Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pommiers. Chapelle de Buisante.

    1 media

    Pommiers. Chapelle de Buisante.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4779

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Pommiers. Chapelle de Buisante.
  2. Résultat n°2
    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    1 media

    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Date

    1901-1928

    Cote

    5Q141

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    O-R.

    1 media

    O-R.

    Date

    1989-2005

    Cote

    6025W17

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • O-R.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    Pommiers. L'église.

    1 media

    Pommiers. L'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4778

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Pommiers. L'église.
  5. Résultat n°5
    Pommiers. Bourg en groupe.

    1 media

    Pommiers. Bourg en groupe.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4773

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Pommiers. Bourg en groupe.
  6. Résultat n°6
    État de sections.

    105 medias

    État de sections.

    Date

    1830

    Cote

    3P175/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pommiers.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

    Date

    2001-2013

    Cote

    6222W 1-6222W7

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Pommiers. Château des Ignonnes.

    1 media

    Pommiers. Château des Ignonnes.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4780

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Pommiers. Château des Ignonnes.
  9. Résultat n°9
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10

    Pommiers.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W105

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Pommiers.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11
    Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    1 media

    Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    Date

    1991-2008

    Cote

    5962W18

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Pommiers. Mairie et écoles.

    1 media

    Pommiers. Mairie et écoles.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4776

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Pommiers. Mairie et écoles.
  13. Résultat n°13
    Feuille II-5-222-43.

    1 media

    Feuille II-5-222-43.

    Date

    1970-1974

    Cote

    6280W340

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-222-43.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  14. Résultat n°14

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    Pommiers. Institution de N.-D. de Montclair.

    1 media

    Pommiers. Institution de N.-D. de Montclair.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4783

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Pommiers. Institution de N.-D. de Montclair.
  16. Résultat n°16
    Pommiers. Institution de N.-D. de Montclair.

    1 media

    Pommiers. Institution de N.-D. de Montclair.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4782

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Pommiers. Institution de N.-D. de Montclair.
  17. Résultat n°17

    Folios 493-590.

    Date

    1914-1934

    Cote

    3P175/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Pommiers.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-590.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Pollionnay, Pomeys, Pommiers.

    1 media

    Pollionnay, Pomeys, Pommiers.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W20

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Pollionnay, Pomeys, Pommiers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  19. Résultat n°19
    Pommiers. La place et la rue du bourg.

    1 media

    Pommiers. La place et la rue du bourg.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4777

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Pommiers. La place et la rue du bourg.
  20. Résultat n°20
    Feuille 153. II-5-223-42.

    2 lots 2 medias

    Feuille 153. II-5-223-42.

    Date

    1970

    Cote

    6280W180

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 153. II-5-223-42.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement