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140 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Analyse de l’eau du Rhône.

    1 media

    Analyse de l’eau du Rhône.

    Date

    1993-1996

    Cote

    297J203

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution du Rhône et de la Saône, contentieux.
    • Analyse de l’eau du Rhône.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  2. Résultat n°2
    Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    1 media

    Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    Date

    1990

    Cote

    297J196

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace terrestre.
    • Pesticides.
    • Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  3. Résultat n°3
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).

    Date

    2004

    Cote

    6294W43

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  5. Résultat n°5
    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    1 media

    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    Date

    1998-2000

    Cote

    6005W23

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
    • Synthèse des documents de référence, préparation du...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  6. Résultat n°6
    Juillet 2001 à octobre 2002.

    1 media

    Juillet 2001 à octobre 2002.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5822W/4

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Juillet 2001 à octobre 2002.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  7. Résultat n°7
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1992-1995

    Cote

    6005W7

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
    • Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition...
    • Première partie.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  8. Résultat n°8
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5883W/3

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Diagnostics fin des PCB.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  9. Résultat n°9
    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    1 media

    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    Date

    1971-1998

    Cote

    6005W1

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Service industrie en charge des primes et redevances.
    • Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  10. Résultat n°10
    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    1 media

    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5883W/1

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  11. Résultat n°11
    Livre blanc de la pollution du Rhône.

    1 media

    Livre blanc de la pollution du Rhône.

    Date

    1982

    Cote

    297J202

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution du Rhône et de la Saône, contentieux.
    • Livre blanc de la pollution du Rhône.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  12. Résultat n°12
    Protection de l'environnement.

    1 media

    Protection de l'environnement.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1238W 1-1238W43

    • Contexte : Protection de l'environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/3e bureau

  13. Résultat n°13

    Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education à l'Environnement et au Développement Durable).

    Date

    2000-2011

    Cote

    6294W4

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Généralités.
    • Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  14. Résultat n°14

    "Transport de Matières Dangereuses (TMD)".

    Date

    1990-1993

    Cote

    6294W45

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Déchets.
    • Groupes de travail.
    • "Transport de Matières Dangereuses (TMD)".

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  15. Résultat n°15

    Supports de communication, affiches, presse, plaquette, organisation de la communication, dossiers de financement.

    Date

    2008

    Cote

    6294W38

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2008.
    • Supports de communication, affiches, presse, plaquette,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  16. Résultat n°16

    Première partie.

    Date

    2004-2009

    Cote

    6294W47

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Commissaires enquêteurs.
    • Listes d'aptitudes.
    • Première partie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  17. Résultat n°17

    Dossiers, rapports et arrêtés.

    Date

    1990-1994

    Cote

    6294W13

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'air.
    • Dossiers, rapports et arrêtés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  18. Résultat n°18
    Courriers des établissements concernés.

    1 media

    Courriers des établissements concernés.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/4

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Courriers des établissements concernés.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19
    Agriculture et environnement.

    1 media

    Agriculture et environnement.

    Date

    1963-1980

    Cote

    1340W 1-1340W57

    • Contexte : Agriculture et environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale

  20. Résultat n°20
    2007-2011.

    1 media

    2007-2011.

    Date

    2007-2011.

    Cote

    297J215

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution aux polychlorobiphényles (PCB), contentieux.
    • Partenariat entre la FRAPNA et l'entreprise TREDI.
    • Travaux collaboratifs.
    • 2007-2011.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.