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  1. Résultat n°1
    Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

    1 media

    Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

    Date

    1867-1876

    Cote

    EDEPOT231/136

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections, constitution de l'électorat.
    • Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  2. Résultat n°2
    1793-1812

    1 media

    1793-1812

    Date

    1793-1812

    Cote

    EDEPOT231/26

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1793-1812

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  3. Résultat n°3
    Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    1 media

    Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    Date

    1848-1946

    Cote

    EDEPOT231/138

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats. 
    • Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  4. Résultat n°4
    Rétribution scolaire, établissement.

    1 media

    Rétribution scolaire, établissement.

    Date

    1851-1862

    Cote

    EDEPOT231/63

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions directes.
    • Rétribution scolaire, établissement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  5. Résultat n°5
    Chemin de Pugny aux vieilles mines.

    1 media

    Chemin de Pugny aux vieilles mines.

    Date

    1850-1852

    Cote

    EDEPOT231/182

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin de Pugny aux vieilles mines.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  6. Résultat n°6
    Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

    1 media

    Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

    Date

    1930-1952

    Cote

    EDEPOT231/162

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  7. Résultat n°7
    Lavoir, construction.

    1 media

    Lavoir, construction.

    Date

    1904-1913

    Cote

    EDEPOT231/161

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Lavoir, construction.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  8. Résultat n°8
    Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

    1 media

    Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

    Date

    1911-1914

    Cote

    EDEPOT231/127

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique et salubrité.
    • Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  9. Résultat n°9
    1904-1928

    1 media

    1904-1928

    Date

    1904-1928

    Cote

    EDEPOT231/226

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Journaux.
    • 1904-1928

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  10. Résultat n°10
    Circulation sur route, permission. 1914-1918

    1 media

    Circulation sur route, permission. 1914-1918

    Cote

    EDEPOT231/89

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre mondiale.
    • Circulation sur route, permission. 1914-1918

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  11. Résultat n°11
    Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.

    1 media

    Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.

    Date

    1897-1905

    Cote

    EDEPOT231/62

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions directes.
    • Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  12. Résultat n°12
    Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

    1 media

    Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

    Date

    1952-1954

    Cote

    EDEPOT231/186

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  13. Résultat n°13
    Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    1 media

    Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    Date

    1845-1932

    Cote

    EDEPOT231/238

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  14. Résultat n°14
      1871-1907

    1 media

      1871-1907

    Date

    1871-1907

    Cote

    EDEPOT231/81

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Administration militaire.
    • Chevaux, mules, mulets, véhicules et remorques, dénombrement...
    •   1871-1907

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  15. Résultat n°15

    Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

    Date

    1992

    Cote

    4565W27

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1890-1923

    Cote

    EDEPOT231/197

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  17. Résultat n°17
    Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1995-2000

    Cote

    6155W72

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Pierre-la-Palud.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Livrets de sociétaires.

    1 media

    Livrets de sociétaires.

    Date

    1933-1976

    Cote

    EDEPOT231/235

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Sociétaires, suivi.
    • Livrets de sociétaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  19. Résultat n°19
    1873-1892

    1 media

    1873-1892

    Date

    1873-1892

    Cote

    EDEPOT231/25

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1873-1892

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  20. Résultat n°20
    Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).

    1 media

    Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).

    Date

    1852-1913

    Cote

    EDEPOT231/176

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  21. Résultat n°21
    Registre à souche de bons à payer.

    1 media

    Registre à souche de bons à payer.

    Date

    1905-1907

    Cote

    EDEPOT231/230

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Registre à souche de bons à payer.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  22. Résultat n°22
    Michel Benoît Brulard.

    1 media

    Michel Benoît Brulard.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT231/100

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre mondiale.
    • Honneurs rendus aux morts pour la France,  commémoration...
    • Hommages de la Nation à des particuliers.
    • Michel Benoît Brulard.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  23. Résultat n°23
      Honneurs aux morts de la commune.

    1 media

      Honneurs aux morts de la commune.

    Date

    1919

    Cote

    EDEPOT231/98

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre mondiale.
    • Honneurs rendus aux morts pour la France,  commémoration...
    •   Honneurs aux morts de la commune.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  24. Résultat n°24
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  25. Résultat n°25
    Soldats, recrutement et contrôle. 

    1 media

    Soldats, recrutement et contrôle. 

    Date

    1832-1871

    Cote

    EDEPOT231/83

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Garde nationale.
    • Soldats, recrutement et contrôle. 

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  26. Résultat n°26

    Permis n°PC231920012 et PC091920050.

    Date

    1992

    Cote

    4564W55

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC231920012 et PC091920050.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    Personnel de ménage, recrutement.

    1 media

    Personnel de ménage, recrutement.

    Date

    1909-1924

    Cote

    EDEPOT231/241

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Personnel de ménage, recrutement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  28. Résultat n°28
    Chiens errants et police de la rage, surveillance.

    1 media

    Chiens errants et police de la rage, surveillance.

    Date

    1876-1909

    Cote

    EDEPOT231/114

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Chiens errants et police de la rage, surveillance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  29. Résultat n°29
    Sain-Bel-les-Mines. Puits Saint-Gobain à Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Sain-Bel-les-Mines. Puits Saint-Gobain à Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3744

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Sain-Bel-les-Mines. Puits Saint-Gobain à Saint-Pierre-la-Palud.
  30. Résultat n°30
    Logement et cantonnement des troupes, suivi.

    1 media

    Logement et cantonnement des troupes, suivi.

    Date

    1878-1934

    Cote

    EDEPOT231/80

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Administration militaire.
    • Logement et cantonnement des troupes, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  31. Résultat n°31
    Cahiers de compte.

    1 media

    Cahiers de compte.

    Date

    1913-1971

    Cote

    EDEPOT231/229

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Cahiers de compte.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  32. Résultat n°32
    Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.

    1 media

    Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.

    Date

    1907-1919

    Cote

    EDEPOT231/125

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique et salubrité.
    • Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  33. Résultat n°33
    1886

    1 media

    1886

    Date

    1886

    Cote

    EDEPOT231/40

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Dénombrements, élaboration.
    • Enquête, suivi : bordereaux des maisons et feuilles...
    • 1886

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  34. Résultat n°34
    Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1947

    Cote

    57Fi53

    • Contexte : 57Fi - Fonds des géomètres Rochet et Goutte

    • Claude Etienne Goutte, géomètre.
    • Saint-Pierre-la-Palud.

    Producteur :

    Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).

  35. Résultat n°35
    Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.

    Date

    1849-1855

    Cote

    EDEPOT231/16

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  36. Résultat n°36
    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W109

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  37. Résultat n°37
    Points géodésique, recherche et construction de borne. 

    1 media

    Points géodésique, recherche et construction de borne. 

    Date

    1946-1947

    Cote

    EDEPOT231/17

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Points géodésique, recherche et construction de borne. 

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  38. Résultat n°38
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1907-1950

    Cote

    EDEPOT231/188

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  39. Résultat n°39
    Assurances des bâtiments communaux, établissement et renouvellement. 

    1 media

    Assurances des bâtiments communaux, établissement et renouvellement. 

    Date

    1862-1948

    Cote

    EDEPOT231/20

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Contentieux, assurances.
    • Assurances des bâtiments communaux, établissement et...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  40. Résultat n°40
    Circulation, contrôle.

    1 media

    Circulation, contrôle.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT231/117

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Circulation, contrôle.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud