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59 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    13 août 1784-31 janvier 1791.

    2 lots 44 medias

    13 août 1784-31 janvier 1791.

    Date

    1784-1791

    Cote

    00649, 10C585

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 13 août 1784-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    29 janvier 1786-21 décembre 1791.

    2 lots 55 medias

    29 janvier 1786-21 décembre 1791.

    Date

    1786-1791

    Cote

    00657, 10C592

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 29 janvier 1786-21 décembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    4 octobre 1790-20 décembre 1791.

    2 lots 84 medias

    4 octobre 1790-20 décembre 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    00635, 10C573

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 octobre 1790-20 décembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 160 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    20 septembre 1746-5 janvier 1791

    Cote

    00650, 10C586

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 7 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    19 novembre 1757-3 janvier 1791

    Cote

    00659, 10C594

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    27 août 1787-3 octobre 1790.

    2 lots 205 medias

    27 août 1787-3 octobre 1790.

    Date

    1787-1790

    Cote

    00634, 10C572

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 août 1787-3 octobre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 296 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    7 décembre 1746-17 novembre 1788

    Cote

    00658, 10C593

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    23 mars 1784-27 août 1787.

    2 lots 205 medias

    23 mars 1784-27 août 1787.

    Date

    1784-1787

    Cote

    00633, 10C571

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 mars 1784-27 août 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    17 janvier 1780-28 janvier 1786.

    2 lots 53 medias

    17 janvier 1780-28 janvier 1786.

    Date

    1780-1786

    Cote

    00656, 10C591

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 17 janvier 1780-28 janvier 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    18 juillet 1782-22 mars 1784.

    2 lots 104 medias

    18 juillet 1782-22 mars 1784.

    Date

    1782-1784

    Cote

    00632, 10C570

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 juillet 1782-22 mars 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    5 mars 1778-13 août 1784.

    2 lots 78 medias

    5 mars 1778-13 août 1784.

    Date

    1778-1784

    Cote

    00648, 10C584

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 5 mars 1778-13 août 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    8 novembre 1780-17 juillet 1782.

    2 lots 104 medias

    8 novembre 1780-17 juillet 1782.

    Date

    1780-1782

    Cote

    00631, 10C569

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 novembre 1780-17 juillet 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    18 août 1774-17 janvier 1780.

    2 lots 53 medias

    18 août 1774-17 janvier 1780.

    Date

    1774-1780

    Cote

    00655, 10C590

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 18 août 1774-17 janvier 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    21 janvier 1779-8 novembre 1780.

    2 lots 104 medias

    21 janvier 1779-8 novembre 1780.

    Date

    1779-1780

    Cote

    00630, 10C568

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 21 janvier 1779-8 novembre 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    27 avril 1777-20 janvier 1779.

    2 lots 107 medias

    27 avril 1777-20 janvier 1779.

    Date

    1777-1779

    Cote

    00629, 10C567

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 avril 1777-20 janvier 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    19 mars 1772-4 mars 1778.

    2 lots 53 medias

    19 mars 1772-4 mars 1778.

    Date

    1772-1778

    Cote

    00647, 10C583

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 19 mars 1772-4 mars 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    4 juillet 1775-26 avril 1777.

    2 lots 102 medias

    4 juillet 1775-26 avril 1777.

    Date

    1775-1777

    Cote

    00628, 10C566

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 juillet 1775-26 avril 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    17 septembre 1773-4 juillet 1775.

    2 lots 103 medias

    17 septembre 1773-4 juillet 1775.

    Date

    1773-1775

    Cote

    00627, 10C565

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 septembre 1773-4 juillet 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    4 avril 1768-18 août 1774.

    2 lots 56 medias

    4 avril 1768-18 août 1774.

    Date

    1768-1774

    Cote

    00654, 10C589

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 4 avril 1768-18 août 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    31 octobre 1771-16 septembre 1773.

    2 lots 104 medias

    31 octobre 1771-16 septembre 1773.

    Date

    1771-1773

    Cote

    00626, 10C564

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 31 octobre 1771-16 septembre 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes