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177 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
5 décembre 1704-24 octobre 1709.

2 lots 105 medias

5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Cote
00003, 10C1
 Date
1704-1709
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Résultat n°2
20 avril 1705-4 avril 1713.

2 lots 53 medias

20 avril 1705-4 avril 1713.
Cote
00008, 10C5
 Date
1705-1713
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 avril 1705-4 avril 1713.
Résultat n°3
24 octobre 1709-28 février 1712.

1 media

24 octobre 1709-28 février 1712.
Cote
00004, 10C2
 Date
1709-1712
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 octobre 1709-28 février 1712.
Résultat n°4
28 février 1712-1er avril 1715.

2 lots 37 medias

28 février 1712-1er avril 1715.
Cote
00005, 10C3
 Date
1712-1715
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 février 1712-1er avril 1715.
Résultat n°5
30 mars 1713-4 février 1719.

2 lots 25 medias

30 mars 1713-4 février 1719.
Cote
00009, 10C6
 Date
1713-1719
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mars 1713-4 février 1719.
Résultat n°6
2 avril 1715-5 décembre 1717.

2 lots 28 medias

2 avril 1715-5 décembre 1717.
Cote
00006, 10C4
 Date
1715-1717
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°7
23 mars 1719-20 septembre 1719.

2 lots 5 medias

23 mars 1719-20 septembre 1719.
Cote
00010, 10C7
 Date
1719-1719
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 23 mars 1719-20 septembre 1719.
Résultat n°8
Juin 1860-septembre 1872.

2 lots 178 medias

Juin 1860-septembre 1872.
Cote
02845, 3Q3/168
 Date
1860-1872
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juin 1860-septembre 1872.
Résultat n°9
Volume 1.

1 media

Volume 1.
Cote
02814, 3Q3/138
 Date
1866
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 1.
Résultat n°10
Volume 3.

1 media

Volume 3.
Cote
02816, 3Q3/140
 Date
1866
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 3.
Résultat n°11
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
02815, 3Q3/139
 Date
1866
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 2.
Résultat n°12
Volume 4.

1 media

Volume 4.
Cote
02817, 3Q3/141
 Date
1867
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 4.
Résultat n°13
Volume 5.

1 media

Volume 5.
Cote
02818, 3Q3/142
 Date
1869
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 5.
Résultat n°14
Volume 6.

1 media

Volume 6.
Cote
02819, 3Q3/143
 Date
1869
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 6.
Résultat n°15
Volume 7.

1 media

Volume 7.
Cote
02820, 3Q3/144
 Date
1870
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 7.
Résultat n°16
1er janvier 1870-30 novembre 1871 (volume 1).

1 media

1er janvier 1870-30 novembre 1871 (volume 1).
Cote
02725, 3Q3/55
 Date
1870-1871
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er janvier 1870-30 novembre 1871 (volume 1).
Résultat n°17
1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).

1 media

1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).
Cote
02670, 3Q3/1
 Date
1870-1871
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).
Résultat n°18
1er janvier 1870-21 août 1871 (volume 1).

1 media

1er janvier 1870-21 août 1871 (volume 1).
Cote
02751, 3Q3/78
 Date
1870-1871
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er janvier 1870-21 août 1871 (volume 1).
Résultat n°19
Table alphabétique des baux écrits.

1 media

Table alphabétique des baux écrits.
Cote
02812, 3Q3/137
 Date
1870-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Table alphabétique des baux écrits.
Résultat n°20
21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).

1 media

21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).
Cote
02671, 3Q3/2
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).