Bureau de L'Arbresle

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).	Cote 07922, 3Q12/685	Date 1924-1928	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).
Résultat n°2	1 media	7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).	Cote 07739, 3Q12/185	Date 1908	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).
Résultat n°3	1 media	1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).	Cote 07600, 3Q12/46	Date 1826-1827	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).
Résultat n°4	1 media	10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).	Cote 08075, 3Q12/496	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).
Résultat n°5	1 media	2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).	Cote 08099, 3Q12/520	Date 1935-1936	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).
Résultat n°6	2 lots 104 medias	14 novembre 1737-30 octobre 1738.	Cote 00157, 10C139	Date 1737-1738	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 novembre 1737-30 octobre 1738.
Résultat n°7	1 media	1937.	Cote 07936, 3Q12/358	Date 1937	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1937.
Résultat n°8	1 media	8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).	Cote 07704, 3Q12/150	Date 1890	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).
Résultat n°9	1 media	13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).	Cote 07796, 3Q12/242	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).
Résultat n°10	1 media	5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).	Cote 07575, 3Q12/21	Date An XII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).
Résultat n°11	1 media	1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).	Cote 07863, 3Q12/307	Date 1806-1812	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).
Résultat n°12	1 media	19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).	Cote 07596, 3Q12/42	Date 1822-1823	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).
Résultat n°13	1 media	26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).	Cote 08074, 3Q12/495	Date 1920-1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).
Résultat n°14	1 media	5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).	Cote 08129, 3Q12/550	Date 1954	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).
Résultat n°15	1 media	12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).	Cote 07690, 3Q12/136	Date 1883	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).
Résultat n°16	2 lots 38 medias	Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.	Cote 08195, 3Q12/594	Date 1812-1825	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Résultat n°17	1 media	1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).	Cote 08103, 3Q12/524	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).
Résultat n°18	1 media	24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).	Cote 07785, 3Q12/231	Date 1934-1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).
Résultat n°19	1 media	12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).	Cote 07648, 3Q12/94	Date 1862-1863	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).
Résultat n°20	1 media	18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).	Cote 07611, 3Q12/57	Date 1836-1837	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).
Résultat n°21	1 media	Volume 39.	Cote 08241, 3Q12/638	Date 1891	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Répertoire général. Volume 39.
Résultat n°22	2 lots 194 medias	Janvier 1911-décembre 1917 (volume 12).	Cote 08267, 3Q12/661	Date 1911-1917	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1911-décembre 1917 (volume 12).
Résultat n°23	1 media	3 août 1841-26 juin 1844 (volume 41).	Cote 07989, 3Q12/409	Date 1841-1844	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 août 1841-26 juin 1844 (volume 41).
Résultat n°24	1 media	1er janvier-30 novembre 1945 (volume 171).	Cote 08117, 3Q12/538	Date 1945	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-30 novembre 1945 (volume 171).
Résultat n°25	1 media	29 mai-16 octobre 1900 (volume 91).	Cote 08038, 3Q12/459	Date 1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 29 mai-16 octobre 1900 (volume 91).
Résultat n°26	1 media	7 novembre 1921-3 mars 1922 (volume 279).	Cote 07763, 3Q12/209	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 7 novembre 1921-3 mars 1922 (volume 279).
Résultat n°27	1 media	9 juillet 1897-8 février 1898 (volume 234).	Cote 07718, 3Q12/164	Date 1897-1898	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 9 juillet 1897-8 février 1898 (volume 234).
Résultat n°28	1 media	12 novembre 1906-4 mai 1907 (volume 252).	Cote 07736, 3Q12/182	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 12 novembre 1906-4 mai 1907 (volume 252).
Résultat n°29	1 media	11 juin-20 novembre 1872 (volume 179).	Cote 07663, 3Q12/109	Date 1872	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 11 juin-20 novembre 1872 (volume 179).
Résultat n°30	1 media	21 mars 1893-18 juillet 1895 (volume 8).	Cote 07910, 3Q12/341	Date 1893-1895	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 21 mars 1893-18 juillet 1895 (volume 8).
Résultat n°31	2 lots 205 medias	13 mars 1790-15 juillet 1791.	Cote 00207, 10C189	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 13 mars 1790-15 juillet 1791.
Résultat n°32	1 media	Volume 43.	Cote 08245, 3Q12/642	Date 1894-1895	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Répertoire général. Volume 43.
Résultat n°33	1 media	1956.	Cote 08170, 3Q12/573	Date 1956	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Renvois. 1956.
Résultat n°34	1 media	22 août 1867-27 janvier 1868 (volume 170).	Cote 07654, 3Q12/100	Date 1867-1868	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 22 août 1867-27 janvier 1868 (volume 170).
Résultat n°35	1 media	28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).	Cote 08146, 3Q12/690	Date 1953-1956	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).
Résultat n°36	1 media	1936.	Cote 07935, 3Q12/357	Date 1936	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1936.
Résultat n°37	1 media	10 octobre 1877-6 septembre 1878 (volume 67).	Cote 08015, 3Q12/435	Date 1877-1878	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 10 octobre 1877-6 septembre 1878 (volume 67).
Résultat n°38	2 lots 24 medias	9 juin 1704-2 janvier 1708.	Cote 00209, 10C190	Date 1704-1708	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Résultat n°39	2 lots 53 medias	25 avril 1708-7 avril 1710.	Cote 00140, 10C122	Date 1708-1710	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 avril 1708-7 avril 1710.
Résultat n°40	1 media	2 avril-26 octobre 1920 (volume 127).	Cote 08073, 3Q12/494	Date 1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 avril-26 octobre 1920 (volume 127).
Résultat n°41	1 media	9 janvier 1836-14 décembre 1838 (volume 39).	Cote 07987, 3Q12/407	Date 1836-1838	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 9 janvier 1836-14 décembre 1838 (volume 39).
Résultat n°42	1 media	3 janvier-21 juillet 1919 (volume 125).	Cote 08071, 3Q12/492	Date 1919	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 janvier-21 juillet 1919 (volume 125).
Résultat n°43	1 media	16 septembre 1861-23 septembre 1862 (volume 52).	Cote 08000, 3Q12/420	Date 1861-1862	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 16 septembre 1861-23 septembre 1862 (volume 52).
Résultat n°44	1 media	25 septembre 1820-1er septembre 1821 (volume 110).	Cote 07594, 3Q12/40	Date 1820-1821	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 25 septembre 1820-1er septembre 1821 (volume 110).
Résultat n°45	1 media	22 décembre 1947-14 septembre 1950 (volume 38).	Cote 07898, 3Q12/677	Date 1947-1950	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 22 décembre 1947-14 septembre 1950 (volume 38).
Résultat n°46	2 lots 77 medias	Vers 1750-vers 1777.	Cote 00257, 10C235	Date 1750-1777	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des sépultures. Vers 1750-vers 1777.
Résultat n°47	2 lots 104 medias	26 avril 1757-30 avril 1758.	Cote 00178, 10C160	Date 1757-1758	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 avril 1757-30 avril 1758.
Résultat n°48	1 media	9 septembre 1823-10 août 1824 (volume 113).	Cote 07597, 3Q12/43	Date 1823-1824	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 9 septembre 1823-10 août 1824 (volume 113).
Résultat n°49	1 media	Vers 1739-vers 1787.	Cote 00269, 10C243	Date 1739-1787	Lieu -	Type de document Table des donations
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des donations et autres dispositions... Vers 1739-vers 1787.
Résultat n°50	1 media	26 septembre 1926-30 octobre 1933 (volume 33).	Cote 07893, 3Q12/672	Date 1926-1933	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 26 septembre 1926-30 octobre 1933 (volume 33).
Résultat n°51	1 media	2 avril1915-11 juillet 1916 (volume 267).	Cote 07751, 3Q12/197	Date 1915-1916	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 2 avril1915-11 juillet 1916 (volume 267).
Résultat n°52	2 lots 53 medias	1er janvier 1751-13 pluviôse an V.	Cote 00266, 10C241	Date 1751-1797	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des testaments. 1er janvier 1751-13 pluviôse an V.
Résultat n°53	1 media	1953.	Cote 08167, 3Q12/570	Date 1953	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Renvois. 1953.
Résultat n°54	2 lots 207 medias	24 janvier 1771-31 juillet 1772.	Cote 00191, 10C173	Date 1771-1772	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 janvier 1771-31 juillet 1772.
Résultat n°55	1 media	2 janvier-31 juillet 1855 (volume 152).	Cote 07636, 3Q12/82	Date 1855	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 2 janvier-31 juillet 1855 (volume 152).
Résultat n°56	1 media	4 mai-4 novembre 1907 (volume 253).	Cote 07737, 3Q12/183	Date 1907	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 4 mai-4 novembre 1907 (volume 253).
Résultat n°57	1 media	20 mai 1851-3 janvier 1852 (volume 146).	Cote 07630, 3Q12/76	Date 1851-1852	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 20 mai 1851-3 janvier 1852 (volume 146).
Résultat n°58	2 lots 104 medias	21 novembre 1751-25 septembre 1752.	Cote 00172, 10C154	Date 1751-1752	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 21 novembre 1751-25 septembre 1752.
Résultat n°59	1 media	4 septembre 1845-7 août 1846 (volume 138).	Cote 07622, 3Q12/68	Date 1845-1846	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 4 septembre 1845-7 août 1846 (volume 138).
Résultat n°60	1 media	1951.	Cote 08165, 3Q12/568	Date 1951	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Renvois. 1951.
Résultat n°61	2 lots 166 medias	Janvier 1879-décembre 886 (volume 8).	Cote 08263, 3Q12/657	Date 1879- 886, 1879-1886	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1879-décembre 886 (volume 8).
Résultat n°62	1 media	6 janvier 1928-15 mai 1931 (volume 21).	Cote 07923, 3Q12/686	Date 1928-1931	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 6 janvier 1928-15 mai 1931 (volume 21).
Résultat n°63	1 media	1er juin-28 décembre 1931 (volume 145).	Cote 08091, 3Q12/512	Date 1931	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er juin-28 décembre 1931 (volume 145).
Résultat n°64	1 media	29 avril-10 septembre 1878 (volume 193).	Cote 07677, 3Q12/123	Date 1878	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 29 avril-10 septembre 1878 (volume 193).
Résultat n°65	1 media	8 novembre 1892-14 décembre 1893 (volume 81).	Cote 08028, 3Q12/449	Date 1892-1893	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 8 novembre 1892-14 décembre 1893 (volume 81).
Résultat n°66	2 lots 104 medias	10 novembre 1722-18 février 1724.	Cote 00145, 10C127	Date 1722-1724	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 novembre 1722-18 février 1724.
Résultat n°67	1 media	14 ventôse an XIII-26 mars 1806 (volume 93).	Cote 07577, 3Q12/23	Date An XIII-1806	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 14 ventôse an XIII-26 mars 1806 (volume 93).
Résultat n°68	1 media	6 janvier 1816-31 janvier 1817 (volume 105).	Cote 07589, 3Q12/35	Date 1816-1817	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 6 janvier 1816-31 janvier 1817 (volume 105).
Résultat n°69	1 media	1955.	Cote 07954, 3Q12/376	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Actes déposés. Actes et baux sous seing privé déposés. 1955.
Résultat n°70	1 media	10 octobre 1933-8 juin 1934 (volume 149).	Cote 08095, 3Q12/516	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 10 octobre 1933-8 juin 1934 (volume 149).
Résultat n°71	1 media	19 janvier-9 septembre 1911 (volume 260).	Cote 07744, 3Q12/190	Date 1911	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 19 janvier-9 septembre 1911 (volume 260).
Résultat n°72	1 media	24 février 1892-17 juin 1897 (volume 26).	Cote 07886, 3Q12/330	Date 1892-1897	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 24 février 1892-17 juin 1897 (volume 26).
Résultat n°73	1 media	27 janvier-19 juin 1868 (volume 171).	Cote 07655, 3Q12/101	Date 1868	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 27 janvier-19 juin 1868 (volume 171).
Résultat n°74	2 lots 105 medias	18 mars 1786-5 février 1789.	Cote 00252, 10C231	Date 1786-1789	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Centième denier. 18 mars 1786-5 février 1789.
Résultat n°75	1 media	13 avril 1905-11 mars 1907 (volume 14).	Cote 07916, 3Q12/347	Date 1905-1907	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 13 avril 1905-11 mars 1907 (volume 14).
Résultat n°76	2 lots 54 medias	9 janvier 1757-11 juillet 1759.	Cote 00241, 10C220	Date 1757-1759	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Centième denier. 9 janvier 1757-11 juillet 1759.
Résultat n°77	2 lots 104 medias	6 décembre 1740-8 novembre 1741.	Cote 00160, 10C142	Date 1740-1741	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 6 décembre 1740-8 novembre 1741.
Résultat n°78	1 media	1937.	Cote 08152, 3Q12/694	Date 1937	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Renvois. 1937.
Résultat n°79	2 lots 199 medias	Décembre 1940-décembre 1949 (volume 16).	Cote 08271, 3Q12/665	Date 1940-1949	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des successions et absences. Décembre 1940-décembre 1949 (volume 16).
Résultat n°80	1 media	12 août 1947-3 mai 1948 (volume 174).	Cote 08120, 3Q12/541	Date 1947-1948	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 12 août 1947-3 mai 1948 (volume 174).

Résultats de la recherche

29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 novembre 1737-30 octobre 1738.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1937.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 39.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1911-décembre 1917 (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 août 1841-26 juin 1844 (volume 41).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-30 novembre 1945 (volume 171).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 mai-16 octobre 1900 (volume 91).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 novembre 1921-3 mars 1922 (volume 279).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 juillet 1897-8 février 1898 (volume 234).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 novembre 1906-4 mai 1907 (volume 252).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 juin-20 novembre 1872 (volume 179).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 mars 1893-18 juillet 1895 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 mars 1790-15 juillet 1791.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Volume 43.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1956.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 août 1867-27 janvier 1868 (volume 170).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1936.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 octobre 1877-6 septembre 1878 (volume 67).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 juin 1704-2 janvier 1708.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

25 avril 1708-7 avril 1710.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 avril-26 octobre 1920 (volume 127).