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192 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

2 lots 2 medias

Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).
Cote
42L163
 Date
22 sept. 1793 - 18 fév. 1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse...
Résultat n°2
G.

2 lots 2 medias

G.
Cote
42L180
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • G.
Résultat n°3
Mai-août 1793.

2 lots 2 medias

Mai-août 1793.
Cote
42L54
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Dépenses engagées pour les travaux de mise en défense...
  • Mai-août 1793.
Résultat n°4
n° 1-31.

2 lots 2 medias

n° 1-31.
Cote
42L167
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 1-31.
Résultat n°5
Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

2 lots 2 medias

Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).
Cote
42L32
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de la commission populaire républicaine.
  • Liste des membres ; délibérations et correspondance...
Résultat n°6
Première partie.

2 lots 2 medias

Première partie.
Cote
42L144
 Date
1793-1794
 Lieu
AIN (DEPARTEMENT ; FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 1036.
  • Première partie.
Résultat n°7
Mor-N.

2 lots 2 medias

Mor-N.
Cote
42L82
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Mor-N.
Résultat n°8
Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

2 lots 2 medias

Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).
Cote
42L162
 Date
25 nov. 1793 - 12 fév. 1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Interrogatoires.
  • Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).
Résultat n°9
Dossier n° 1187.

2 lots 2 medias

Dossier n° 1187.
Cote
42L152
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 1187.
Résultat n°10
Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

2 lots 2 medias

Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).
Cote
42L13
 Date
22 oct. 1793 - 20 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire.
  • Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).
Résultat n°11
Répertoire des jugements.

2 lots 2 medias

Répertoire des jugements.
Cote
42L26
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission révolutionnaire.
  • Répertoire des jugements.
Résultat n°12
Dossiers n° 729-754.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 729-754.
Cote
42L133
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 729-754.
Résultat n°13
Livre de caisse (juillet-août 1793).

2 lots 2 medias

Livre de caisse (juillet-août 1793).
Cote
42L51
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Livre de caisse (juillet-août 1793).
Résultat n°14
Dossiers n° 163-112.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 163-112.
Cote
42L100
 Date
1793-1794
 Lieu
BRIGNAIS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 163-112.
Résultat n°15
Vid-W.

2 lots 2 medias

Vid-W.
Cote
42L89
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Vid-W.
Résultat n°16
Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

2 lots 2 medias

Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).
Cote
42L52
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).
Résultat n°17
Interrogatoires (brumaire-frimaire an II).

2 lots 2 medias

Interrogatoires (brumaire-frimaire an II).
Cote
42L12
 Date
22 oct. 1793 - 20 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire.
  • Interrogatoires (brumaire-frimaire an II).
Résultat n°18
« Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité, avec leurs noms, prénoms, professions et le numéro de leur demeure, y compris aussi tous les patriotes incarcérés ».

2 lots 2 medias

« Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité, avec leurs noms, prénoms, professions et le numéro de leur demeure, y compris aussi tous les patriotes incarcérés ».
Cote
42L60
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Pièces justificatives diverses.
  • Listes des témoins cités dans les procès intentés aux...
  • « Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité,...
Résultat n°19
Registre indicatif des différents dossiers particuliers n° 1 1182 (frimaire an II).

2 lots 2 medias

Registre indicatif des différents dossiers particuliers n° 1 1182 (frimaire an II).
Cote
42L91
 Date
21 nov. 1793 - 20 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Registre indicatif des différents dossiers particuliers...
Résultat n°20
Dossiers n° 1124-1157.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 1124-1157.
Cote
42L150
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1124-1157.