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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
4 mai 1770-9 août 1773.

2 lots 105 medias

Cote
00784, 10C712
Date
1770-1773
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Centième denier.
  • 4 mai 1770-9 août 1773.
Résultat n°2
7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

1 media

Cote
06005, 3Q8/182
Date
An VI-An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).
Résultat n°3
31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

1 media

Cote
06046, 3Q8/223
Date
1895
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).
Résultat n°4
19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

1 media

Cote
05952, 3Q8/139
Date
1912-1913
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).
Résultat n°5
31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

1 media

Cote
05835, 3Q8/22
Date
1807-1808
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).
Résultat n°6
20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

1 media

Cote
05983, 3Q8/169
Date
1876-1879
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).
Résultat n°7
Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

2 lots 56 medias

Cote
06200, 3Q8/357
Date
An X-1812
Lieu - Type de document
Table des inventaires après décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire...
Résultat n°8
21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

1 media

Cote
05984, 3Q8/170
Date
1879-1885
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).
Résultat n°9
11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

1 media

Cote
05834, 3Q8/21
Date
1807
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 février-30 octobre 1807 (volume 92).
Résultat n°10
4 juin 1822-22 septembre 1833.

2 lots 206 medias

Cote
06137, 3Q8/301
Date
1822-1833
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 4 juin 1822-22 septembre 1833.
Résultat n°11
18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

1 media

Cote
05961, 3Q8/148
Date
1920-1921
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).
Résultat n°12
23 mai 1771-22 février 1772.

2 lots 104 medias

Cote
00732, 10C663
Date
1771-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 mai 1771-22 février 1772.
Résultat n°13
Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

1 media

Cote
06223, 3Q8/377
Date
1888-1937
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Sommier des baux et concessions : livre journal de...
Résultat n°14
26 mai 1780-1er juin 1782.

2 lots 105 medias

Cote
00788, 10C716
Date
1780-1782
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Centième denier.
  • 26 mai 1780-1er juin 1782.
Résultat n°15
20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

1 media

Cote
05920, 3Q8/107
Date
1889
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 janvier-17 août 1889 (volume 180).
Résultat n°16
4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

1 media

Cote
05879, 3Q8/66
Date
1861-1862
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).
Résultat n°17
28 octobre 1767-6 décembre 1775.

2 lots 105 medias

Cote
00764, 10C693
Date
1767-1775
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 octobre 1767-6 décembre 1775.
Résultat n°18
10 janvier 1735-4 janvier 1736.

2 lots 104 medias

Cote
00697, 10C628
Date
1735-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 janvier 1735-4 janvier 1736.
Résultat n°19
Volume 1.

1 media

Cote
06154, 3Q8/313
Date
1866
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Répertoire général.
  • Volume 1.
Résultat n°20
9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

1 media

Cote
05950, 3Q8/137
Date
1911
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 février-23 novembre 1911 (volume 210).
Résultat n°21
23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

1 media

Cote
06037, 3Q8/214
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).
Résultat n°22
13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

1 media

Cote
05820, 3Q8/7
Date
An VI- An VII
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).
Résultat n°23
19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

1 media

Cote
06031, 3Q8/208
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).
Résultat n°24
21 septembre 1752-9 novembre 1753.

2 lots 104 medias

Cote
00714, 10C645
Date
1752-1753
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 septembre 1752-9 novembre 1753.
Résultat n°25
27 septembre 1749-26 septembre 1757.

2 lots 53 medias

Cote
00761, 10C690
Date
1749-1757
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 septembre 1749-26 septembre 1757.
Résultat n°26
1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).

1 media

Cote
05833, 3Q8/20
Date
1806-1807
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).
Résultat n°27
1er décembre 1754-4 décembre 1755.

2 lots 104 medias

Cote
00716, 10C647
Date
1754-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er décembre 1754-4 décembre 1755.
Résultat n°28
30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).

1 media

Cote
05942, 3Q8/129
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).
Résultat n°29
1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).

1 media

Cote
05963, 3Q8/150
Date
1922-1923
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).
Résultat n°30
1er février 1790-11 février 1791.

2 lots 25 medias

Cote
00769, 10C698
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er février 1790-11 février 1791.
Résultat n°31
8 juin 1763-29 mai 1764.

2 lots 104 medias

Cote
00725, 10C656
Date
1763-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 juin 1763-29 mai 1764.
Résultat n°32
1er janvier 1751-1er octobre 1790.

2 lots 85 medias

Cote
00814, 10C737
Date
1751-1790
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 1er janvier 1751-1er octobre 1790.
Résultat n°33
10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).

1 media

Cote
05941, 3Q8/128
Date
1904-1905
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).
Résultat n°34
19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).

1 media

Cote
06034, 3Q8/211
Date
1879-1880
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).
Résultat n°35
17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).

1 media

Cote
05936, 3Q8/123
Date
1900
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).
Résultat n°36
10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).

1 media

Cote
06033, 3Q8/210
Date
1877-1879
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).
Résultat n°37
20 octobre 1729-27 juillet 1730.

2 lots 104 medias

Cote
00691, 10C622
Date
1729-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 octobre 1729-27 juillet 1730.
Résultat n°38
Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).

2 lots 201 medias

Cote
06098, 3Q8/271
Date
1820-1826
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).
Résultat n°39
8 février-14 août 1876 (volume 157).

1 media

Cote
05897, 3Q8/84
Date
1876
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 février-14 août 1876 (volume 157).
Résultat n°40
27 août 1714-12 avril 1715.

2 lots 14 medias

Cote
00752, 10C682
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 27 août 1714-12 avril 1715.