NOTAIRE - Recherche

Résultat n°1

1 media
M-Q.

Date

1972

Cote

2957W258
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1972.
- M-Q.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°2

1 media
n° 216-401.

Date

1983

Cote

4075W50
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1983.
- n° 216-401.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°3

1 media
SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.

Date

1989

Cote

5725W/7
- Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...
- SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°4

1 media
Le-Per.

Date

1977

Cote

4075W177
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1977.
- Le-Per.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°5

1 media
8 mai-17 septembre 1973.

Date

1973

Cote

2957W105
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 8 mai-17 septembre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°6

1 media
A-B.

Date

1973

Cote

2957W260
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1973.
- A-B.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°7

1 media
Deponey.

Date

1629

Cote

87J36
- Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet
- Autres familles.
- Familles secondaires.
- Deponey.
Producteur :

DESPORTES (FAMILLE)
Résultat n°8

1 media
J-Q.

Date

1974

Cote

2957W196
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1974.
- J-Q.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°9

1 media
De N à Z.

Date

2018

Cote

6317W24
- Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
- 2018.
- De N à Z.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet
Résultat n°10

1 media
Partie 4.

Date

XIXe siècle

Cote

221J9
- Contexte : 221J - Fonds du notaire Léon Chavanne
- Actes notariés, actes de justice, inventaires de titres.
- XIXe s.
- Partie 4.
Producteur :

Chavanne, Léon (notaire)
Résultat n°11

1 media
Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

Date

1725-1946

Cote

164J 1-164J67
- Contexte : Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.
Producteur :

VERCHERIN JEAN-MARIE (NOTAIRE)
Résultat n°12

1 media
A-Char.

Date

1977

Cote

2957W281
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1977.
- A-Char.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°13

1 media
Répertoires des officiers publics et ministériels.

Date

1800-1953

Cote

8U 1-8U278
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.
Producteur :

OFFICIERS MINISTERIELS
Résultat n°14

1 media
1er-24 juin 1981.

Date

1981

Cote

2957W78
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-24 juin 1981.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°15

1 media
Q-Z.

Date

1980

Cote

2957W297
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1980.
- Q-Z.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°16

1 media
3 août-30 septembre 1976.

Date

1976

Cote

2957W38
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3 août-30 septembre 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°17

1 media
Contenu nominatif.

Date

1972-1991

Cote

4794W/3
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
- Contenu nominatif.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°18

1 media
M-O.

Date

1978

Cote

2957W288
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1978.
- M-O.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°19

1 media
Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Date

1773-1905

Cote

100J 1-21
- Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Producteur :

BOUSCASSE GERARD (NOTAIRE)
Résultat n°20

1 media
18 novembre-28 décembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W90
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 18 novembre-28 décembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°21

1 media
1er avril-4 juillet 1974.

Date

1974

Cote

2957W108
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 1er avril-4 juillet 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°22

1 media
24 juin-22 septembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W88
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 24 juin-22 septembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°23

1 media
Experts judiciaires.

Date

2001-2008

Cote

5518W/1
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Experts judiciaires.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°24

1 media
2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

5390W/9
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Lyon.
- 2005-2006.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°25

1 media
De A à G.

Date

2017

Cote

6317W20
- Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
- 2017.
- De A à G.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet
Résultat n°26

1 media
Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de la comptabilité des Avoués pour 2002. SCP. Huissiers de justice : Cession de parts d'une SCP. Constitution d'une SCP. Projet de nomination d'huissier et suppression de l'office de Lamure-sur-Azergues. Absence d'un huissier de justice. Demande d'honorariat d'un huissier.

Date

1994-2003

Cote

5016W/3
- Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
- Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers.
- Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de...
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°27

1 media
2-31 mai 1977.

Date

1977

Cote

2957W43
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-31 mai 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°28

1 media
De Gi à Z.

Date

2013

Cote

6317W13
- Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
- 2013.
- De Gi à Z.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet
Résultat n°29

1 media
Claude Thomasset.

Date

1434-1435

Cote

4G6
- Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Minutes de notaires.
- Claude Thomasset.
Producteur :

Officialité diocésaine
Résultat n°30

1 media
E-L.

Date

1973

Cote

2957W191
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1973.
- E-L.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°31

1 media
Antoinette Desportes.

Date

1716

Cote

87J3
- Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet
- Nicolas Desportes et Anne Romier
- Successions.
- Succession de Claude Desportes.
- Antoinette Desportes.
Producteur :

DESPORTES (FAMILLE)
Résultat n°32

1 media
N-Z.

Date

1977

Cote

2957W209
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1977.
- N-Z.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°33

1 media
2005.

Date

2005

Cote

5390W/15
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Huissiers.
- 2005.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°34

1 media
8 janvier-28 décembre 1981.

Date

1981

Cote

4075W120
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Comptes des notaires.
- 8 janvier-28 décembre 1981.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
Résultat n°35

1 media
1er-30 décembre 1976.

Date

1976

Cote

2957W40
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-30 décembre 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°36

1 media
Alain CONDE, notaire à VILLEURBANNE.

Date

1989

Cote

5725W/40
- Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...
- Alain CONDE, notaire à VILLEURBANNE.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°37

1 media
Démission. Demande de suppression de l'office de Saint Tivier sur Moignans (01).

Date

2003

Cote

5016W/10
- Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions...
- Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers.
- Notaires.
- Démission. Demande de suppression de l'office de Saint...
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°38

1 media
21 octobre-31 décembre 1974.

Date

1974

Cote

2957W228
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 21 octobre-31 décembre 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°39

1 media
Société immobilière lyonnaise.

Date

1901-1922

Cote

1J2027
- Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Hugues d'Aubarède (notaire), dossiers de clients.
- Société immobilière lyonnaise.
Résultat n°40

1 media
27 juin-26 septembre 1975.

Date

1975

Cote

4075W69
- Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 27 juin-26 septembre 1975.
Producteur :

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

Résultats de la recherche

M-Q.

Date

Cote

Producteur :

n° 216-401.

Date

Cote

Producteur :

SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.

Date

Cote

Producteur :

Le-Per.

Date

Cote

Producteur :

8 mai-17 septembre 1973.

Date

Cote

Producteur :

A-B.

Date

Cote

Producteur :

Deponey.

Date

Cote

Producteur :

J-Q.

Date

Cote

Producteur :

De N à Z.

Date

Cote

Producteur :

Partie 4.

Date

Cote

Producteur :

Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

Date

Cote

Producteur :

A-Char.

Date

Cote

Producteur :

Répertoires des officiers publics et ministériels.

Date

Cote

Producteur :

1er-24 juin 1981.

Date

Cote

Producteur :

Q-Z.

Date

Cote

Producteur :

3 août-30 septembre 1976.

Date

Cote

Producteur :

Contenu nominatif.

Date

Cote

Producteur :

M-O.

Date

Cote

Producteur :

Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Date

Cote

Producteur :

18 novembre-28 décembre 1970.

Date

Cote