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1 041 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
29 mars 2019.

1 media

29 mars 2019.
Cote
5240W/182
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2019.
  • 29 mars 2019.
Résultat n°2

N° 232 : 16 décembre 2016.
Cote
3565W291
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2016.
  • N° 232 : 16 décembre 2016.
Résultat n°3
14 octobre 2016.

1 media

14 octobre 2016.
Cote
5240W/167
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2016.
  • 14 octobre 2016.
Résultat n°4

11 décembre 2020.
Cote
6232W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 11 décembre 2020.
Résultat n°5

Janvier à février.
Cote
5124W156
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1994.
  • Janvier à février.
Résultat n°6

Juillet à octobre.
Cote
5124W158
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1994.
  • Juillet à octobre.
Résultat n°7

N°186 : 29 juin 2018.
Cote
3572W231
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2018.
  • N°186 : 29 juin 2018.
Résultat n°8
20 juillet 2012.

1 media

20 juillet 2012.
Cote
5240W/140
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2012.
  • 20 juillet 2012.
Résultat n°9
22 juillet 2005.

1 media

22 juillet 2005.
Cote
5240W/91
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2005.
  • 22 juillet 2005.
Résultat n°10

N° 114 : 21 juillet 2006.
Cote
3572W159
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2006.
  • N° 114 : 21 juillet 2006.
Résultat n°11

Décembre.
Cote
5124W176
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1999.
  • Décembre.
Résultat n°12
Cassette 1/3.

1 media

Cassette 1/3.
Cote
5240W/4
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 2000.
  • 23 juin 2000.
  • Cassette 1/3.
Résultat n°13
14 février 2014.

1 media

14 février 2014.
Cote
5240W/150
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2014.
  • 14 février 2014.
Résultat n°14

N° 147 : 17 juin 2011
Cote
3572W192
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2011.
  • N° 147 : 17 juin 2011
Résultat n°15
24 avril 2009.

1 media

24 avril 2009.
Cote
5240W/121
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2009.
  • 24 avril 2009.
Résultat n°16
05 février 2021.

1 media

05 février 2021.
Cote
5240W/192
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2021.
  • 05 février 2021.
Résultat n°17

Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Cote
3565W3
 Date
1943
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Résultat n°18

Juin à décembre.
Cote
5124W127
 Date
1974
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1974.
  • Juin à décembre.
Résultat n°19

N° 93 : 22 juin 1998.
Cote
3565W152
 Date
1998
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1998.
  • N° 93 : 22 juin 1998.
Résultat n°20

5 octobre 2018.
Cote
6232W/21
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 5 octobre 2018.
Résultat n°21

1953 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W20
 Date
1953
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°22

N° 200 : 25 novembre 2011.
Cote
3565W259
 Date
2011
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2011.
  • N° 200 : 25 novembre 2011.
Résultat n°23

1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W41
 Date
1968
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°24

N° 81 : 11 avril 1997.
Cote
3565W140
 Date
1997
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1997.
  • N° 81 : 11 avril 1997.
Résultat n°25
21 janvier 2013.

1 media

21 janvier 2013.
Cote
5240W/143
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2013.
  • 21 janvier 2013.
Résultat n°26

Janvier à avril.
Cote
5124W190
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 2004.
  • Janvier à avril.
Résultat n°27

1965 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W38
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1965 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°28

N° 21 : 25 mars 1991.
Cote
3565W80
 Date
1991
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1991.
  • N° 21 : 25 mars 1991.
Résultat n°29
09 avril 2004.

1 media

09 avril 2004.
Cote
5240W/80
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support numérique.
  • 2004.
  • 09 avril 2004.
Résultat n°30

N° 41 : février-avril 1997.
Cote
3572W86
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • N° 41 : février-avril 1997.
Résultat n°31

N° 83 : 9 juin 1997.
Cote
3565W142
 Date
1997
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 1997.
  • N° 83 : 9 juin 1997.
Résultat n°32

Janvier à mars.
Cote
5124W5
 Date
1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1972.
  • Janvier à mars.
Résultat n°33

N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.
Cote
3565W69
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.
Résultat n°34

Juin à septembre.
Cote
5124W106
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2011.
  • Juin à septembre.
Résultat n°35
Cassette 1/3.

1 media

Cassette 1/3.
Cote
5240W/22
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Enregistrements sonores.
  • 2003.
  • Cassette 1/3.
Résultat n°36

N° 149 : 15 octobre 2004.
Cote
3565W208
 Date
2004
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2004.
  • N° 149 : 15 octobre 2004.
Résultat n°37

N° 6 : 27 septembre 1984 - 22 mars 1985.
Cote
3572W51
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • N° 6 : 27 septembre 1984 - 22 mars 1985.
Résultat n°38

N° 169 : 30 mars 2007.
Cote
3565W228
 Date
2007
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du président du Conseil général...
  • 2007.
  • N° 169 : 30 mars 2007.
Résultat n°39

Mai à juillet.
Cote
5124W188
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 2003.
  • Mai à juillet.
Résultat n°40

N° 105 : 20 mai 2005.
Cote
3572W150
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2005.
  • N° 105 : 20 mai 2005.