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123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
20 décembre 1780-30 juin 1793.

2 lots 102 medias

20 décembre 1780-30 juin 1793.
Cote
02321, 10C2118
 Date
1780-1793
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 20 décembre 1780-30 juin 1793.
Résultat n°2
Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

1 media

Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.
Cote
06223, 3Q8/377
 Date
1888-1937
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Sommier des baux et concessions : livre journal de...
Résultat n°3
15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

1 media

15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).
Cote
14144, 3Q22/1496
 Date
1921-1922
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).
Résultat n°4
8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

1 media

8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).
Cote
14141, 3Q22/1493
 Date
1920
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).
Résultat n°5
5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).

1 media

5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).
Cote
14152, 3Q22/1504
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).
Résultat n°6
Sommier des biens des gens de mainmorte.

2 lots 58 medias

Sommier des biens des gens de mainmorte.
Cote
02014, 10C1847
 Date
20 février 1770-26 février 1788
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommier des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°7
29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

1 media

29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).
Cote
14117, 3Q22/1469
 Date
1904-1905
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).
Résultat n°8
2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

2 lots 101 medias

2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.
Cote
00427, 10C386
 Date
1786-1793
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.
Résultat n°9
Sommier des droits certains.

1 media

Sommier des droits certains.
Cote
03382, 3Q4/508
 Date
1809-1813
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Sommier des droits certains.
Résultat n°10
5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

1 media

5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).
Cote
14114, 3Q22/1466
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).
Résultat n°11
4 juin 1771-octobre 1786.

2 lots 102 medias

4 juin 1771-octobre 1786.
Cote
00512, 10C460
 Date
1771-1786
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 4 juin 1771-octobre 1786.
Résultat n°12
Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

2 lots 79 medias

Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.
Cote
00428, 10C387
 Date
5 février 1757-24 avril 1790
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième...
Résultat n°13
4 juin 1771-2 octobre 1786.

2 lots 100 medias

4 juin 1771-2 octobre 1786.
Cote
00426, 10C385
 Date
1771-1786
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 4 juin 1771-2 octobre 1786.
Résultat n°14
6 février-10 octobre 1919 (volume 30).

1 media

6 février-10 octobre 1919 (volume 30).
Cote
14138, 3Q22/1490
 Date
1919
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 6 février-10 octobre 1919 (volume 30).
Résultat n°15
3 février-25 mai 1937 (volume 85).

1 media

3 février-25 mai 1937 (volume 85).
Cote
14168, 3Q22/1520
 Date
1937
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 3 février-25 mai 1937 (volume 85).
Résultat n°16
13 février-24 juin 1931 (volume 61).

1 media

13 février-24 juin 1931 (volume 61).
Cote
14153, 3Q22/1505
 Date
1931
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 13 février-24 juin 1931 (volume 61).
Résultat n°17
9 février 1789-27 prairial an III.

2 lots 102 medias

9 février 1789-27 prairial an III.
Cote
01878, 10C1725
 Date
1789-1795
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 9 février 1789-27 prairial an III.
Résultat n°18
31 janvier-5 août 1910 (volume 17).

1 media

31 janvier-5 août 1910 (volume 17).
Cote
14125, 3Q22/1477
 Date
1910
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 31 janvier-5 août 1910 (volume 17).
Résultat n°19
3 avril-8 août 1935 (volume 77).

1 media

3 avril-8 août 1935 (volume 77).
Cote
14163, 3Q22/1515
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 3 avril-8 août 1935 (volume 77).
Résultat n°20
22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).

1 media

22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).
Cote
14160, 3Q22/1512
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
  • 22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).