Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Résultat n°1

1 media
29 mars 2019.

Date

2019

Cote

5240W/182
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2019.
- 29 mars 2019.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°2

1 media
N° 232 : 16 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3565W291
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- 2016.
- N° 232 : 16 décembre 2016.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°3

1 media
Amplepuis.

Date

1988-2007

Cote

3739W/2
- Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux
- Canton, classé par ordre alphabétique.
- Amplepuis.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°4

1 media
14 octobre 2016.

Date

2016

Cote

5240W/167
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2016.
- 14 octobre 2016.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°5

1 media
11 décembre 2020.

Date

2020

Cote

6232W/12
- Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- 11 décembre 2020.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°6

1 media
Janvier à février.

Date

1994

Cote

5124W156
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
- Année 1994.
- Janvier à février.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°7

1 media
Juillet à octobre.

Date

1994

Cote

5124W158
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
- Année 1994.
- Juillet à octobre.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°8

1 media
20 juillet 2012.

Date

2012

Cote

5240W/140
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2012.
- 20 juillet 2012.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°9

1 media
22 juillet 2005.

Date

2005

Cote

5240W/91
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2005.
- 22 juillet 2005.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°10

1 media
Décembre.

Date

1999

Cote

5124W176
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
- Année 1999.
- Décembre.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°11

1 media
Cassette 1/3.

Date

2000

Cote

5240W/4
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Enregistrements sonores.
- 2000.
- 23 juin 2000.
- Cassette 1/3.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°12

1 media
14 février 2014.

Date

2014

Cote

5240W/150
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2014.
- 14 février 2014.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°13

1 media
24 avril 2009.

Date

2009

Cote

5240W/121
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2009.
- 24 avril 2009.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°14

1 media
05 février 2021.

Date

2021

Cote

5240W/192
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2021.
- 05 février 2021.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°15

1 media
Sessions du 14 mai et 27 octobre.

Date

1943

Cote

3565W3
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du Préfet.
- 1943.
- Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°16

1 media
Juin à décembre.

Date

1974

Cote

5124W127
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
- Année 1974.
- Juin à décembre.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°17

1 media
N° 93 : 22 juin 1998.

Date

1998

Cote

3565W152
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- 1998.
- N° 93 : 22 juin 1998.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°18

1 media
5 octobre 2018.

Date

2018

Cote

6232W/21
- Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...
- Commissions permanentes.
- 5 octobre 2018.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°19

1 media
1953 - 1ère session ordinaire.

Date

1953

Cote

3565W20
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du Préfet.
- 1953 - 1ère session ordinaire.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°20

1 media
N° 200 : 25 novembre 2011.

Date

2011

Cote

3565W259
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- 2011.
- N° 200 : 25 novembre 2011.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°21

1 media
1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

Date

1968

Cote

3565W41
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du Préfet.
- 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°22

1 media
Mornant.

Date

1988-2007

Cote

3739W/34
- Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux
- Canton, classé par ordre alphabétique.
- Mornant.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°23

1 media
N° 81 : 11 avril 1997.

Date

1997

Cote

3565W140
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- 1997.
- N° 81 : 11 avril 1997.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°24

1 media
21 janvier 2013.

Date

2013

Cote

5240W/143
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2013.
- 21 janvier 2013.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°25

1 media
Janvier à avril.

Date

2004

Cote

5124W190
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
- Année 2004.
- Janvier à avril.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°26

1 media
1965 - 1ère session ordinaire.

Date

1965

Cote

3565W38
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du Préfet.
- 1965 - 1ère session ordinaire.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°27

1 media
N° 21 : 25 mars 1991.

Date

1991

Cote

3565W80
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- 1991.
- N° 21 : 25 mars 1991.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°28

1 media
09 avril 2004.

Date

2004

Cote

5240W/80
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2004.
- 09 avril 2004.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°29

1 media
N° 83 : 9 juin 1997.

Date

1997

Cote

3565W142
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- 1997.
- N° 83 : 9 juin 1997.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°30

1 media
Janvier à mars.

Date

1972

Cote

5124W5
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Conseil général, séances publiques.
- Année 1972.
- Janvier à mars.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°31

1 media
N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.

Date

1986-1987

Cote

3565W69
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°32

1 media
Juin à septembre.

Date

2011

Cote

5124W106
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Conseil général, séances publiques.
- Année 2011.
- Juin à septembre.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°33

1 media
Cassette 1/3.

Date

2003

Cote

5240W/22
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Enregistrements sonores.
- 2003.
- Cassette 1/3.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°34

1 media
N° 149 : 15 octobre 2004.

Date

2004

Cote

3565W208
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- 2004.
- N° 149 : 15 octobre 2004.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°35

1 media
N° 169 : 30 mars 2007.

Date

2007

Cote

3565W228
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- 2007.
- N° 169 : 30 mars 2007.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°36

1 media
Mai à juillet.

Date

2003

Cote

5124W188
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
- Année 2003.
- Mai à juillet.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°37

1 media
31 mai 2013.

Date

2013

Cote

5240W/145
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2013.
- 31 mai 2013.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°38

1 media
Janvier à mai.

Date

1996

Cote

5124W67
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Conseil général, séances publiques.
- Année 1996.
- Janvier à mai.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°39

1 media
Avril à juin.

Date

1992

Cote

5124W149
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
- Année 1992.
- Avril à juin.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°40

1 media
Octobre à décembre.

Date

2009

Cote

5124W101
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Conseil général, séances publiques.
- Année 2009.
- Octobre à décembre.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°41

1 media
1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

Date

1966

Cote

3565W39
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du Préfet.
- 1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°42

1 media
Janvier à mars.

Date

1992

Cote

5124W148
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
- Année 1992.
- Janvier à mars.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°43

1 media
Septembre à novembre.

Date

1999

Cote

5124W175
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
- Année 1999.
- Septembre à novembre.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°44

1 media
Octobre à décembre.

Date

2014

Cote

5124W115
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Conseil général, séances publiques.
- Année 2014.
- Octobre à décembre.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°45

1 media
01 février 2008.

Date

2008

Cote

5240W/110
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2008.
- 01 février 2008.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°46

1 media
27 février 2004.

Date

2004

Cote

5240W/78
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2004.
- 27 février 2004.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°47

1 media
Mai à septembre.

Date

1972

Cote

5124W122
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
- Année 1972.
- Mai à septembre.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°48

1 media
N° 162 : 19 mai 2006.

Date

2006

Cote

3565W221
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- 2006.
- N° 162 : 19 mai 2006.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°49

1 media
Débat sur la décentralisation en présence du ministre, Brice Hortefeux, et du préfet, Jean-Pierre Lacroix.

Date

2005

Cote

5240W/201
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Conférences et débats.
- Débat sur la décentralisation en présence du ministre,...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°50

1 media
12 juin 2009.

Date

2009

Cote

5240W/122
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2009.
- 12 juin 2009.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°51

1 media
Ecully.

Date

2001-2007

Cote

3739W/12
- Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux
- Canton, classé par ordre alphabétique.
- Ecully.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°52

1 media
13 juin 2003.

Date

2003

Cote

5240W/55
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support analogique.
- 2003.
- 13 juin 2003.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°53

1 media
Vaulx-en-Velin.

Date

1985-2007

Cote

3739W/49
- Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux
- Canton, classé par ordre alphabétique.
- Vaulx-en-Velin.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°54

1 media
12 février, 28 avril 2020.

Date

2020

Cote

6232W/27
- Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...
- Commissions permanentes.
- 12 février, 28 avril 2020.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°55

1 media
1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère session ordinaire.

Date

1955

Cote

3565W24
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du Préfet.
- 1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère...
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°56

1 media
Cassette 3/3.

Date

2003

Cote

5240W/24
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Enregistrements sonores.
- 2003.
- Cassette 3/3.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°57

1 media
N° 48 : 22 novembre 1993.

Date

1993

Cote

3565W107
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- 1993.
- N° 48 : 22 novembre 1993.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°58

1 media
27 février 2018.

Date

2018

Cote

5240W/175
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2018.
- 27 février 2018.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°59

1 media
Saint-Symphorien-d'Ozon.

Date

1988-2007

Cote

3739W/42
- Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux
- Canton, classé par ordre alphabétique.
- Saint-Symphorien-d'Ozon.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°60

1 media
Thizy.

Date

1985-2007

Cote

3739W/47
- Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux
- Canton, classé par ordre alphabétique.
- Thizy.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°61

1 media
1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

Date

1949

Cote

3565W13
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du Préfet.
- 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°62

1 media
1963 - 1ère session ordinaire.

Date

1963

Cote

3565W36
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du Préfet.
- 1963 - 1ère session ordinaire.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°63

1 media
Avril-mai.

Date

1991

Cote

5124W50
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Conseil général, séances publiques.
- Année 1991.
- Avril-mai.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°64

1 media
Cassette 2/2.

Date

2000

Cote

5240W/8
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Enregistrements sonores.
- 2000.
- 17 juillet 2000.
- Cassette 2/2.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°65

1 media
26 mars 2010.

Date

2010

Cote

5240W/130
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2010.
- 26 mars 2010.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°66

1 media
Janvier à mai.

Date

1994

Cote

5124W62
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Conseil général, séances publiques.
- Année 1994.
- Janvier à mai.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°67

1 media
20 juillet 2007.

Date

2007

Cote

5240W/106
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2007.
- 20 juillet 2007.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°68

1 media
21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.

Date

2017

Cote

6232W/1
- Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- 21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°69

1 media
1970 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session ordinaire.

Date

1970

Cote

3565W43
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du Préfet.
- 1970 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session...
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°70

1 media
Octobre à décembre.

Date

2004

Cote

5124W192
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
- Année 2004.
- Octobre à décembre.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°71

1 media
N° 194 ; 19 novembre 2010.

Date

2010

Cote

3565W253
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- 2010.
- N° 194 ; 19 novembre 2010.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°72

1 media
1969 - 1ère session ordinaire.

Date

1969

Cote

3565W42
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du Préfet.
- 1969 - 1ère session ordinaire.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°73

1 media
Septembre-octobre.

Date

1971

Cote

5124W120
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
- Année 1971.
- Septembre-octobre.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°74

1 media
Janvier à mars.

Date

1975

Cote

5124W128
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
- Année 1975.
- Janvier à mars.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°75

1 media
Mai à juillet.

Date

2004

Cote

5124W85
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...
- Conseil général, séances publiques.
- Année 2004.
- Mai à juillet.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°76

1 media
1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et 1ère session ordinaire.

Date

1940

Cote

3565W1
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du Préfet.
- 1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et...
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°77

1 media
5 octobre, 14 décembre 2018.

Date

2018

Cote

6232W/5
- Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- 5 octobre, 14 décembre 2018.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°78

1 media
N°233 : 27 janvier 2017.

Date

2017

Cote

3565W292
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du président du Conseil général...
- 2017.
- N°233 : 27 janvier 2017.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°79

1 media
1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère session ordinaire.

Date

1949

Cote

3565W12
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
- Sous la présidence du Préfet.
- 1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère...
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°80

1 media
05 octobre 2018.

Date

2018

Cote

5240W/179
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2018.
- 05 octobre 2018.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Résultats de la recherche

29 mars 2019.

Date

Cote

Producteur :

N° 232 : 16 décembre 2016.

Date

Cote

Producteur :

Amplepuis.

Date

Cote

Producteur :

14 octobre 2016.

Date

Cote

Producteur :

11 décembre 2020.

Date

Cote

Producteur :

Janvier à février.

Date

Cote

Producteur :

Juillet à octobre.

Date

Cote

Producteur :

20 juillet 2012.

Date

Cote

Producteur :

22 juillet 2005.

Date

Cote

Producteur :

Décembre.

Date

Cote

Producteur :

Cassette 1/3.

Date

Cote

Producteur :

14 février 2014.

Date

Cote

Producteur :

24 avril 2009.

Date

Cote

Producteur :

05 février 2021.

Date

Cote

Producteur :

Sessions du 14 mai et 27 octobre.

Date

Cote

Producteur :

Juin à décembre.

Date

Cote

Producteur :

N° 93 : 22 juin 1998.

Date

Cote

Producteur :

5 octobre 2018.

Date

Cote

Producteur :

1953 - 1ère session ordinaire.

Date

Cote

Producteur :

N° 200 : 25 novembre 2011.

Date

Cote