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  1. Résultat n°1
    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    2 lots 105 medias

    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Date

    1704-1709

    Cote

    00003, 10C1

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    20 avril 1705-4 avril 1713.

    2 lots 53 medias

    20 avril 1705-4 avril 1713.

    Date

    1705-1713

    Cote

    00008, 10C5

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 20 avril 1705-4 avril 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    24 octobre 1709-28 février 1712.

    1 media

    24 octobre 1709-28 février 1712.

    Date

    1709-1712

    Cote

    00004, 10C2

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 octobre 1709-28 février 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    28 février 1712-1er avril 1715.

    2 lots 37 medias

    28 février 1712-1er avril 1715.

    Date

    1712-1715

    Cote

    00005, 10C3

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 février 1712-1er avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    30 mars 1713-4 février 1719.

    2 lots 25 medias

    30 mars 1713-4 février 1719.

    Date

    1713-1719

    Cote

    00009, 10C6

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 mars 1713-4 février 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    2 lots 28 medias

    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00006, 10C4

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    23 mars 1719-20 septembre 1719.

    2 lots 5 medias

    23 mars 1719-20 septembre 1719.

    Date

    1719-1719

    Cote

    00010, 10C7

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 23 mars 1719-20 septembre 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    Juin 1860-septembre 1872.

    2 lots 178 medias

    Juin 1860-septembre 1872.

    Date

    1860-1872

    Cote

    02845, 3Q3/168

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juin 1860-septembre 1872.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Volume 1.

    1 media

    Volume 1.

    Date

    1866

    Cote

    02814, 3Q3/138

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Répertoire général.
    • Volume 1.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Volume 3.

    1 media

    Volume 3.

    Date

    1866

    Cote

    02816, 3Q3/140

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Répertoire général.
    • Volume 3.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Volume 2.

    1 media

    Volume 2.

    Date

    1866

    Cote

    02815, 3Q3/139

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Répertoire général.
    • Volume 2.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Volume 4.

    1 media

    Volume 4.

    Date

    1867

    Cote

    02817, 3Q3/141

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Répertoire général.
    • Volume 4.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Volume 5.

    1 media

    Volume 5.

    Date

    1869

    Cote

    02818, 3Q3/142

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Répertoire général.
    • Volume 5.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Volume 6.

    1 media

    Volume 6.

    Date

    1869

    Cote

    02819, 3Q3/143

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Répertoire général.
    • Volume 6.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Volume 7.

    1 media

    Volume 7.

    Date

    1870

    Cote

    02820, 3Q3/144

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Répertoire général.
    • Volume 7.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    1er janvier 1870-30 novembre 1871 (volume 1).

    1 media

    1er janvier 1870-30 novembre 1871 (volume 1).

    Date

    1870-1871

    Cote

    02725, 3Q3/55

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er janvier 1870-30 novembre 1871 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).

    1 media

    1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).

    Date

    1870-1871

    Cote

    02670, 3Q3/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    1er janvier 1870-21 août 1871 (volume 1).

    1 media

    1er janvier 1870-21 août 1871 (volume 1).

    Date

    1870-1871

    Cote

    02751, 3Q3/78

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er janvier 1870-21 août 1871 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Table alphabétique des baux écrits.

    1 media

    Table alphabétique des baux écrits.

    Date

    1870-1898

    Cote

    02812, 3Q3/137

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Table alphabétique des baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).

    1 media

    21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).

    Date

    1871-1872

    Cote

    02671, 3Q3/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement