Filtrer les résultats
Multimédias
  • 38
Nom de l'inventaire
  • 25
  • 12
  • 1
Producteurs
  • 25
  • 12
Sujets
  • 38
  • 26
  • 26
  • 26
  • 12
Afficher plus
Lieux
  • 11
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 38
    • 1
    • 3
    • 4
    • 6
    • 2
    • 1
    • 26
Typologies
  • 25
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vénissieux, Saint-Priest, Sérézin.

    Date

    1942-1954

    Cote

    62J24

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux, Saint-Priest, Sérézin.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  2. Résultat n°2

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/8

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Brindas.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/23

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Vaugneray.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/24

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Vaugneray.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Partie 1.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/4

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/14

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    1959-1960.

    Date

    1959-1960

    Cote

    62J21

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1959-1960.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  8. Résultat n°8

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/22

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    1952-1954.

    Date

    1952-1954

    Cote

    62J19

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1952-1954.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  10. Résultat n°10

    Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/21

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Grézieu.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/19

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Grézieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Yzeron.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/17

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Yzeron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Rôles spéciaux.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/6

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Rôles spéciaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/13

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    1954-1958.

    Date

    1954-1958

    Cote

    62J20

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1954-1958.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  16. Résultat n°16

    Pollionnay.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/20

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Pollionnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Yzeron.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/25

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Yzeron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    62J16

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1926.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  19. Résultat n°19

    Saint-Priest.

    Date

    1935-1938

    Cote

    62J23

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Saint-Priest.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  20. Résultat n°20

    1935-1936, 1937-1938, 1939-1958.

    Date

    1935-1958

    Cote

    62J25

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Vénissieux, prélèvements : avertissements.
    • 1935-1936, 1937-1938, 1939-1958.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  21. Résultat n°21

    1933, 1942-1945.

    Date

    1933-1945

    Cote

    62J17

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1933, 1942-1945.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  22. Résultat n°22

    Fiscalité.

    Date

    1975-1990

    Cote

    3920W 1-3920W34

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Recette de Villefranche-sur-Saône

  23. Résultat n°23

    1947-1950.

    Date

    1947-1950

    Cote

    62J18

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1947-1950.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  24. Résultat n°24

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/9

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Grézieu.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/16

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Vaugneray.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Partie 2.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/5

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Partie 2.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/3

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe foncière (Riverie, Saint-André-la-Côte, Sainte-Catherine,...
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Brindas.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/18

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Brindas.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/10

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Grézieu.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Pollionnay.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/11

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Pollionnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/15

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Vaugneray.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/1

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    62J22

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Estimations annuelles pour patentes.
    • Vénissieux.
    • 1963.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  34. Résultat n°34

    1952-1959.

    Date

    1952-1959

    Cote

    62J26

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Vénissieux, prélèvements : avertissements.
    • 1952-1959.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  35. Résultat n°35

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    62J27

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Patentes et taxes foncières.
    • Vénissieux, prélèvements : avertissements.
    • 1965.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  36. Résultat n°36

    Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/12

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Partie 1.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/2

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe foncière (Riverie, Saint-André-la-Côte, Sainte-Catherine,...
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/7

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Brindas.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques