Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
Résultat n°2
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Résultat n°3
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Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.
Date
1997-1998
Cote
5864W/3
Résultat n°4
Résultat n°5
Résultat n°6
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Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.
Date
1998-2000
Cote
6005W23
Résultat n°7
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Résultat n°8
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Résultat n°9
Rhône Alpes Fontes Industries à Bourgoin-Jallieu, Péchiney ElectroMétallurgie à Livet-et-Gavet et Usine Ascometal Allevard à Le Cheylas.
Date
1995-2008
Cote
6367W14
Résultat n°10
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Résultat n°11
Résultat n°12
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Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.
Date
1971-1998
Cote
6005W1
Résultat n°13
Résultat n°14
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Résultat n°15
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Résultat n°16
Résultat n°17
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Résultat n°18
Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education à l'Environnement et au Développement Durable).
Date
2000-2011
Cote
6294W4
Résultat n°19
Résultat n°20
Allier, Ardèche, Drôme, Haute-Garonne, Ille-et-Vilaine, Haute-Marne, Indre, Puy-de-Dôme et Haut-Rhin.
Date
2015-2016
Cote
6322W10