires puis voies communales.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  34. Résultat n°34

    Livrets de sociétaires.

    Date

    1884-1943

    Cote

    EDEPOT99/237

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • 125e Société de secours mutuels dite " de diverses...
    • Membres/sociétaires.
    • Livrets de sociétaires.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  35. Résultat n°35

    Fonctionnement.

    Date

    1881-1936

    Cote

    EDEPOT99/226

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Fanfare "Les échos de Torranche".
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  36. Résultat n°36

    1896.

    Date

    1896

    Cote

    EDEPOT99/69

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Population.
    • Dénombrement.
    • Bulletins de ménages et bordereaux de maison.
    • 1896.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  37. Résultat n°37

    1803-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT99/12

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  38. Résultat n°38

    1964.

    Date

    1964

    Cote

    EDEPOT99/147

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1964.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  39. Résultat n°39

    1823-1832.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT99/36

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1823-1832.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  40. Résultat n°40

    Festival d'orphéons, harmonies et fanfares de Haute-Rivoire.

    Date

    1891

    Cote

    EDEPOT99/229

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Fanfare "Les échos de Torranche".
    • Évènements.
    • Festival d'orphéons, harmonies et fanfares de Haute-Rivoire.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  41. Résultat n°41

    Hospitalisation.

    Date

    1849-1963

    Cote

    EDEPOT99/206

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Assistance et prévoyance.
    • Hospitalisation.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  42. Résultat n°42

    Crimes, délits, morts suspectes.

    Date

    1849-1911

    Cote

    EDEPOT99/110

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Police.
    • Police locale.
    • Crimes, délits, morts suspectes.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  43. Résultat n°43

    1863-1872.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT99/40

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1863-1872.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  44. Résultat n°44

    Pièces annexes et avis de mentions.

    Date

    1812-1933

    Cote

    EDEPOT99/61

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • État-civil.
    • Pièces annexes et avis de mentions.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  45. Résultat n°45
    1903-1926.

    301 medias

    1903-1926.

    Date

    1903-1926

    Cote

    EDEPOT99/48

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1903-1926.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  46. Résultat n°46
    Gleizé à Jullié.

    1 media

    Gleizé à Jullié.

    Date

    1977-2023

    Cote

    6445W18

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Gleizé à Jullié.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  47. Résultat n°47

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1910-1914

    Cote

    EDEPOT99/219

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  48. Résultat n°48

    1833-1842.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT99/25

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1833-1842.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  49. Résultat n°49

    Réquisitions et ravitaillement.

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEPOT99/103

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réquisitions et ravitaillement.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  50. Résultat n°50

    1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT99/13

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1813-1822.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  51. Résultat n°51

    1863-1872.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT99/18

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1863-1872.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  52. Résultat n°52

    Fêtes publiques, bals, vogues.

    Date

    1853-1950

    Cote

    EDEPOT99/107

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Police.
    • Police locale.
    • Fêtes publiques, bals, vogues.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  53. Résultat n°53

    Chemins vicinaux de grande communication.

    Date

    1848-1914

    Cote

    EDEPOT99/184

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux de grande communication.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  54. Résultat n°54

    1761-1773.

    Date

    1761-1773

    Cote

    EDEPOT99/9

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
    • 1761-1773.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  55. Résultat n°55

    Recettes et dépenses de l'événement.

    Date

    1923

    Cote

    EDEPOT99/231

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Fanfare "Les échos de Torranche".
    • Évènements.
    • Tombola.
    • Recettes et dépenses de l'événement.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  56. Résultat n°56

    Permis n°PC099890016, PC199890001, PC235890008, PC235890011, PC252890001, PC383890071, PC383890078, PC383890090, PC383890104, PC383890151, PC383890186 et PC383890657.

    Date

    1989

    Cote

    4565W33

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC099890016, PC199890001, PC235890008, PC235890011,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  57. Résultat n°57

    Plan du presbytère et de ses dépendances.

    Date

    1860

    Cote

    EDEPOT99/172

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Bâtiments communaux.
    • Édifices du culte.
    • Presbytère.
    • Plan du presbytère et de ses dépendances.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  58. Résultat n°58

    Plan général des chemins de la commune.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT99/179

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport.
    • Plan général des chemins de la commune.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  59. Résultat n°59
    État de sections.

    144 medias

    État de sections.

    Date

    1827

    Cote

    3P112/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Haute-Rivoire.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60

    Organisation.

    Date

    1885-1944

    Cote

    EDEPOT99/233

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • 125e Société de secours mutuels dite " de diverses...
    • Organisation.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  61. Résultat n°61

    1673-1699.

    Date

    1673-1699

    Cote

    EDEPOT99/4

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
    • 1673-1699.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  62. Résultat n°62

    Hôpital-hospice.

    Date

    1936-1975

    Cote

    EDEPOT99/207

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Assistance et prévoyance.
    • Hôpital-hospice.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  63. Résultat n°63

    Règlement de police.

    Date

    1849-1872

    Cote

    EDEPOT99/106

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Police.
    • Police locale.
    • Règlement de police.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  64. Résultat n°64

    Syndicats et caisses d'assurances mutuelles agricoles.

    Date

    1912-1931

    Cote

    EDEPOT99/70

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Agriculture.
    • Syndicats et caisses d'assurances mutuelles agricoles.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  65. Résultat n°65

    Eau potable.

    Date

    1913-1985

    Cote

    EDEPOT99/191

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport.
    • Réseaux humides.
    • Eau potable.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  66. Résultat n°66

    Troupes.

    Date

    1869-1908

    Cote

    EDEPOT99/88

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Troupes.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  67. Résultat n°67

    Conseil de révision.

    Date

    1869-1972

    Cote

    EDEPOT99/85

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Conseil de révision.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  68. Résultat n°68

    Chiens errants et chiens atteints de la rage

    Date

    1893-1948

    Cote

    EDEPOT99/109

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Police.
    • Police locale.
    • Chiens errants et chiens atteints de la rage

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  69. Résultat n°69

    1914-1938.

    Date

    1914-1938

    Cote

    EDEPOT99/90

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Chevaux, mules, mulets et voitures.
    • 1914-1938.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  70. Résultat n°70
    Chemin départemental n°81 (CD81).

    1 media

    Chemin départemental n°81 (CD81).

    Date

    1977

    Cote

    4527W156

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°81 (CD81).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  71. Résultat n°71

    Comptes administratifs.

    Date

    1853-1957

    Cote

    EDEPOT99/200

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  72. Résultat n°72

    Folios 493-681.

    Date

    1914-1935

    Cote

    3P112/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Haute-Rivoire.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-681.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73

    Enregistrement.

    Date

    1954-1968

    Cote

    EDEPOT99/113

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Police.
    • Police de la chasse.
    • Permis de chasse.
    • Enregistrement.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  74. Résultat n°74

    1853-1862.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT99/17

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  75. Résultat n°75

    Archives.

    Date

    1857-1991

    Cote

    EDEPOT99/58

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Administration générale.
    • Archives.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  76. Résultat n°76

    1651-1673.

    Date

    1651-1673

    Cote

    EDEPOT99/2

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes.
    • 1651-1673.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  77. Résultat n°77

    Sociétés et associations.

    Date

    1863-1947

    Cote

    EDEPOT99/225

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Instruction publique, loisirs, tourisme.
    • Sociétés et associations.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  78. Résultat n°78

    Aménagement rural.

    Date

    1959-1977

    Cote

    EDEPOT99/193

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport.
    • Aménagement rural.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  79. Résultat n°79

    1862-1936.

    Date

    1862-1936

    Cote

    EDEPOT99/169

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Bâtiments communaux.
    • Édifices du culte.
    • Église Sainte-Marguerite.
    • Travaux.
    • 1862-1936.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

  80. Résultat n°80

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    EDEPOT99/153

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1970.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)