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  1. Résultat n°1
    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    1 media

    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W5

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  2. Résultat n°2
    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    1 media

    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W19

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  3. Résultat n°3
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W66

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  4. Résultat n°4
    Vie associative.

    1 media

    Vie associative.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W50

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Vie associative.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  5. Résultat n°5
    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    1 media

    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Date

    [2014]​

    Cote

    5053W31

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Manifestations culturelles.
    • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  6. Résultat n°6
    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    1 media

    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W63

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Révision de la présence du conseil général au sein...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  7. Résultat n°7
    Direction de la vie autonome à domicile

    1 media

    Direction de la vie autonome à domicile

    Date

    2014​

    Cote

    5053W16

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Solidarités.
    • Direction de la vie autonome à domicile

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  8. Résultat n°8
    Aménagements.

    1 media

    Aménagements.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W42

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Construction.
    • Aménagements.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  9. Résultat n°9
    Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

    1 media

    Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

    Date

    [2014]

    Cote

    5053W32

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Subventions aux établissements culturels dans le département...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  10. Résultat n°10
    Mission qualité.

    1 media

    Mission qualité.

    Date

    2008-2014​

    Cote

    5053W8

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Mission qualité.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  11. Résultat n°11
    Affaires sanitaires et sociales. Equipement et urbanisme. Réforme administrative et déconcentration.

    1 media

    Affaires sanitaires et sociales. Equipement et urbanisme. Réforme administrative et déconcentration.

    Date

    1964-1978

    Cote

    1029W 274-1029W282

    • Contexte : Affaires sanitaires et sociales. Equipement et urbanisme....

    Producteur :

    Préfecture du rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  12. Résultat n°12
    Infrastructures routières.

    1 media

    Infrastructures routières.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W23

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Infrastructures et mobilité.
    • Infrastructures routières.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  13. Résultat n°13
    Cartographie des risques.

    1 media

    Cartographie des risques.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W9

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Cartographie des risques.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  14. Résultat n°14
    Comité départemental du tourisme (CDT).

    1 media

    Comité départemental du tourisme (CDT).

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W33

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Comité départemental du tourisme (CDT).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  15. Résultat n°15
    Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

    1 media

    Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

    Date

    2014​

    Cote

    5053W7

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  16. Résultat n°16
    Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

    1 media

    Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

    Date

    s.d

    Cote

    5053W34

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  17. Résultat n°17
    Contrat de plan État-région (CPER).

    1 media

    Contrat de plan État-région (CPER).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W18

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Contrat de plan État-région (CPER).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  18. Résultat n°18
    Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

    1 media

    Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5053W1

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  19. Résultat n°19
    Documents de suivi.

    1 media

    Documents de suivi.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W13

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Gestion du patrimoine foncier.
    • Documents de suivi.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  20. Résultat n°20
    Réforme régionale, organisation des régions.

    1 media

    Réforme régionale, organisation des régions.

    Date

    1958-1981

    Cote

    1371W 1-1371W40

    • Contexte : Réforme régionale, organisation des régions.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale

  21. Résultat n°21
    Instances techniques.

    1 media

    Instances techniques.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W54

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances au sein du conseil général.
    • Instances techniques.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  22. Résultat n°22
    Fonds européens.

    1 media

    Fonds européens.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W12

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Affaires financières.
    • Fonds européens.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  23. Résultat n°23
    Transports routiers.

    1 media

    Transports routiers.

    Date

    2012-2014​

    Cote

    5053W24

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Infrastructures et mobilité.
    • Transports routiers.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  24. Résultat n°24
    Nuits de Fourvière.

    1 media

    Nuits de Fourvière.

    Date

    1998-2015

    Cote

    5053W30

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Manifestations culturelles.
    • Nuits de Fourvière.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  25. Résultat n°25
    Exposition « 360° architecture et patrimoine » : dossier de presse.

    1 media

    Exposition « 360° architecture et patrimoine » : dossier de presse.

    Date

    2008

    Cote

    5053W29

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Manifestations culturelles.
    • Exposition « 360° architecture et patrimoine » : dossier...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  26. Résultat n°26
    Relations avec la préfecture.

    1 media

    Relations avec la préfecture.

    Date

    2014

    Cote

    5053W51

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Relations avec la préfecture.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  27. Résultat n°27
    Archives départementales.

    1 media

    Archives départementales.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W35

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Archives départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  28. Résultat n°28
    Comité technique du projet : présentations power-point.

    1 media

    Comité technique du projet : présentations power-point.

    Date

    2014

    Cote

    5053W59

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Comité technique du projet : présentations power-point.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  29. Résultat n°29
    Affaires financières et comptables.

    1 media

    Affaires financières et comptables.

    Date

    2011-2015​

    Cote

    5053W44

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Affaires financières et comptables.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  30. Résultat n°30
    Ventes.

    1 media

    Ventes.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W15

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Gestion du patrimoine foncier.
    • Ventes.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  31. Résultat n°31
    Comité de pilotage.

    1 media

    Comité de pilotage.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W38

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Gouvernance.
    • Comité de pilotage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  32. Résultat n°32
    Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

    1 media

    Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

    Date

    2014

    Cote

    5053W10

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  33. Résultat n°33
    Comité de direction technique.

    1 media

    Comité de direction technique.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W58

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Comité de direction technique.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  34. Résultat n°34
    Développement économique.

    1 media

    Développement économique.

    Date

    2011-2014

    Cote

    5053W26

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Développement.
    • Développement économique.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  35. Résultat n°35
    Évaluation, étude et prospective.

    1 media

    Évaluation, étude et prospective.

    Date

    2006-2015​

    Cote

    5053W3

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Évaluation, étude et prospective.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  36. Résultat n°36
    Groupes thématiques politiques.

    1 media

    Groupes thématiques politiques.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W60

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Groupes thématiques politiques.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  37. Résultat n°37
    Développement agricole.

    1 media

    Développement agricole.

    Date

    2011-2015​

    Cote

    5053W27

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Développement.
    • Développement agricole.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  38. Résultat n°38
    Développement durable.

    1 media

    Développement durable.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W28

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Développement.
    • Développement durable.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  39. Résultat n°39
    Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

    1 media

    Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

    Date

    2014​

    Cote

    5053W56

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances politiques.
    • Commission locale chargée de l'évaluation des charges...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  40. Résultat n°40
    Sport.

    1 media

    Sport.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W49

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Sport.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale