TAXE D'HABITATION - Recherche

Résultat n°1

1 media
Partie 2.

Date

1990

Cote

6355W/8
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe foncière.
- Brindas.
- Partie 2.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°2

1 media
Thurins.

Date

1990

Cote

6355W/23
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe d'habitation.
- Thurins.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°3

1 media
Vaugneray.

Date

1990

Cote

6355W/24
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe d'habitation.
- Vaugneray.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°4

1 media
Partie 1.

Date

1982

Cote

6355W/4
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1982.
- Taxe d'habitation.
- Partie 1.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°5

1 media
Thurins.

Date

1990

Cote

6355W/14
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe foncière.
- Thurins.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°6

1 media
Saint-Laurent-de-Vaux.

Date

1990

Cote

6355W/22
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe d'habitation.
- Saint-Laurent-de-Vaux.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°7

1 media
Sainte-Consorce.

Date

1990

Cote

6355W/21
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe d'habitation.
- Sainte-Consorce.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°8

1 media
Grézieu.

Date

1990

Cote

6355W/19
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe d'habitation.
- Grézieu.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°9

1 media
Yzeron.

Date

1990

Cote

6355W/17
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe foncière.
- Yzeron.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°10

1 media
Rôles spéciaux.

Date

1982

Cote

6355W/6
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1982.
- Taxe d'habitation.
- Rôles spéciaux.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°11

1 media
Saint-Laurent-de-Vaux.

Date

1990

Cote

6355W/13
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe foncière.
- Saint-Laurent-de-Vaux.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°12

1 media
Pollionnay.

Date

1990

Cote

6355W/20
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe d'habitation.
- Pollionnay.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°13

1 media
Yzeron.

Date

1990

Cote

6355W/25
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe d'habitation.
- Yzeron.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°14
Fiscalité.

Date

1975-1990

Cote

3920W 1-3920W34
- Contexte : Fiscalité.
Producteur :

TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Recette de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°15

1 media
Partie 1.

Date

1990

Cote

6355W/9
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe foncière.
- Grézieu.
- Partie 1.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°16

1 media
Partie 2.

Date

1990

Cote

6355W/16
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe foncière.
- Vaugneray.
- Partie 2.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°17

1 media
Partie 2.

Date

1982

Cote

6355W/5
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1982.
- Taxe d'habitation.
- Partie 2.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°18

1 media
Partie 2.

Date

1982

Cote

6355W/3
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1982.
- Taxe foncière (Riverie, Saint-André-la-Côte, Sainte-Catherine,...
- Partie 2.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°19

1 media
Brindas.

Date

1990

Cote

6355W/18
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe d'habitation.
- Brindas.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°20

1 media
Partie 2.

Date

1990

Cote

6355W/10
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe foncière.
- Grézieu.
- Partie 2.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°21

1 media
Pollionnay.

Date

1990

Cote

6355W/11
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe foncière.
- Pollionnay.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°22

1 media
Partie 1.

Date

1990

Cote

6355W/15
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe foncière.
- Vaugneray.
- Partie 1.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°23

1 media
Impôt sur le revenu.

Date

1982

Cote

6355W/1
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1982.
- Impôt sur le revenu.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°24

1 media
Sainte-Consorce.

Date

1990

Cote

6355W/12
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe foncière.
- Sainte-Consorce.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°25

1 media
Partie 1.

Date

1982

Cote

6355W/2
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1982.
- Taxe foncière (Riverie, Saint-André-la-Côte, Sainte-Catherine,...
- Partie 1.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°26

1 media
Partie 1.

Date

1990

Cote

6355W/7
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe foncière.
- Brindas.
- Partie 1.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

Résultats de la recherche

Partie 2.

Date

Cote

Producteur :

Thurins.

Date

Cote

Producteur :

Vaugneray.

Date

Cote

Producteur :

Partie 1.

Date

Cote

Producteur :

Thurins.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Laurent-de-Vaux.

Date

Cote

Producteur :

Sainte-Consorce.

Date

Cote

Producteur :

Grézieu.

Date

Cote

Producteur :

Yzeron.

Date

Cote

Producteur :

Rôles spéciaux.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Laurent-de-Vaux.

Date

Cote

Producteur :

Pollionnay.

Date

Cote

Producteur :

Yzeron.

Date

Cote

Producteur :

Fiscalité.

Date

Cote

Producteur :

Partie 1.

Date

Cote

Producteur :

Partie 2.

Date

Cote

Producteur :

Partie 2.

Date

Cote

Producteur :

Partie 2.

Date

Cote

Producteur :

Brindas.

Date

Cote

Producteur :

Partie 2.

Date

Cote