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  1. Résultat n°1
    1913-1917, 1935.

    1 media

    1913-1917, 1935.

    Date

    1913-1935, 1913-1917, 1935

    Cote

    7M342

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Viticulture.
    • Production.
    • Récoltes, déclarations tardives.
    • 1913-1917, 1935.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  2. Résultat n°2
    Comptes supprimés n° 2-294

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-294

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1416

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BIBOST
    • Comptes supprimés n° 2-294

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  3. Résultat n°3
    Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    1 media

    Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    Date

    1962-1962

    Cote

    2149W77

    • Contexte : 2149 W - Cour d'appel de Lyon - Procédures civiles...

    • Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYONGreffe pénal

  4. Résultat n°4
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W2248

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TREVES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  5. Résultat n°5
    Janvier 1972-décembre 1975.

    1 media

    Janvier 1972-décembre 1975.

    Date

    1972-1975

    Cote

    3996W101

    • Contexte : 3996W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de la Banque de France.
    • Activités de la succursale.
    • Dossiers contentieux.
    • Janvier 1972-décembre 1975.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON

  6. Résultat n°6
    Registre des races bovines, publication

    1 media

    Registre des races bovines, publication

    Date

    1853-1862

    Cote

    7M418

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Bovins
    • Registre des races bovines, publication

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  7. Résultat n°7
    HOSOTTE-IZOARD.

    1 media

    HOSOTTE-IZOARD.

    Cote

    4244W199

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • HOSOTTE-IZOARD.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  8. Résultat n°8
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    1906-1907.

    1 media

    1906-1907.

    Date

    1906-1907

    Cote

    7M960

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1906-1907.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  10. Résultat n°10
    Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du prix de Paris (1882-1895). Elèves subventionnés par le département du Rhône et la ville de Lyon : notes, correspondance (1882-1895). Correspondance (1889-1897). Dossiers de demande (1906-1911). Bourse en faveur d’un artiste céramiste (1907-1913). Avis de concours à Paris (1891 ; 1906).

    1 media

    Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du prix de Paris (1882-1895). Elèves subventionnés par le département du Rhône et la ville de Lyon : notes, correspondance (1882-1895). Correspondance (1889-1897). Dossiers de demande (1906-1911). Bourse en faveur d’un artiste céramiste (1907-1913). Avis de concours à Paris (1891 ; 1906).

    Date

    1816-1913

    Cote

    4T77

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

    • Beaux-arts et musées.
    • Enseignement artistique.
    • École des beaux-arts de Lyon.
    • Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  11. Résultat n°11
    Parcelles AH 11-AH 110

    1 media

    Parcelles AH 11-AH 110

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2031

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 11-AH 110

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  12. Résultat n°12
    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    1 media

    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Date

    1966-1974

    Cote

    2979W1999

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  13. Résultat n°13
    Bas André, Chambéry.

    1 media

    Bas André, Chambéry.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W36

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Bas André, Chambéry.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  14. Résultat n°14
    Berclaz Marcel, Chambéry.

    1 media

    Berclaz Marcel, Chambéry.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W52

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Berclaz Marcel, Chambéry.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  15. Résultat n°15
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1897-1899

    Cote

    7M604

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Sociétés, concours et courses hippiques.
    • Concours et courses hippiques.
    • Concours et courses généraux.
    • Concours hippique régional de Lyon.
    • Organisation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  16. Résultat n°16
    Union Lyonnaise.

    1 media

    Union Lyonnaise.

    Date

    1847-1849

    Cote

    3996W6

    • Contexte : 3996W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Union Lyonnaise.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON

  17. Résultat n°17
    1906-1910, 1912, 1914-1915.

    1 media

    1906-1910, 1912, 1914-1915.

    Date

    1906-1915, 1906-1910, 1914-1915, 1912

    Cote

    7M929

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Assurances.
    • Enquêtes et statistiques sur les sociétés d'assurances...
    • Résultats (classement par année, puis par commune).
    • 1906-1910, 1912, 1914-1915.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  18. Résultat n°18
    Sucre, statistique

    1 media

    Sucre, statistique

    Date

    1919-1919

    Cote

    7M268

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Main d'œuvre.
    • Première guerre mondiale.
    • Commission départementale de la main d'œuvre agricole.
    • Documentation.
    • Sucre, statistique

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  19. Résultat n°19
    Comptes individuels de H à V

    1 media

    Comptes individuels de H à V

    Date

    1959-1974

    Cote

    2979W2251

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TUPIN-ET-SEMONS
    • Comptes individuels de H à V

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  20. Résultat n°20
    Audiences du 08 septembre 1955 au 29 décembre 1955

    1 media

    Audiences du 08 septembre 1955 au 29 décembre 1955

    Date

    1955-1955

    Cote

    2149W4

    • Contexte : 2149 W - Cour d'appel de Lyon - Procédures civiles...

    • Audiences du 08 septembre 1955 au 29 décembre 1955

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYONGreffe pénal

  21. Résultat n°21
    Données communes à toutes les caisses régionales

    1 media

    Données communes à toutes les caisses régionales

    Date

    1852-1913

    Cote

    7M35

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Crédit agricole mutuel, attribution d'avances par le...
    • Données communes à toutes les caisses régionales

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  22. Résultat n°22
    Comptes supprimées n° 7-704

    1 media

    Comptes supprimées n° 7-704

    Date

    1970-1974

    Cote

    2979W1803

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • LOIRE-SUR-RHÔNE
    • Comptes supprimées n° 7-704

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  23. Résultat n°23
    Hippodrome du Grand camp

    1 media

    Hippodrome du Grand camp

    Date

    1866-1939, 1866-1872, 1937-1939

    Cote

    7M574

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Sociétés, concours et courses hippiques.
    • Sociétés de concours et de courses hippiques.
    • Société des courses de Lyon.
    • Hippodrome du Grand camp

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  24. Résultat n°24
    Comptes individuels de R à Z

    1 media

    Comptes individuels de R à Z

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1749

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • GREZIEU-LA-VARENNE
    • Comptes individuels de R à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  25. Résultat n°25
    Parcelles AT 145-151

    1 media

    Parcelles AT 145-151

    Date

    1969-1979

    Cote

    2979W2228

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TASSIN-LA-DEMI-LUNE
    • Parcelles AT 145-151

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  26. Résultat n°26
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1961-1974

    Cote

    2979W2001

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  27. Résultat n°27
    Novembre-décembre 1980.

    1 media

    Novembre-décembre 1980.

    Date

    1980

    Cote

    3317W20

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Comptes rendus et décisions ministérielles concernant...
    • Comptes rendus.
    • Novembre-décembre 1980.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  28. Résultat n°28
    Sociétés savantes établies hors du département du Rhône.

    1 media

    Sociétés savantes établies hors du département du Rhône.

    Date

    1791-1869

    Cote

    4T35

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

    • Sociétés savantes et travaux scientifiques.
    • Sociétés savantes.
    • Généralités.
    • Sociétés savantes établies hors du département du Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  29. Résultat n°29
    Audiences du 11 juillet 1963

    1 media

    Audiences du 11 juillet 1963

    Date

    1963-1963

    Cote

    2149W130

    • Contexte : 2149 W - Cour d'appel de Lyon - Procédures civiles...

    • Audiences du 11 juillet 1963

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYONGreffe pénal

  30. Résultat n°30
    Septembre-novembre 1978.

    1 media

    Septembre-novembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    3317W7

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Comptes rendus et décisions ministérielles concernant...
    • Comptes rendus.
    • Septembre-novembre 1978.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  31. Résultat n°31
    n° 7245-9636 (8 décembre 1966-16 octobre 1968).

    1 media

    n° 7245-9636 (8 décembre 1966-16 octobre 1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    2221W60

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service ordinaire.
    • Registre d'ordre de l'ingénieur en chef.
    • n° 7245-9636 (8 décembre 1966-16 octobre 1968).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  32. Résultat n°32
    Septembre 1878-juillet 1879.

    1 media

    Septembre 1878-juillet 1879.

    Date

    1878-1879

    Cote

    3996W55

    • Contexte : 3996W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de la Banque de France.
    • Activités de la succursale.
    • Journal.
    • Journal (classé par date).
    • Septembre 1878-juillet 1879.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON

  33. Résultat n°33
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W709

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  34. Résultat n°34
    Carte d'invalidité.

    1 media

    Carte d'invalidité.

    Date

    1952-1995

    Cote

    4244W18

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Administration du service.
    • Bilan d'activités générales.
    • Carte d'invalidité.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  35. Résultat n°35
    Comptes individuels de R à W

    1 media

    Comptes individuels de R à W

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1550

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de R à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  36. Résultat n°36
    Guerre d'Algérie.

    1 media

    Guerre d'Algérie.

    Date

    1992

    Cote

    4244W280

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Mémoire.
    • Monuments commémoratifs.
    • Guerre d'Algérie.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  37. Résultat n°37
    Mouches

    1 media

    Mouches

    Date

    1877-1932, 1877, 1922-1932

    Cote

    7M868

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Autres calamités dues au maladies et aux nuisibles.
    • Calamités touchant la pomme de terre.
    • Parasites, insectes et animaux nuisibles.
    • Mouches

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  38. Résultat n°38
    Gribouri , invasion

    1 media

    Gribouri , invasion

    Date

    1845-1846

    Cote

    7M858

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Autres calamités dues au maladies et aux nuisibles.
    • Calamités touchant la vigne (hors phylloxéra).
    • Gribouri , invasion

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  39. Résultat n°39
    Famille de Saint-Germain au Mont-d'Or : pièces intéressant les familles Archer, Rivoire, Gardon, Gonin.

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    Famille de Saint-Germain au Mont-d'Or : pièces intéressant les familles Archer, Rivoire, Gardon, Gonin.

    Date

    1600-1800, XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    22J3

    • Contexte : 22J - Famille Randin

    • Famille de Saint-Germain au Mont-d'Or : pièces intéressant...

    Producteur :

    RANDIN DE (FAMILLE)

  40. Résultat n°40
    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

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    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4296W25-26

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST