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24 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Levée d'exclusion.

    Date

    1970-1985

    Cote

    5407W86

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Levée d'exclusion.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  2. Résultat n°2

    Central club.

    Date

    1971-1983

    Cote

    5407W88

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • Central club.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  3. Résultat n°3

    Renseignements.

    Date

    1971-1977

    Cote

    5407W77

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Renseignements.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  4. Résultat n°4

    Horaires d'ouverture et fermeture, demandes de dérogation.

    Date

    1972-1975

    Cote

    5407W76

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Horaires d'ouverture et fermeture, demandes de dérogation.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  5. Résultat n°5

    Exclusion volontaire.

    Date

    1970-1984

    Cote

    5407W83

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Exclusion volontaire.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  6. Résultat n°6

    1909-1982.

    Date

    1909-1982

    Cote

    5407W74

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Réglementation.
    • 1909-1982.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  7. Résultat n°7

    1956-1979.

    Date

    1956-1979

    Cote

    5407W75

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Réglementation.
    • 1956-1979.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  8. Résultat n°8

    1980-1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    5407W71

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Demandes d'autorisation.
    • 1980-1982.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  9. Résultat n°9

    1970-1980.

    Date

    1970-1980

    Cote

    5407W80

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Rapports d'activité.
    • 1970-1980.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  10. Résultat n°10

    Situations mensuelles.

    Date

    1950-1986

    Cote

    5407W81

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Situations mensuelles.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  11. Résultat n°11

    Textes réglementaires.

    Date

    1910-1978

    Cote

    5407W65

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Jeux de hasard.
    • Textes réglementaires.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  12. Résultat n°12

    Réglementation.

    Date

    1941-1987

    Cote

    5407W64

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Jeux de hasard.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  13. Résultat n°13

    1979-1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    5407W70

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Demandes d'autorisation.
    • 1979-1980.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  14. Résultat n°14

    Contrôle général.

    Date

    1951-1984

    Cote

    5407W82

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Contrôle général.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  15. Résultat n°15

    Finances.

    Date

    1950-1983

    Cote

    5407W87

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Finances.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  16. Résultat n°16

    1973-1986.

    Date

    1973-1986

    Cote

    5407W85

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Personnes exclues : listes.
    • 1973-1986.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  17. Résultat n°17

    1946-1984.

    Date

    1946-1984

    Cote

    5407W73

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Réglementation.
    • 1946-1984.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  18. Résultat n°18

    1968-1972.

    Date

    1968-1972

    Cote

    5407W84

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Personnes exclues : listes.
    • 1968-1972.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  19. Résultat n°19

    Fonctionnement.

    Date

    1950-1984

    Cote

    5407W78

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  20. Résultat n°20

    1965-1979.

    Date

    1965-1979

    Cote

    5407W79

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Rapports d'activité.
    • 1965-1979.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  21. Résultat n°21
    Réglementation générale.

    1 media

    Réglementation générale.

    Date

    1963-1985

    Cote

    4103W 25-4103W36;4103W51;4103W58;4103W60;4103W73;4103W76-4103W81

    • Contexte : Réglementation générale.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE/Direction de la réglementation

  22. Résultat n°22

    Concours et tombola, organisation.

    Date

    1938-1984

    Cote

    5407W63

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Jeux de hasard.
    • Concours et tombola, organisation.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  23. Résultat n°23

    1982-1986.

    Date

    1982-1986

    Cote

    5407W72

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Demandes d'autorisation.
    • 1982-1986.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  24. Résultat n°24

    1941-1978.

    Date

    1941-1978

    Cote

    5407W69

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

    • Casinos.
    • La Station et casinos de Haute-Savoie.
    • Demandes d'autorisation.
    • 1941-1978.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture