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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
13 août 1784-31 janvier 1791.

2 lots 44 medias

Cote
00649, 10C585
Date
1784-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 13 août 1784-31 janvier 1791.
Résultat n°2
29 janvier 1786-21 décembre 1791.

2 lots 55 medias

Cote
00657, 10C592
Date
1786-1791
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 29 janvier 1786-21 décembre 1791.
Résultat n°3
4 octobre 1790-20 décembre 1791.

2 lots 84 medias

Cote
00635, 10C573
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 octobre 1790-20 décembre 1791.
Résultat n°4
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 160 medias

Cote
00650, 10C586
Date
20 septembre 1746-5 janvier 1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°5
Sommier des contraintes (ou droits certains).

2 lots 7 medias

Cote
00659, 10C594
Date
19 novembre 1757-3 janvier 1791
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°6
27 août 1787-3 octobre 1790.

2 lots 205 medias

Cote
00634, 10C572
Date
1787-1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 août 1787-3 octobre 1790.
Résultat n°7
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 296 medias

Cote
00658, 10C593
Date
7 décembre 1746-17 novembre 1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°8
23 mars 1784-27 août 1787.

2 lots 205 medias

Cote
00633, 10C571
Date
1784-1787
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 mars 1784-27 août 1787.
Résultat n°9
17 janvier 1780-28 janvier 1786.

2 lots 53 medias

Cote
00656, 10C591
Date
1780-1786
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 17 janvier 1780-28 janvier 1786.
Résultat n°10
18 juillet 1782-22 mars 1784.

2 lots 104 medias

Cote
00632, 10C570
Date
1782-1784
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 juillet 1782-22 mars 1784.
Résultat n°11
5 mars 1778-13 août 1784.

2 lots 78 medias

Cote
00648, 10C584
Date
1778-1784
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 mars 1778-13 août 1784.
Résultat n°12
8 novembre 1780-17 juillet 1782.

2 lots 104 medias

Cote
00631, 10C569
Date
1780-1782
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 novembre 1780-17 juillet 1782.
Résultat n°13
18 août 1774-17 janvier 1780.

2 lots 53 medias

Cote
00655, 10C590
Date
1774-1780
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 18 août 1774-17 janvier 1780.
Résultat n°14
21 janvier 1779-8 novembre 1780.

2 lots 104 medias

Cote
00630, 10C568
Date
1779-1780
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 janvier 1779-8 novembre 1780.
Résultat n°15
27 avril 1777-20 janvier 1779.

2 lots 107 medias

Cote
00629, 10C567
Date
1777-1779
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 avril 1777-20 janvier 1779.
Résultat n°16
19 mars 1772-4 mars 1778.

2 lots 53 medias

Cote
00647, 10C583
Date
1772-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 mars 1772-4 mars 1778.
Résultat n°17
4 juillet 1775-26 avril 1777.

2 lots 102 medias

Cote
00628, 10C566
Date
1775-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 juillet 1775-26 avril 1777.
Résultat n°18
17 septembre 1773-4 juillet 1775.

2 lots 103 medias

Cote
00627, 10C565
Date
1773-1775
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 septembre 1773-4 juillet 1775.
Résultat n°19
4 avril 1768-18 août 1774.

2 lots 56 medias

Cote
00654, 10C589
Date
1768-1774
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Centième denier.
  • 4 avril 1768-18 août 1774.
Résultat n°20
31 octobre 1771-16 septembre 1773.

2 lots 104 medias

Cote
00626, 10C564
Date
1771-1773
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 31 octobre 1771-16 septembre 1773.