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151 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Analyse de l’eau du Rhône.

1 media

Analyse de l’eau du Rhône.
Cote
297J203
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

  • Missions de la fédération.
  • Actions de protection de l'environnement.
  • Lutte contre la pollution.
  • Espace aquatique.
  • Pollution du Rhône et de la Saône, contentieux.
  • Analyse de l’eau du Rhône.
Résultat n°2
Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

1 media

Porcherie GEAC de l’Orme, extension.
Cote
297J196
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

  • Missions de la fédération.
  • Actions de protection de l'environnement.
  • Lutte contre la pollution.
  • Espace terrestre.
  • Pesticides.
  • Porcherie GEAC de l’Orme, extension.
Résultat n°3
Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

1 media

Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.
Cote
5864W/3
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Deuxième campagne de 1998.
  • Élaboration de la liste des établissements concernés,...
Résultat n°4

Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).
Cote
6294W43
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Risques industriels.
  • Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).
Résultat n°5

2016.
Cote
6322W7
 Date
2016
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Audits énergétiques.
  • Rhône.
  • 2016.
Résultat n°6
Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

1 media

Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.
Cote
6005W23
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
  • Synthèse des documents de référence, préparation du...
Résultat n°7
Juillet 2001 à octobre 2002.

1 media

Juillet 2001 à octobre 2002.
Cote
5822W/4
 Date
2003-2004
 Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Juillet 2001 à octobre 2002.
Résultat n°8
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
6005W7
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
  • Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition...
  • Première partie.
Résultat n°9
2009.

1 media

2009.
Cote
5883W/3
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

  • Diagnostics fin des PCB.
  • 2009.
Résultat n°10
Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

1 media

Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.
Cote
6005W1
 Date
1971-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Service industrie en charge des primes et redevances.
  • Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation...
Résultat n°11
Rapports d'analyses de contamination des poissons.

1 media

Rapports d'analyses de contamination des poissons.
Cote
5883W/1
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

  • Rapports d'analyses de contamination des poissons.
Résultat n°12
Livre blanc de la pollution du Rhône.

1 media

Livre blanc de la pollution du Rhône.
Cote
297J202
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

  • Missions de la fédération.
  • Actions de protection de l'environnement.
  • Lutte contre la pollution.
  • Espace aquatique.
  • Pollution du Rhône et de la Saône, contentieux.
  • Livre blanc de la pollution du Rhône.
Résultat n°13
Protection de l'environnement.

1 media

Protection de l'environnement.
Cote
1238W 1-1238W43
 Date
1968-1980
 Lieu
FEYZIN, MEYZIEU
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, CHRONO

  • Contexte : Protection de l'environnement.
Résultat n°14

Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education à l'Environnement et au Développement Durable).
Cote
6294W4
 Date
2000-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Généralités.
  • Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education...
Résultat n°15

"Transport de Matières Dangereuses (TMD)".
Cote
6294W45
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Déchets.
  • Groupes de travail.
  • "Transport de Matières Dangereuses (TMD)".
Résultat n°16

Allier, Ardèche, Drôme, Haute-Garonne, Ille-et-Vilaine, Haute-Marne, Indre, Puy-de-Dôme et Haut-Rhin.
Cote
6322W10
 Date
2015-2016
 Lieu
ALLIER (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-GARONNE (FRANCE ; DEPARTEMENT), ILLE-ET-VILAINE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-MARNE (FRANCE ; DEPARTEMENT), INDRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), PUY-DE-DOME (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUT-RHIN (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Audits énergétiques.
  • Allier, Ardèche, Drôme, Haute-Garonne, Ille-et-Vilaine,...
Résultat n°17

Supports de communication, affiches, presse, plaquette, organisation de la communication, dossiers de financement.
Cote
6294W38
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Risques industriels.
  • Campagnes d'information.
  • 2008.
  • Supports de communication, affiches, presse, plaquette,...
Résultat n°18

Première partie.
Cote
6294W47
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Commissaires enquêteurs.
  • Listes d'aptitudes.
  • Première partie.
Résultat n°19

Dossiers, rapports et arrêtés.
Cote
6294W13
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Pollution de l'air.
  • Dossiers, rapports et arrêtés.
Résultat n°20
Courriers des établissements concernés.

1 media

Courriers des établissements concernés.
Cote
5864W/4
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Troisième campagne de 2002-2007.
  • Courriers des établissements concernés.