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  1. Résultat n°1
    Volume 46.

    1 media

    Volume 46.

    Date

    1930

    Cote

    02843, 3Q3/167

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Répertoire général.
    • Volume 46.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).

    1 media

    27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).

    Date

    1925-1926

    Cote

    02723, 3Q3/54

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).

    1 media

    23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).

    Date

    1925-1926

    Cote

    02748, 3Q3/77

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

    1 media

    21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

    Date

    1923-1926

    Cote

    02802, 3Q3/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

    1 media

    5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

    Date

    1925

    Cote

    02811, 3Q3/136

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).

    1 media

    10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).

    Date

    1920-1925

    Cote

    02810, 3Q3/135

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).

    1 media

    17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).

    Date

    1920-1925

    Cote

    02747, 3Q3/76

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    10 juin 1924-26 mai 1925 (volume 56).

    1 media

    10 juin 1924-26 mai 1925 (volume 56).

    Date

    1924-1925

    Cote

    02722, 3Q3/53

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 juin 1924-26 mai 1925 (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

    1 media

    25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

    Date

    1923-1924

    Cote

    02721, 3Q3/52

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).

    1 media

    1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).

    Date

    1922-1923

    Cote

    02720, 3Q3/51

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

    1 media

    4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

    Date

    1918-1923

    Cote

    02801, 3Q3/127

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).

    1 media

    8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).

    Date

    1922-1923

    Cote

    02792, 3Q3/119

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).

    1 media

    1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).

    Date

    1921-1922

    Cote

    02791, 3Q3/118

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    16 juin 1921-1er juin 1922 (volume 53).

    1 media

    16 juin 1921-1er juin 1922 (volume 53).

    Date

    1921-1922

    Cote

    02719, 3Q3/50

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 juin 1921-1er juin 1922 (volume 53).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

    1 media

    21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

    Date

    1920-1921

    Cote

    02718, 3Q3/49

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).

    1 media

    8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).

    Date

    1920-1921

    Cote

    02790, 3Q3/117

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).

    1 media

    20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).

    Date

    1919-1920

    Cote

    02717, 3Q3/48

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).

    1 media

    6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).

    Date

    1916-1920

    Cote

    02746, 3Q3/75

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).

    1 media

    10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).

    Date

    1919-1920

    Cote

    02789, 3Q3/116

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).

    1 media

    1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).

    Date

    1913-1920

    Cote

    02809, 3Q3/134

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).

    1 media

    22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).

    Date

    1918-1919

    Cote

    02715, 3Q3/46

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    18 février-19 novembre 1919 (volume 50).

    1 media

    18 février-19 novembre 1919 (volume 50).

    Date

    1919

    Cote

    02716, 3Q3/47

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 février-19 novembre 1919 (volume 50).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    26 mars 1918-10 avril 1919 (volume 40).

    1 media

    26 mars 1918-10 avril 1919 (volume 40).

    Date

    1918-1919

    Cote

    02788, 3Q3/115

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 26 mars 1918-10 avril 1919 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    13 mars 1917-25 mars 1918 (volume 39).

    1 media

    13 mars 1917-25 mars 1918 (volume 39).

    Date

    1917-1918

    Cote

    02787, 3Q3/114

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 13 mars 1917-25 mars 1918 (volume 39).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).

    1 media

    26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).

    Date

    1913-1918

    Cote

    02800, 3Q3/126

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    6 janvier 1916-13 février 1917 (volume 38).

    1 media

    6 janvier 1916-13 février 1917 (volume 38).

    Date

    1916-1917

    Cote

    02786, 3Q3/113

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 6 janvier 1916-13 février 1917 (volume 38).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).

    1 media

    2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).

    Date

    1911-1916

    Cote

    02745, 3Q3/74

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Volume 29.

    1 media

    Volume 29.

    Date

    1916

    Cote

    02842, 3Q3/166

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Répertoire général.
    • Volume 29.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    9 juillet 1914-5 janvier 1916 (volume 37).

    1 media

    9 juillet 1914-5 janvier 1916 (volume 37).

    Date

    1914-1916

    Cote

    02785, 3Q3/112

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 9 juillet 1914-5 janvier 1916 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    21 mai 1913-7 juillet 1914 (volume 45).

    1 media

    21 mai 1913-7 juillet 1914 (volume 45).

    Date

    1913-1914

    Cote

    02714, 3Q3/45

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 mai 1913-7 juillet 1914 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    1er janvier 1913-8 juillet 1914 (volume 36).

    1 media

    1er janvier 1913-8 juillet 1914 (volume 36).

    Date

    1913-1914

    Cote

    02784, 3Q3/111

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er janvier 1913-8 juillet 1914 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).

    1 media

    9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).

    Date

    1909-1913

    Cote

    02808, 3Q3/133

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).

    1 media

    4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).

    Date

    1909-1913

    Cote

    02799, 3Q3/125

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    28 mars 1912-20 mai 1913 (volume 44).

    1 media

    28 mars 1912-20 mai 1913 (volume 44).

    Date

    1912-1913

    Cote

    02713, 3Q3/44

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 mars 1912-20 mai 1913 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).

    1 media

    29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).

    Date

    1911-1912

    Cote

    02712, 3Q3/43

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    19 juillet 1911-31 décembre 1912 (volume 35).

    1 media

    19 juillet 1911-31 décembre 1912 (volume 35).

    Date

    1911-1912

    Cote

    02783, 3Q3/110

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 19 juillet 1911-31 décembre 1912 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).

    1 media

    24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).

    Date

    1908-1911

    Cote

    02744, 3Q3/73

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    23 février 1910-29 mai 1911 (volume 42).

    1 media

    23 février 1910-29 mai 1911 (volume 42).

    Date

    1910-1911

    Cote

    02711, 3Q3/42

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 février 1910-29 mai 1911 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    9 juin 1910-17 juillet 1911 (volume 34).

    1 media

    9 juin 1910-17 juillet 1911 (volume 34).

    Date

    1910-1911

    Cote

    02782, 3Q3/109

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 9 juin 1910-17 juillet 1911 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    2 juillet 1909-6 juin 1910 (volume 31).

    1 media

    2 juillet 1909-6 juin 1910 (volume 31).

    Date

    1909-1910

    Cote

    02781, 3Q3/108

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 juillet 1909-6 juin 1910 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    2 février 1909-23 février 1910 (volume 41).

    1 media

    2 février 1909-23 février 1910 (volume 41).

    Date

    1909-1910

    Cote

    02710, 3Q3/41

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 février 1909-23 février 1910 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).

    1 media

    Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).

    Date

    1901-1909

    Cote

    02793, 3Q3/120

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions. 7 septembre...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).

    1 media

    23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).

    Date

    1908-1909

    Cote

    02780, 3Q3/107

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).

    1 media

    26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).

    Date

    1905-1909

    Cote

    02798, 3Q3/124

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    11 février 1907-9 janvier 1909 (volume 18).

    1 media

    11 février 1907-9 janvier 1909 (volume 18).

    Date

    1907-1909

    Cote

    02807, 3Q3/132

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 11 février 1907-9 janvier 1909 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    27 mai 1908-2 février 1909 (volume 40).

    1 media

    27 mai 1908-2 février 1909 (volume 40).

    Date

    1908-1909

    Cote

    02709, 3Q3/40

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 mai 1908-2 février 1909 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).

    1 media

    23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).

    Date

    1907-1908

    Cote

    02779, 3Q3/106

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).

    1 media

    14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).

    Date

    1906-1908

    Cote

    02743, 3Q3/72

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    29 mai 1907-27 mai 1908 (volume 39).

    1 media

    29 mai 1907-27 mai 1908 (volume 39).

    Date

    1907-1908

    Cote

    02708, 3Q3/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 mai 1907-27 mai 1908 (volume 39).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    20 juillet 1906-28 mai 1907 (volume 38).

    1 media

    20 juillet 1906-28 mai 1907 (volume 38).

    Date

    1906-1907

    Cote

    02707, 3Q3/38

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 juillet 1906-28 mai 1907 (volume 38).

    Producteur :

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  51. Résultat n°51
    18 mai 1903-11 février 1907 (volume 17).

    1 media

    18 mai 1903-11 février 1907 (volume 17).

    Date

    1903-1907

    Cote

    02806, 3Q3/131

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 18 mai 1903-11 février 1907 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    29 mai 1906-18 avril 1907 (volume 28).

    1 media

    29 mai 1906-18 avril 1907 (volume 28).

    Date

    1906-1907

    Cote

    02778, 3Q3/105

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 29 mai 1906-18 avril 1907 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    2 novembre 1905-20 juillet 1906 (volume 37).

    1 media

    2 novembre 1905-20 juillet 1906 (volume 37).

    Date

    1905-1906

    Cote

    02706, 3Q3/37

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 novembre 1905-20 juillet 1906 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    11 janvier 1904-14 avril 1906 (volume 8).

    1 media

    11 janvier 1904-14 avril 1906 (volume 8).

    Date

    1904-1906

    Cote

    02742, 3Q3/71

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 11 janvier 1904-14 avril 1906 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    25 juillet 1905-28 mai 1906 (volume 27).

    1 media

    25 juillet 1905-28 mai 1906 (volume 27).

    Date

    1905-1906

    Cote

    02777, 3Q3/104

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 25 juillet 1905-28 mai 1906 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).

    1 media

    23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).

    Date

    1901-1905

    Cote

    02797, 3Q3/123

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    7 décembre 1904-2 novembre 1905 (volume 36).

    1 media

    7 décembre 1904-2 novembre 1905 (volume 36).

    Date

    1904-1905

    Cote

    02705, 3Q3/36

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 décembre 1904-2 novembre 1905 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    11 juin 1904-25 juillet 1905 (volume 26).

    1 media

    11 juin 1904-25 juillet 1905 (volume 26).

    Date

    1904-1905

    Cote

    02776, 3Q3/103

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 11 juin 1904-25 juillet 1905 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

    1 media

    29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

    Date

    1901-1904

    Cote

    02741, 3Q3/70

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    7 janvier-7 décembre 1904 (volume 35).

    1 media

    7 janvier-7 décembre 1904 (volume 35).

    Date

    1904

    Cote

    02704, 3Q3/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 janvier-7 décembre 1904 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    19 décembre 1902-7 janvier 1904 (volume 34).

    1 media

    19 décembre 1902-7 janvier 1904 (volume 34).

    Date

    1902-1904

    Cote

    02703, 3Q3/34

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 décembre 1902-7 janvier 1904 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    25 juin 1903-7 juin 1904 (volume 25).

    1 media

    25 juin 1903-7 juin 1904 (volume 25).

    Date

    1903-1904

    Cote

    02775, 3Q3/102

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 25 juin 1903-7 juin 1904 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    Volume 28.

    1 media

    Volume 28.

    Date

    1904

    Cote

    02841, 3Q3/165

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Répertoire général.
    • Volume 28.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    27 août 1902-19 juin 1903 (volume 24).

    1 media

    27 août 1902-19 juin 1903 (volume 24).

    Date

    1902-1903

    Cote

    02774, 3Q3/101

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 27 août 1902-19 juin 1903 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    7 février 1900-18 mai 1903 (volume 16).

    1 media

    7 février 1900-18 mai 1903 (volume 16).

    Date

    1900-1903

    Cote

    02805, 3Q3/130

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 7 février 1900-18 mai 1903 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    8 janvier-18 décembre 1902 (volume 33).

    1 media

    8 janvier-18 décembre 1902 (volume 33).

    Date

    1902

    Cote

    02702, 3Q3/33

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 janvier-18 décembre 1902 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    7 octobre 1901-27 août 1902 (volume 23).

    1 media

    7 octobre 1901-27 août 1902 (volume 23).

    Date

    1901-1902

    Cote

    02773, 3Q3/100

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 octobre 1901-27 août 1902 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    3 avril 1900-7 janvier 1902 (volume 32).

    1 media

    3 avril 1900-7 janvier 1902 (volume 32).

    Date

    1900-1902

    Cote

    02701, 3Q3/32

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 avril 1900-7 janvier 1902 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    1 media

    25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    Date

    1897-1901

    Cote

    02796, 3Q3/122

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).

    1 media

    17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).

    Date

    1900-1901

    Cote

    02772, 3Q3/99

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).

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    10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).

    Date

    1899-1901

    Cote

    02740, 3Q3/69

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

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    17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

    Date

    1900

    Cote

    02771, 3Q3/98

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

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    17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

    Date

    1899-1900

    Cote

    02700, 3Q3/31

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    8 mai 1899-13 février 1900 (volume 20).

    1 media

    8 mai 1899-13 février 1900 (volume 20).

    Date

    1899-1900

    Cote

    02770, 3Q3/97

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 8 mai 1899-13 février 1900 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    16 février 1897-7 février 1900 (volume 15).

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    16 février 1897-7 février 1900 (volume 15).

    Date

    1897-1900

    Cote

    02804, 3Q3/129

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 16 février 1897-7 février 1900 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).

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    2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).

    Date

    1898-1899

    Cote

    02769, 3Q3/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).

    Producteur :

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  77. Résultat n°77
    22 décembre 1896-9 avril 1899 (volume 5).

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    22 décembre 1896-9 avril 1899 (volume 5).

    Date

    1896-1899

    Cote

    02739, 3Q3/68

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 22 décembre 1896-9 avril 1899 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    5 août 1898-17 juin 1899 (volume 30).

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    5 août 1898-17 juin 1899 (volume 30).

    Date

    1898-1899

    Cote

    02699, 3Q3/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 août 1898-17 juin 1899 (volume 30).

    Producteur :

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  79. Résultat n°79
    16 septembre 1897-5 août 1898 (volume 29).

    1 media

    16 septembre 1897-5 août 1898 (volume 29).

    Date

    1897-1898

    Cote

    02698, 3Q3/29

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 septembre 1897-5 août 1898 (volume 29).

    Producteur :

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  80. Résultat n°80
    22 juillet 1897-31 juillet 1898 (volume 18).

    1 media

    22 juillet 1897-31 juillet 1898 (volume 18).

    Date

    1897-1898

    Cote

    02768, 3Q3/95

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 22 juillet 1897-31 juillet 1898 (volume 18).

    Producteur :

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