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  1. Résultat n°1

    Communes de Saint-André-la-Cote, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

    Date

    1995

    Cote

    6380W3

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1995.
    • Communes de Saint-André-la-Cote, Saint-Didier-sous-Riverie,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  2. Résultat n°2
    Sainte-Consorce.

    1 media

    Sainte-Consorce.

    Date

    1999-2000

    Cote

    6189W284

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Marcy-Sainte-Consorce.

    2 lots 2 medias

    Marcy-Sainte-Consorce.

    Date

    1861

    Cote

    56Fi58

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Marcy-Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  4. Résultat n°4

    Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Sorlin, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins, Vaugneray et Yzeron.

    Date

    2000

    Cote

    6380W15

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2000.
    • Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  5. Résultat n°5
    Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.

    2 lots 2 medias

    Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.

    Date

    1851

    Cote

    56Fi63

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  6. Résultat n°6

    Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/21

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Communes de Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins, Vaugneray et Yzeron.

    Date

    1996

    Cote

    6380W6

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1996.
    • Communes de Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  8. Résultat n°8
    Plan géométral d'un domaine issu de la succession de Claude Cazot et Claudine Guillot (février 1826).

    2 lots 2 medias

    Plan géométral d'un domaine issu de la succession de Claude Cazot et Claudine Guillot (février 1826).

    Date

    1826

    Cote

    56Fi43

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • Plan géométral d'un domaine issu de la succession de...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  9. Résultat n°9

    Communes de Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

    Date

    1997

    Cote

    6380W9

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1997.
    • Communes de Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  10. Résultat n°10
    Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

    1 media

    Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

    Date

    1976

    Cote

    3610W34

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

    2 lots 2 medias

    Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

    Date

    1827

    Cote

    56Fi60

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  12. Résultat n°12
    Sainte-Consorce. Vue générale.

    1 media

    Sainte-Consorce. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2454

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Sainte-Consorce. Vue générale.
  13. Résultat n°13

    Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie, Rontalon, Saint-André-la-Cote, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest et Taluyers.

    Date

    1999

    Cote

    6380W13

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1999.
    • Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  14. Résultat n°14

    Sainte-Colombe et Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/130

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Sainte-Colombe et Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Feuille 51. II-5-223-35.

    1 media

    Feuille 51. II-5-223-35.

    Date

    1969

    Cote

    6280W78

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 51. II-5-223-35.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  16. Résultat n°16
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  17. Résultat n°17
    [Partage de la succession] de Mme Petitjean épouse Lhôpital.

    2 lots 2 medias

    [Partage de la succession] de Mme Petitjean épouse Lhôpital.

    Date

    1836-1837

    Cote

    56Fi61

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • [Partage de la succession] de Mme Petitjean épouse...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  18. Résultat n°18

    Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

    Date

    2005

    Cote

    6380W23

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2005.
    • Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  19. Résultat n°19
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  20. Résultat n°20

    Arrêtés d'alignement.

    Date

    1987-1999

    Cote

    6380W24

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Arrêtés d'alignement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  21. Résultat n°21
    Sainte-Catherine-sous-Riverie-Sainte-Foy-l'Argentière.

    1 media

    Sainte-Catherine-sous-Riverie-Sainte-Foy-l'Argentière.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q162

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Catherine-sous-Riverie-Sainte-Foy-l'Argentière.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  22. Résultat n°22
    Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    1 media

    Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    Date

    1988-2000

    Cote

    5962W11

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Plan d'un domaine vendu par M. de Laval, lieu-dit L'Hôpital.

    2 lots 2 medias

    Plan d'un domaine vendu par M. de Laval, lieu-dit L'Hôpital.

    Date

    s.d.

    Cote

    56Fi44

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • Plan d'un domaine vendu par M. de Laval, lieu-dit L'Hôpital.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  24. Résultat n°24
    Feuille 62. II-5-224-34.

    1 media

    Feuille 62. II-5-224-34.

    Date

    1969

    Cote

    6280W89

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 62. II-5-224-34.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  25. Résultat n°25
    Feuille 52. II-5-224-35.

    1 media

    Feuille 52. II-5-224-35.

    Date

    1969

    Cote

    6280W79

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 52. II-5-224-35.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  26. Résultat n°26
    Feuille 61. II-5-223-34.

    1 media

    Feuille 61. II-5-223-34.

    Date

    1969-1971

    Cote

    6280W88

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 61. II-5-223-34.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  27. Résultat n°27
    [Partage de la succession] Gervais.

    2 lots 2 medias

    [Partage de la succession] Gervais.

    Date

    1847

    Cote

    56Fi62

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • [Partage de la succession] Gervais.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  28. Résultat n°28
    Sainte-Consorce et Rontalon.

    1 media

    Sainte-Consorce et Rontalon.

    Date

    1994-2002

    Cote

    5962W12

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sainte-Consorce et Rontalon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29

    Communes de Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Sorlin, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins, Vaugneray et Yzeron.

    Date

    2004

    Cote

    6380W21

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2004.
    • Communes de Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  30. Résultat n°30

    Sainte-Catherine, Saint-Martin-en-Haut et Sainte-Consorce.

    Date

    1983-1997

    Cote

    6380W31

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Sainte-Catherine, Saint-Martin-en-Haut et Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  31. Résultat n°31

    Communes d'Orliénas, Pollionnay, Rontalon, Saint-André-la-Cote, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers et Vaugneray.

    Date

    1998

    Cote

    6380W11

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1998.
    • Communes d'Orliénas, Pollionnay, Rontalon, Saint-André-la-Cote,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  32. Résultat n°32
    Feuille 41. II-5-223-36.

    1 media

    Feuille 41. II-5-223-36.

    Date

    1969-1970

    Cote

    6280W68

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 41. II-5-223-36.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  33. Résultat n°33
    Partage de la succession des biens de Pierre Simon.

    2 lots 2 medias

    Partage de la succession des biens de Pierre Simon.

    Date

    1852

    Cote

    56Fi64

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Sainte-Consorce.
    • Partage de la succession des biens de Pierre Simon.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  34. Résultat n°34

    Communes de Pollionnay, Rontalon, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

    Date

    2002

    Cote

    6380W19

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2002.
    • Communes de Pollionnay, Rontalon, Saint-Didier-sous-Riverie,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  35. Résultat n°35

    Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/12

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Saint-P-So.

    1 media

    Saint-P-So.

    Date

    1989-2003

    Cote

    6025W19

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Saint-P-So.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  37. Résultat n°37

    Communes de Pollionnay, Rontalon, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Sorlin, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins, Vaugneray et Yzeron.

    Date

    2001

    Cote

    6380W17

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2001.
    • Communes de Pollionnay, Rontalon, Saint-Laurent-d'Agny,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  38. Résultat n°38
    Vente de terres à Sainte-Consorce (Rhône).

    2 lots 2 medias

    Vente de terres à Sainte-Consorce (Rhône).

    Date

    24 avril 1490

    Cote

    1J1876

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Vente de terres à Sainte-Consorce (Rhône).