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177 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
5 décembre 1704-24 octobre 1709.

2 lots 105 medias

5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Cote
00003, 10C1
 Date
1704-1709
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Résultat n°2
24 octobre 1709-28 février 1712.

1 media

24 octobre 1709-28 février 1712.
Cote
00004, 10C2
 Date
1709-1712
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 octobre 1709-28 février 1712.
Résultat n°3
28 février 1712-1er avril 1715.

2 lots 37 medias

28 février 1712-1er avril 1715.
Cote
00005, 10C3
 Date
1712-1715
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 février 1712-1er avril 1715.
Résultat n°4
2 avril 1715-5 décembre 1717.

2 lots 28 medias

2 avril 1715-5 décembre 1717.
Cote
00006, 10C4
 Date
1715-1717
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°5
20 avril 1705-4 avril 1713.

2 lots 53 medias

20 avril 1705-4 avril 1713.
Cote
00008, 10C5
 Date
1705-1713
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 avril 1705-4 avril 1713.
Résultat n°6
30 mars 1713-4 février 1719.

2 lots 25 medias

30 mars 1713-4 février 1719.
Cote
00009, 10C6
 Date
1713-1719
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mars 1713-4 février 1719.
Résultat n°7
23 mars 1719-20 septembre 1719.

2 lots 5 medias

23 mars 1719-20 septembre 1719.
Cote
00010, 10C7
 Date
1719-1719
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 23 mars 1719-20 septembre 1719.
Résultat n°8
1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).

1 media

1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).
Cote
02670, 3Q3/1
 Date
1870-1871
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).
Résultat n°9
21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).

1 media

21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).
Cote
02671, 3Q3/2
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).
Résultat n°10
11 janvier-4 novembre 1872 (volume 3).

1 media

11 janvier-4 novembre 1872 (volume 3).
Cote
02672, 3Q3/3
 Date
1872
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 janvier-4 novembre 1872 (volume 3).
Résultat n°11
4 novembre 1872-5 septembre 1873 (volume 4).

1 media

4 novembre 1872-5 septembre 1873 (volume 4).
Cote
02673, 3Q3/4
 Date
1872-1873
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 novembre 1872-5 septembre 1873 (volume 4).
Résultat n°12
5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

1 media

5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).
Cote
02674, 3Q3/5
 Date
1873
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).
Résultat n°13
26 septembre 1874-11 novembre 1875 (volume 6).

1 media

26 septembre 1874-11 novembre 1875 (volume 6).
Cote
02675, 3Q3/6
 Date
1874-1875
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 septembre 1874-11 novembre 1875 (volume 6).
Résultat n°14
11 novembre 1875-8 janvier 1877 (volume 7).

1 media

11 novembre 1875-8 janvier 1877 (volume 7).
Cote
02676, 3Q3/7
 Date
1875-1877
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 novembre 1875-8 janvier 1877 (volume 7).
Résultat n°15
8 janvier 1877-2 avril 1879 (volume 8).

1 media

8 janvier 1877-2 avril 1879 (volume 8).
Cote
02677, 3Q3/8
 Date
1877-1879
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 janvier 1877-2 avril 1879 (volume 8).
Résultat n°16
2 avril 1879-16 avril 1880 (volume 9).

1 media

2 avril 1879-16 avril 1880 (volume 9).
Cote
02678, 3Q3/9
 Date
1879-1880
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 avril 1879-16 avril 1880 (volume 9).
Résultat n°17
16 avril 1880-11 avril 1881 (volume 10).

1 media

16 avril 1880-11 avril 1881 (volume 10).
Cote
02679, 3Q3/10
 Date
1880-1881
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 avril 1880-11 avril 1881 (volume 10).
Résultat n°18
11 avril 1881-24 mars 1882 (volume 11).

1 media

11 avril 1881-24 mars 1882 (volume 11).
Cote
02680, 3Q3/11
 Date
1881-1882
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 avril 1881-24 mars 1882 (volume 11).
Résultat n°19
24 mars 1882-9 février 1883 (volume 12).

1 media

24 mars 1882-9 février 1883 (volume 12).
Cote
02681, 3Q3/12
 Date
1882-1883
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 mars 1882-9 février 1883 (volume 12).
Résultat n°20
9 février 1883-5 juillet 1884 (volume 13).

1 media

9 février 1883-5 juillet 1884 (volume 13).
Cote
02682, 3Q3/13
 Date
1883-1884
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 février 1883-5 juillet 1884 (volume 13).