LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

2 lots 2 medias
La Tour-de-Salvagny et Lentilly.

Date

1854-1855

Cote

56Fi55
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- La Tour-de-Salvagny et Lentilly.
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°2

1 media
Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

Date

2007-2010

Cote

5927W6
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°3

1 media
Transfert de salariés.

Date

2004-2015

Cote

5242W/29
- Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
- SDEL (La Tour-de-Salvagny).
- Transfert de salariés.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°4

1 media
La Tour-de-Salvagny.

Date

s.d.

Cote

11Fi2830
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- La Tour-de-Salvagny.
Résultat n°5

1 media
Viaduc du Rey.

Date

2010

Cote

5927W26
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Viaduc du Rey.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°6
Matrice des propriétés foncières.

Date

1829-1914

Cote

3P282/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- La Tour-de-Salvagny.
- Matrice des propriétés foncières.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°7

1 media
HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes (HMF).

Date

2007-2010

Cote

7255WM/108
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- La Tour-de-Salvagny.
- HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes...
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°8

1 media
Études des milieux naturels et de l'air.

Date

2000-2006

Cote

5927W18
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Liaison A89-A6.
- Études des milieux naturels et de l'air.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°9

2 lots 2 medias
Propriété Prost sur les communes de la Tour-de-Salvagny et Dommartin (juin 1900).

Date

1900

Cote

1Fi204
- Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
- Propriété Prost sur les communes de la Tour-de-Salvagny...
Producteur :

Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
Résultat n°10

1 media
Première partie.

Date

1999-2006

Cote

5927W7
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
- Correspondance.
- Première partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°11

1 media
Sondages et études RN7.

Date

2000-2006

Cote

5927W17
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Liaison A89-A6.
- Sondages et études RN7.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°12

1 media
Présentation générale de l'opération, étude hydraulique, étude socio-économique, études géotechniques et géologiques, dossier de plans.

Date

2006

Cote

5927W21
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Liaison A89-A6.
- Avant-projet sommaire (APS).
- Dossier d'APS.
- Présentation générale de l'opération, étude hydraulique,...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°13

1 media
Correspondance.

Date

2002-2006

Cote

5927W24
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Liaison A89-A6.
- Correspondance.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°14

1 media
Plan d'une parcelle en nature de jardin et pré, lieu de Pissechien.

Date

1956

Cote

57Fi63
- Contexte : 57Fi - Fonds des géomètres Rochet et Goutte
- Claude Etienne Goutte, géomètre.
- La Tour-de-Salvagny.
- Plan d'une parcelle en nature de jardin et pré, lieu...
Producteur :

Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
Résultat n°15

1 media
Plan d'une parcelle en nature de terre et pré, lieu de Sisoux.

Date

1955

Cote

57Fi62
- Contexte : 57Fi - Fonds des géomètres Rochet et Goutte
- Claude Etienne Goutte, géomètre.
- La Tour-de-Salvagny.
- Plan d'une parcelle en nature de terre et pré, lieu...
Producteur :

Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
Résultat n°16

1 media
2000.

Date

2000

Cote

5927W15
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Liaison A89-A6.
- Études de faisabilité.
- 2000.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°17

1 media
La Tour-de-Salvagny.

Date

2001-2007

Cote

6176W21
- Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises fermées.
- La Tour-de-Salvagny.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°18

2 lots 2 medias
Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.

Date

s.d.

Cote

56Fi40
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°19
1911-1935.

Date

1911-1935

Cote

3P282/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- La Tour-de-Salvagny.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1935.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°20

1 media
Place du Marché.

Date

2007

Cote

7255WM/111
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- La Tour-de-Salvagny.
- OPAC du Rhône.
- Place du Marché.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°21

1 media
Analyse des conditions de déplacement, note de problématique sur la mise à péage de la liaison, étude d'environnement, caractéristiques principales de la variante proposée, documents de synthèse.

Date

2006

Cote

5927W23
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Liaison A89-A6.
- Avant-projet sommaire (APS).
- Dossier d'APS.
- Analyse des conditions de déplacement, note de problématique...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°22

2 lots 2 medias
La Tour-de-Salvagny.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi18
- Contexte : 60Fi - Photographies de croix du canton de l'Arbresle
- La Tour-de-Salvagny.
Producteur :

Service du pré-inventaire du Rhône.
Résultat n°23

1 media
Deuxième partie.

Date

1999-2006

Cote

5927W8
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
- Correspondance.
- Deuxième partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°24

1 media
Deuxième partie.

Date

1997-2010

Cote

5927W4
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Etudes sur le projet.
- Deuxième partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°25

1 media
ZAC du Contal, îlot 3A.

Date

2008-2014

Cote

7255WM/112
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- La Tour-de-Salvagny.
- OPAC du Rhône.
- ZAC du Contal, îlot 3A.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°26

1 media
La Tour-de-Salvagny. Vue générale.

Date

s.d.

Cote

11Fi2829
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- La Tour-de-Salvagny. Vue générale.
Résultat n°27

88 medias
État de sections.

Date

1829

Cote

3P282/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- La Tour-de-Salvagny.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°28

1 media
Études de trafic et études du bruit.

Date

2001-2004

Cote

5927W19
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Liaison A89-A6.
- Études de trafic et études du bruit.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°29

1 media
Habitat Rhône-Alpes.

Date

2007-2011

Cote

7255WM/109
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- La Tour-de-Salvagny.
- Habitat Rhône-Alpes.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°30

1 media
Enquête publique.

Date

2000-2011

Cote

5927W1
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Enquête publique.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°31

1 media
T.

Date

1986-2007

Cote

6025W20
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- T.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°32

1 media
Tunnel de Violay.

Date

2009

Cote

5927W12
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
- Tunnel de Violay.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°33

1 media
Déclaration d'utilité publique.

Date

2006-2017

Cote

5927W2
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Déclaration d'utilité publique.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°34

1 media
Plan d'un immeuble, lieu du Bourg.

Date

1958

Cote

57Fi64
- Contexte : 57Fi - Fonds des géomètres Rochet et Goutte
- Claude Etienne Goutte, géomètre.
- La Tour-de-Salvagny.
- Plan d'un immeuble, lieu du Bourg.
Producteur :

Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
Résultat n°35

1 media
Plan d'une parcelle, lieu Le Bourg ou le Penin.

Date

s.d.

Cote

57Fi65
- Contexte : 57Fi - Fonds des géomètres Rochet et Goutte
- Claude Etienne Goutte, géomètre.
- La Tour-de-Salvagny.
- Plan d'une parcelle, lieu Le Bourg ou le Penin.
Producteur :

Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
Résultat n°36

1 media
La Tour-de-Salvagny.

Date

1872

Cote

57Fi85
- Contexte : 57Fi - Fonds des géomètres Rochet et Goutte
- Jean-Baptiste Rochet, géomètre.
- Plans.
- La Tour-de-Salvagny.
Producteur :

Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
Résultat n°37

1 media
Permis n°303 à 316.

Date

1928-1963

Cote

3522W35
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°100 à 434.
- Permis n°303 à 316.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°38

1 media
La Tour-de-Salvagny. Le couvent et la route de Lyon.

Date

s.d.

Cote

11Fi3693
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- La Tour-de-Salvagny. Le couvent et la route de Lyon.
Résultat n°39

1 media
La Tour-de-Salvagny. Vues multiples en mosaïque.

Date

s.d.

Cote

11Fi2832
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- La Tour-de-Salvagny. Vues multiples en mosaïque.
Résultat n°40

1 media
Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

Date

2012

Cote

5927W14
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
- Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette.
- Présentation générale, justification des modifications...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°41

2 lots 2 medias
Feuille 31. II-5-223-37.

Date

1969

Cote

6280W58
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 31. II-5-223-37.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°42

1 media
La Tour-de-Salvagny. Vue générale.

Date

s.d.

Cote

11Fi2833
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- La Tour-de-Salvagny. Vue générale.
Résultat n°43

2 lots 2 medias
Feuille 42. II-5-224-36.

Date

1969

Cote

6280W69
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 42. II-5-224-36.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°44

2 lots 2 medias
Feuille 32. II-5-224-37.

Date

1969

Cote

6280W59
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 32. II-5-224-37.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°45

1 media
Plan d'un fonds de terre, lieu des Ecotais.

Date

1952

Cote

57Fi61
- Contexte : 57Fi - Fonds des géomètres Rochet et Goutte
- Claude Etienne Goutte, géomètre.
- La Tour-de-Salvagny.
- Plan d'un fonds de terre, lieu des Ecotais.
Producteur :

Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
Résultat n°46

1 media
Analyse des conditions de déplacement, analyse des aspects socio-économiques, analyse des aspects environnementaux, comparaison des variantes, étude d'environnement des variantes ; dossier de plans : comparaison des variantes.

Date

2006

Cote

5927W22
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Liaison A89-A6.
- Avant-projet sommaire (APS).
- Dossier d'APS.
- Analyse des conditions de déplacement, analyse des...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°47

1 media
Saint-Romain-de-Popey, Saint-Symphorien-d'Ozon, Ternay, Thizy, La Tour-de-Salvagny.

Date

2008-2010

Cote

5794W29
- Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Saint-Romain-de-Popey, Saint-Symphorien-d'Ozon, Ternay,...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Résultat n°48
1882-1911.

Date

1882-1911

Cote

3P282/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- La Tour-de-Salvagny.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°49

1 media
Plan d'une parcelle, lieu de Pissechien.

Date

s.d.

Cote

57Fi66
- Contexte : 57Fi - Fonds des géomètres Rochet et Goutte
- Claude Etienne Goutte, géomètre.
- La Tour-de-Salvagny.
- Plan d'une parcelle, lieu de Pissechien.
Producteur :

Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
Résultat n°50

1 media
Études avant APS.

Date

2002-2005

Cote

5927W20
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Liaison A89-A6.
- Avant-projet sommaire (APS).
- Études avant APS.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°51

1 media
Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

Date

2006-2008

Cote

5927W11
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
- Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°52
Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

Date

1965-2000

Cote

6410W 1-6410W10
- Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...
Producteur :

Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°53

1 media
Plan de sauvegarde de l'emploi.

Date

2004-2015

Cote

5242W/28
- Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
- SDEL (La Tour-de-Salvagny).
- Plan de sauvegarde de l'emploi.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°54
La-Tour-de-Salvagny.

Date

2019

Cote

5545W68
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- La-Tour-de-Salvagny.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°55

1 media
Place du Marché, rue de Paris et rue de la Mairie.

Date

2007

Cote

7255WM/110
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- La Tour-de-Salvagny.
- OPAC du Rhône.
- Place du Marché, rue de Paris et rue de la Mairie.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°56

1 media
Secteur A466.

Date

2008

Cote

5927W25
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Secteur A466.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°57

1 media
2000-2005.

Date

2000-2005

Cote

5927W16
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Liaison A89-A6.
- Études de faisabilité.
- 2000-2005.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°58

1 media
Troisième partie.

Date

1999-2006

Cote

5927W9
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
- Correspondance.
- Troisième partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°59

1 media
La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

Date

1906-1930

Cote

5Q114
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- La Tour-de-Salvagny-Lentilly.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°60

2 lots 2 medias
Feuille 41. II-5-223-36.

Date

1969-1970

Cote

6280W68
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 41. II-5-223-36.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°61

1 media
Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

Date

2012

Cote

5927W13
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
- Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette.
- Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°62
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914-1935

Cote

3P282/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- La Tour-de-Salvagny.
- Matrice des propriétés non bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°63

1 media
Avis et décisions.

Date

1987-2010

Cote

5927W5
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Avis et décisions.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°64

1 media
Quatrième partie.

Date

1999-2006

Cote

5927W10
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
- Correspondance.
- Quatrième partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°65

1 media
Première partie.

Date

1992-2008

Cote

5927W3
- Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Etudes sur le projet.
- Première partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Résultat n°66

1 media
La Tour-de-Salvagny. Vues multiples en mosaïque.

Date

s.d.

Cote

11Fi2831
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- La Tour-de-Salvagny. Vues multiples en mosaïque.

Résultats de la recherche

La Tour-de-Salvagny et Lentilly.

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Producteur :

Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

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Producteur :

Transfert de salariés.

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Producteur :

La Tour-de-Salvagny.

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Viaduc du Rey.

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Producteur :

Matrice des propriétés foncières.

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Producteur :

HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes (HMF).

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Producteur :

Études des milieux naturels et de l'air.

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Producteur :

Propriété Prost sur les communes de la Tour-de-Salvagny et Dommartin (juin 1900).

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Producteur :

Première partie.

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Producteur :

Sondages et études RN7.

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Producteur :

Présentation générale de l'opération, étude hydraulique, étude socio-économique, études géotechniques et géologiques, dossier de plans.

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Producteur :

Correspondance.

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Producteur :

Plan d'une parcelle en nature de jardin et pré, lieu de Pissechien.

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Producteur :

Plan d'une parcelle en nature de terre et pré, lieu de Sisoux.

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Producteur :

2000.

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Producteur :

La Tour-de-Salvagny.

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Producteur :

Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.

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Producteur :

1911-1935.

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Producteur :

Place du Marché.

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Producteur :