OFFICIER DE POLICE JUDICIAIRE - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	A-G.	Cote 4830W5	Date 2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4830W - Cour d'appel de Lyon - Officiers de police… A-G.
Résultat n°2	1 media	Dossier Pinay : correspondance.	Cote 4793W/3	Date 1944-1945	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4793W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers Marchat et… Dossier Pinay : correspondance.
Résultat n°3	1 media	A-E.	Cote 4830W1	Date 2000-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4830W - Cour d'appel de Lyon - Officiers de police… A-E.
Résultat n°4	1 media	Dossier Marchat : coupures de presse et correspondance.	Cote 4793W/2	Date 1948-1949	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4793W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers Marchat et… Dossier Marchat : coupures de presse et correspondance.
Résultat n°5	1 media	Officiers de police judiciaire, discipline : dossiers. Relations avec les forces de sécurité intérieure.	Cote 5471W/1	Date 2001-2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5471W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du service… Officiers de police judiciaire, discipline : dossiers.…
Résultat n°6	1 media	Instruction des requêtes contre la France reçues en 2004 de la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH).	Cote 5471W/2	Date 2004-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5471W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du service… Instruction des requêtes contre la France reçues en…
Résultat n°7	1 media	H-P.	Cote 4830W6	Date 2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4830W - Cour d'appel de Lyon - Officiers de police… H-P.
Résultat n°8	1 media	O-Z.	Cote 4830W4	Date 2000-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4830W - Cour d'appel de Lyon - Officiers de police… O-Z.
Résultat n°9	1 media	F-JA.	Cote 4830W2	Date 2000-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4830W - Cour d'appel de Lyon - Officiers de police… F-JA.
Résultat n°10	1 media	Q-Z.	Cote 4830W7	Date 2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4830W - Cour d'appel de Lyon - Officiers de police… Q-Z.
Résultat n°11	1 media	JE-N.	Cote 4830W3	Date 2000-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4830W - Cour d'appel de Lyon - Officiers de police… JE-N.
Résultat n°12	1 media	Commissaire Javilley, Pelisson et autres : instruction du juge SIMON (n° C8 885/69).	Cote 4793W/1	Date 1944-1971	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4793W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers Marchat et… Commissaire Javilley, Pelisson et autres : instruction…

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Résultats de la recherche

A-G.

Dossier Pinay : correspondance.

A-E.

Dossier Marchat : coupures de presse et correspondance.

Officiers de police judiciaire, discipline : dossiers. Relations avec les forces de sécurité intérieure.

Instruction des requêtes contre la France reçues en 2004 de la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH).

H-P.

O-Z.

F-JA.

Q-Z.

JE-N.

Commissaire Javilley, Pelisson et autres : instruction du juge SIMON (n° C8 885/69).