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440 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Date

    1982-1987

    Cote

    5884W256

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  2. Résultat n°2

    Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

    Date

    1972

    Cote

    5884W95

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
    • Drôme.
    • Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  3. Résultat n°3

    Deuxième exemplaire.

    Date

    1968

    Cote

    5884W11

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron.
    • Deuxième exemplaire.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4
    Ambérieu-Meximieux.

    1 media

    Ambérieu-Meximieux.

    Date

    1982-1985

    Cote

    5925W19

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Ambérieu-Meximieux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  5. Résultat n°5

    Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

    Date

    1971-1973

    Cote

    5884W164

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  6. Résultat n°6

    Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).

    Date

    1966

    Cote

    5884W142

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Carnet de tubes.
    • Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  7. Résultat n°7
    Soblay.

    1 media

    Soblay.

    Date

    1849-1964

    Cote

    5925W14

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Soblay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8

    Autorisation n°260.

    Date

    1988

    Cote

    5884W237

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°260.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  9. Résultat n°9

    Ardèche.

    Date

    1985-1987

    Cote

    5884W252

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Ardèche.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10

    Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Eloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.

    Date

    1966

    Cote

    5884W132

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Plans de pose.
    • Lot n°1.
    • Ain.
    • Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    5884W12

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Marsaz, Bren, Claveyson, La Motte-de-Galaure, Albon...
    • 1968.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    5884W235

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°156.
    • 1987.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13

    1961-1963.

    Date

    1961-1963

    Cote

    5884W40

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Dossier d'origine.
    • 1961-1963.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14

    Montmélian, Ugine et Albertville.

    Date

    1987-1988

    Cote

    5884W267

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Servitudes en Savoie.
    • Montmélian, Ugine et Albertville.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  15. Résultat n°15

    Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.

    Date

    1974-1975

    Cote

    5884W206

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
    • Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16
    Saint-Amour, les Dombes.

    1 media

    Saint-Amour, les Dombes.

    Date

    1963-1978

    Cote

    5925W43

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Saint-Amour, les Dombes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17

    Rhône Alpes Fontes Industries à Bourgoin-Jallieu, Péchiney ElectroMétallurgie à Livet-et-Gavet et Usine Ascometal Allevard à Le Cheylas.

    Date

    1995-2008

    Cote

    6367W14

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de l'Isère.
    • Rhône Alpes Fontes Industries à Bourgoin-Jallieu, Péchiney...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18

    ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais), TRANSUGIL et Société du Pipeline Méditerranée Corse (SPMR).

    Date

    1978-1979

    Cote

    5884W156

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Accidents et affaires.
    • ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais),...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19

    Épreuve, procédure administrative.

    Date

    1977-1978

    Cote

    5884W225

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°91.
    • Épreuve, procédure administrative.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  20. Résultat n°20

    Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).

    Date

    1966

    Cote

    5884W144

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Carnet de tubes.
    • Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  21. Résultat n°21

    Verrerie BSN à Veauche, BSN GlassPack à Veauche et SNF à Andrézieux.

    Date

    1994-2008

    Cote

    6367W19

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de la Loire.
    • Verrerie BSN à Veauche, BSN GlassPack à Veauche et...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  22. Résultat n°22

    Société EUROFLOAT à Salaise-sur-Sanne.

    Date

    1990-2008

    Cote

    6367W10

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de l'Isère.
    • Société EUROFLOAT à Salaise-sur-Sanne.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  23. Résultat n°23

    Feyzin.

    Date

    1965-1966

    Cote

    5884W145

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Travaux et entretien.
    • Feyzin.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  24. Résultat n°24
    Noyage de la mine.

    1 media

    Noyage de la mine.

    Date

    1981

    Cote

    5820W24

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Mine à ciel ouvert (MCO).
    • Noyage de la mine.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  25. Résultat n°25
    Octobre 1983.

    1 media

    Octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    5820W30

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Projet "Devenir du Bassin de Décantation".
    • Octobre 1983.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  26. Résultat n°26

    1967-1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    5884W6

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Sauzet, Saint-Marcel-lès-Sauzet, Savasse, La Coucourde,...
    • 1967-1968.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  27. Résultat n°27

    Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de Chanas, de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, de Viriville et de Chatenay.

    Date

    1972

    Cote

    5884W174

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Transugil Propylène.
    • Enquêtes parcellaires.
    • Isère.
    • Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  28. Résultat n°28
    Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

    1 media

    Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

    Date

    1978-1988

    Cote

    5820W28

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  29. Résultat n°29

    Autorisation n°150.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5884W232

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°150.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  30. Résultat n°30

    Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM - MANNESMANN en Allemagne.

    Date

    1972

    Cote

    5884W277

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  31. Résultat n°31

    Déclaration n°90.

    Date

    1990

    Cote

    5884W248

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°90.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  32. Résultat n°32

    Drôme et Isère.

    Date

    1972

    Cote

    5884W110

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Sud et Nord.
    • Drôme et Isère.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  33. Résultat n°33

    Rhône.

    Date

    1970-1989

    Cote

    5884W272

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Equipement et accessoires
    • Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  34. Résultat n°34
    Rapport et avis.

    1 media

    Rapport et avis.

    Date

    1983-1986

    Cote

    5820W36

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Digue.
    • Comité technique permanant des Barrages.
    • Rapport et avis.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  35. Résultat n°35
    Buisin.

    1 media

    Buisin.

    Date

    1917-1968

    Cote

    5925W1

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Buisin.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  36. Résultat n°36
    Projet de reconfiguration du site.

    1 media

    Projet de reconfiguration du site.

    Date

    2009

    Cote

    5820W57

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de reconfiguration du site.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  37. Résultat n°37

    Rochegude, Suze-la-Rousse, Saint-Restitut, Solérieux et Clansayes.

    Date

    1968

    Cote

    5884W18

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Rochegude, Suze-la-Rousse, Saint-Restitut, Solérieux...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  38. Résultat n°38
    Installations électriques.

    1 media

    Installations électriques.

    Date

    1972-1976

    Cote

    5820W7

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Installations électriques.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  39. Résultat n°39
    Priay.

    1 media

    Priay.

    Date

    1842-1844

    Cote

    5925W11

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Priay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  40. Résultat n°40

    Communes d'Eydoche, de Bizonnes, de Chabons, de Burcin et d'Oyeu.

    Date

    1966

    Cote

    5884W139

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Plans de pose.
    • Lot n°3 - Isère.
    • Communes d'Eydoche, de Bizonnes, de Chabons, de Burcin...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  41. Résultat n°41

    Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme et Isère), télécontrôle et postes de soutirage.

    Date

    1961-1977

    Cote

    5884W43

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  42. Résultat n°42

    Contrôles des rejets.

    Date

    2000-2007

    Cote

    6367W22

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département du Rhône.
    • Raffinerie TOTAL à Feyzin.
    • Contrôles des rejets.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  43. Résultat n°43

    Premier exemplaire.

    Date

    1968

    Cote

    5884W10

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron.
    • Premier exemplaire.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  44. Résultat n°44

    Balan, Bressolles, Bourg-Saint-Christophe, Faramans, Saint-Eloi, Rignieux-le-Franc, Crans, Chalamont, Chatenay, Dompierre-sur-Veyle, Lent, Servas et Péronnas.

    Date

    1965-1966

    Cote

    5884W127

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Plans parcellaires.
    • Ain.
    • Balan, Bressolles, Bourg-Saint-Christophe, Faramans,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  45. Résultat n°45
    Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    1 media

    Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    Date

    1964-1965

    Cote

    5820W6

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  46. Résultat n°46

    Saint-Maurice-de-Gourdans, Saint-Jean-de-Niost, Pérouges, Charnoz, Meximieux, Villieu, Loyes, Crans et Châtillon-la-Palud.

    Date

    1962

    Cote

    5884W45

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Récolements.
    • Ain.
    • Saint-Maurice-de-Gourdans, Saint-Jean-de-Niost, Pérouges,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  47. Résultat n°47
    Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

    1 media

    Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

    Date

    1946-1964

    Cote

    5925W34

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Jura-Bresse.
    • Premier renouvellement, renonciation au permis des...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  48. Résultat n°48
    Concession.

    1 media

    Concession.

    Date

    1967-1969

    Cote

    5820W2

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis et concessions des Bois Noirs.
    • Concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  49. Résultat n°49

    Ain.

    Date

    1962-1972

    Cote

    5884W4

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Ain.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  50. Résultat n°50
    Mise en place des sables.

    1 media

    Mise en place des sables.

    Date

    1984-1985

    Cote

    5820W33

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Mise en place des sables.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  51. Résultat n°51

    Enquête tracé à Voreppe (Isère), Fontaines et Feyzin (Rhône) et à Dompierre-sur-Veyle (Ain).

    Date

    1966-1979

    Cote

    5884W153

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Travaux et entretien.
    • Enquête tracé à Voreppe (Isère), Fontaines et Feyzin...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  52. Résultat n°52

    Autorisation n°261.

    Date

    1989

    Cote

    5884W238

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°261.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  53. Résultat n°53

    Station de compression au Pont-de-Claix (Isère).

    Date

    1972

    Cote

    5884W169

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Epreuves.
    • Station de compression au Pont-de-Claix (Isère).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  54. Résultat n°54

    Communes de Dompierre-sur-Veyle, de Lent, de Servas, de Péronnas, de Saint-Rémy, de Saint-Denis-lès-Bourg, de Polliat, de Viriat, de Bressolles et de Bourg-Saint-Christophe.

    Date

    1966

    Cote

    5884W131

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Plans de pose.
    • Lot n°1.
    • Ain.
    • Communes de Dompierre-sur-Veyle, de Lent, de Servas,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  55. Résultat n°55

    Pont-de-Barret, Manas, Puy-Saint-Martin et Auriples.

    Date

    1972

    Cote

    5884W97

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
    • Drôme.
    • Pont-de-Barret, Manas, Puy-Saint-Martin et Auriples.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  56. Résultat n°56

    Tossiat, Montagnat, Ceyzériat et Jasseron

    Date

    1970-1972

    Cote

    5884W103

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Nord.
    • Ain.
    • Tossiat, Montagnat, Ceyzériat et Jasseron

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  57. Résultat n°57

    Isère.

    Date

    1966

    Cote

    5884W129

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Plans parcellaires.
    • Isère.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  58. Résultat n°58

    Péchiney et Monin Ordures Service.

    Date

    1981-1999

    Cote

    6367W8

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de l'Isère.
    • Péchiney et Monin Ordures Service.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  59. Résultat n°59

    Déclaration n°85.

    Date

    1990

    Cote

    5884W247

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°85.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  60. Résultat n°60
    Consignes de sécurité.

    1 media

    Consignes de sécurité.

    Date

    1955-1972

    Cote

    5820W9

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Consignes de sécurité.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  61. Résultat n°61
    Résurgences.

    1 media

    Résurgences.

    Date

    1980-1986

    Cote

    5820W61

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Surveillance des eaux.
    • Résurgences.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  62. Résultat n°62

    Saône-et-Loire.

    Date

    1968-1973

    Cote

    5884W107

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Nord.
    • Saône-et-Loire.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  63. Résultat n°63

    Haute-Savoie.

    Date

    1980-1986

    Cote

    5884W260

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Haute-Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  64. Résultat n°64

    Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Paul-les-Romans, Saint-Marcel-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Eurre, Montélimar, Nyons, Valence, Saint-Rambert-d'Albon et Anneyron.

    Date

    1978-1990

    Cote

    5884W254

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Drôme.
    • Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  65. Résultat n°65
    Souclin.

    1 media

    Souclin.

    Date

    1844-1894

    Cote

    5925W15

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Souclin.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  66. Résultat n°66

    Concession n°34.

    Date

    1973-1974

    Cote

    5884W215

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°34.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  67. Résultat n°67

    Ain et Drôme.

    Date

    1971-1972

    Cote

    5884W111

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Sud et Nord.
    • Ain et Drôme.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  68. Résultat n°68
    Plans.

    1 media

    Plans.

    Date

    [1949-1960]

    Cote

    5820W16

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Exploitation.
    • Plans.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  69. Résultat n°69

    Bougé-Chambalud, Agnin, Ville-sous-Anjou, Assieu, Cheyssieu et Vernioz.

    Date

    1969

    Cote

    5884W20

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Isère.
    • Bougé-Chambalud, Agnin, Ville-sous-Anjou, Assieu, Cheyssieu...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  70. Résultat n°70

    Premier exemplaire.

    Date

    1968

    Cote

    5884W16

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Loriol-sur-Drôme, Livron-sur-Drôme et Étoile-sur-Rhône.
    • Premier exemplaire.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  71. Résultat n°71

    Péchiney ElectroMétallurgie INVENSIL à Anglefort, Décharge SLEC à Neyron et GETABA à Izernore.

    Date

    1971-2006

    Cote

    6367W1

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de l'Ain.
    • Péchiney ElectroMétallurgie INVENSIL à Anglefort, Décharge...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  72. Résultat n°72

    Fuel-lourd à Feyzin et Saint-Fons.

    Date

    1978-1979

    Cote

    5884W120

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • ELF.
    • Fuel-lourd à Feyzin et Saint-Fons.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  73. Résultat n°73

    PAM 2, 3, 4, 5.

    Date

    1971

    Cote

    5884W56

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Contrôles.
    • Rapports de contrôle des tubes.
    • Usine de Point-à-Mousson.
    • PAM 2, 3, 4, 5.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  74. Résultat n°74

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    5884W94

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
    • Drôme.
    • Mureils, Châteauneuf-de-Galaure et Saint-Sorlin-en-Valloire.
    • 1977.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  75. Résultat n°75
    Bresse-Sud 1 et 2.

    1 media

    Bresse-Sud 1 et 2.

    Date

    1959-1961

    Cote

    5925W56

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
    • Jura-Bresse.
    • Bresse-Sud 1 et 2.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  76. Résultat n°76

    1972.

    Date

    1972

    Cote

    5884W185

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Transugil Propylène.
    • Récolement en Isère, dans la Drôme et dans le Rhône.
    • 1972.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  77. Résultat n°77
    Saint-Nizier-le-Désert.

    1 media

    Saint-Nizier-le-Désert.

    Date

    1951-1963

    Cote

    5925W51

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Saint-Nizier-le-Désert.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  78. Résultat n°78

    Lot Nord.

    Date

    1972

    Cote

    5884W170

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Epreuves.
    • Lot Nord.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  79. Résultat n°79

    Villette-de-Vienne (Isère), Marennes, Saint-Symphorien-d'Ozon, Solaize et Feyzin (Rhône).

    Date

    1968

    Cote

    5884W3

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Isère et Rhône.
    • Villette-de-Vienne (Isère), Marennes, Saint-Symphorien-d'Ozon,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  80. Résultat n°80

    Épreuve, programme d'essais généraux lot n°3, essais de joints, contrôle technique lot n°3 et décret.

    Date

    1969-1974

    Cote

    5884W65

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Contrôles.
    • Epreuves.
    • Épreuve, programme d'essais généraux lot n°3, essais...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement