Bureau de L'Arbresle

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 54 medias	12 mai 1693-8 janvier 1694.	Cote 00138, 10C120	Date 1693-1694	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 mai 1693-8 janvier 1694.
Résultat n°2	2 lots 23 medias	7 octobre 1706-2 janvier 1708.	Cote 00139, 10C121	Date 1706-1708	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 octobre 1706-2 janvier 1708.
Résultat n°3	2 lots 53 medias	25 avril 1708-7 avril 1710.	Cote 00140, 10C122	Date 1708-1710	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 avril 1708-7 avril 1710.
Résultat n°4	2 lots 37 medias	9 avril 1710-17 août 1711.	Cote 00141, 10C123	Date 1710-1711	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 9 avril 1710-17 août 1711.
Résultat n°5	2 lots 54 medias	17 août 1711-30 avril 1713.	Cote 00142, 10C124	Date 1711-1713	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 17 août 1711-30 avril 1713.
Résultat n°6	2 lots 51 medias	30 avril 1713-18 avril 1715.	Cote 00143, 10C125	Date 1713-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 30 avril 1713-18 avril 1715.
Résultat n°7	2 lots 90 medias	1er décembre 1716-27 juin 1720.	Cote 00144, 10C126	Date 1716-1720	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er décembre 1716-27 juin 1720.
Résultat n°8	2 lots 104 medias	10 novembre 1722-18 février 1724.	Cote 00145, 10C127	Date 1722-1724	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 novembre 1722-18 février 1724.
Résultat n°9	2 lots 104 medias	18 février 1724-3 juin 1725.	Cote 00146, 10C128	Date 1724-1725	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 18 février 1724-3 juin 1725.
Résultat n°10	2 lots 104 medias	4 juin 1725-5 décembre 1726.	Cote 00147, 10C129	Date 1725-1726	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 4 juin 1725-5 décembre 1726.
Résultat n°11	2 lots 104 medias	7 décembre 1726-15 mai 1728.	Cote 00148, 10C130	Date 1726-1728	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 décembre 1726-15 mai 1728.
Résultat n°12	2 lots 104 medias	15 mai 1728-1er janvier 1730.	Cote 00149, 10C131	Date 1728-1730	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 mai 1728-1er janvier 1730.
Résultat n°13	2 lots 104 medias	1er janvier 1730-20 janvier 1731.	Cote 00150, 10C132	Date 1730-1731	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er janvier 1730-20 janvier 1731.
Résultat n°14	2 lots 103 medias	20 janvier 1731-21 février 1732.	Cote 00151, 10C133	Date 1731-1732	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 20 janvier 1731-21 février 1732.
Résultat n°15	2 lots 104 medias	22 février 1732-22 mars 1733.	Cote 00152, 10C134	Date 1732-1733	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 22 février 1732-22 mars 1733.
Résultat n°16	2 lots 104 medias	22 mars 1733-16 mai 1734.	Cote 00153, 10C135	Date 1733-1734	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 22 mars 1733-16 mai 1734.
Résultat n°17	2 lots 104 medias	18 mai 1734-15 août 1735.	Cote 00154, 10C136	Date 1734-1735	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 18 mai 1734-15 août 1735.
Résultat n°18	2 lots 104 medias	15 août 1735-22 octobre 1736.	Cote 00155, 10C137	Date 1735-1736	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 août 1735-22 octobre 1736.
Résultat n°19	2 lots 104 medias	24 octobre 1736-14 novembre 1737.	Cote 00156, 10C138	Date 1736-1737	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 octobre 1736-14 novembre 1737.
Résultat n°20	2 lots 104 medias	14 novembre 1737-30 octobre 1738.	Cote 00157, 10C139	Date 1737-1738	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 novembre 1737-30 octobre 1738.
Résultat n°21	2 lots 104 medias	30 octobre 1738-26 novembre 1739.	Cote 00158, 10C140	Date 1738-1739	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 30 octobre 1738-26 novembre 1739.
Résultat n°22	2 lots 104 medias	26 novembre 1739-6 décembre 1740.	Cote 00159, 10C141	Date 1739-1740	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 novembre 1739-6 décembre 1740.
Résultat n°23	2 lots 104 medias	6 décembre 1740-8 novembre 1741.	Cote 00160, 10C142	Date 1740-1741	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 6 décembre 1740-8 novembre 1741.
Résultat n°24	2 lots 104 medias	8 novembre 1741-2 septembre 1742.	Cote 00161, 10C143	Date 1741-1742	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 8 novembre 1741-2 septembre 1742.
Résultat n°25	2 lots 104 medias	2 septembre 1742-23 juillet 1743.	Cote 00162, 10C144	Date 1742-1743	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 septembre 1742-23 juillet 1743.
Résultat n°26	2 lots 104 medias	24 juillet 1743-23 mai 1744.	Cote 00163, 10C145	Date 1743-1744	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 juillet 1743-23 mai 1744.
Résultat n°27	2 lots 104 medias	23 mai 1744-15 février 1745.	Cote 00164, 10C146	Date 1744-1745	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 23 mai 1744-15 février 1745.
Résultat n°28	2 lots 104 medias	15 février 1745-24 février 1746.	Cote 00165, 10C147	Date 1745-1746	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 février 1745-24 février 1746.
Résultat n°29	2 lots 104 medias	24 janvier 1746-28 janvier 1747.	Cote 00166, 10C148	Date 1746-1747	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 janvier 1746-28 janvier 1747.
Résultat n°30	2 lots 104 medias	28 janvier 1747-3 janvier 1748.	Cote 00167, 10C149	Date 1747-1748	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 28 janvier 1747-3 janvier 1748.
Résultat n°31	2 lots 104 medias	3 janvier 1748-20 décembre 1748.	Cote 00168, 10C150	Date 1748-1748	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 3 janvier 1748-20 décembre 1748.
Résultat n°32	2 lots 104 medias	20 décembre 1748-6 décembre 1749.	Cote 00169, 10C151	Date 1748-1749	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 20 décembre 1748-6 décembre 1749.
Résultat n°33	2 lots 104 medias	6 décembre 1749-23 novembre 1750.	Cote 00170, 10C152	Date 1749-1750	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 6 décembre 1749-23 novembre 1750.
Résultat n°34	2 lots 104 medias	23 novembre 1750-21 novembre 1751.	Cote 00171, 10C153	Date 1750-1751	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 23 novembre 1750-21 novembre 1751.
Résultat n°35	2 lots 104 medias	21 novembre 1751-25 septembre 1752.	Cote 00172, 10C154	Date 1751-1752	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 21 novembre 1751-25 septembre 1752.
Résultat n°36	2 lots 104 medias	25 septembre 1752-10 juillet 1753.	Cote 00173, 10C155	Date 1752-1753	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 septembre 1752-10 juillet 1753.
Résultat n°37	2 lots 104 medias	10 juillet 1753-12 mai 1754.	Cote 00174, 10C156	Date 1753-1754	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 juillet 1753-12 mai 1754.
Résultat n°38	2 lots 106 medias	12 mai 1754-14 mai 1755.	Cote 00175, 10C157	Date 1754-1755	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 mai 1754-14 mai 1755.
Résultat n°39	2 lots 104 medias	14 mai 1755-3 avril 1756.	Cote 00176, 10C158	Date 1755-1756	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 mai 1755-3 avril 1756.
Résultat n°40	2 lots 104 medias	3 avril 1756-25 avril 1757.	Cote 00177, 10C159	Date 1756-1757	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 3 avril 1756-25 avril 1757.
Résultat n°41	2 lots 104 medias	26 avril 1757-30 avril 1758.	Cote 00178, 10C160	Date 1757-1758	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 avril 1757-30 avril 1758.
Résultat n°42	2 lots 105 medias	30 avril 1758-18 février 1759.	Cote 00179, 10C161	Date 1758-1759	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 30 avril 1758-18 février 1759.
Résultat n°43	2 lots 104 medias	18 février 1759-14 janvier 1760.	Cote 00180, 10C162	Date 1759-1760	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 18 février 1759-14 janvier 1760.
Résultat n°44	2 lots 104 medias	14 janvier 1760-11 janvier 1761.	Cote 00181, 10C163	Date 1760-1761	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 janvier 1760-11 janvier 1761.
Résultat n°45	2 lots 104 medias	11 janvier 1761-4 janvier 1762.	Cote 00182, 10C164	Date 1761-1762	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 11 janvier 1761-4 janvier 1762.
Résultat n°46	2 lots 104 medias	4 janvier 1762-12 janvier 1763.	Cote 00183, 10C165	Date 1762-1763	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 4 janvier 1762-12 janvier 1763.
Résultat n°47	2 lots 104 medias	12 janvier 1763-12 décembre 1763.	Cote 00184, 10C166	Date 1763-1763	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 janvier 1763-12 décembre 1763.
Résultat n°48	2 lots 104 medias	12 décembre 1763-12 février 1765.	Cote 00185, 10C167	Date 1763-1765	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 décembre 1763-12 février 1765.
Résultat n°49	2 lots 104 medias	12 février 1765-11 mai 1766.	Cote 00186, 10C168	Date 1765-1766	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 février 1765-11 mai 1766.
Résultat n°50	2 lots 104 medias	16 mai 1766-31 mai 1767.	Cote 00187, 10C169	Date 1766-1767	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 16 mai 1766-31 mai 1767.
Résultat n°51	2 lots 104 medias	31 mai 1767-12 juin 1768.	Cote 00188, 10C170	Date 1767-1768	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 31 mai 1767-12 juin 1768.
Résultat n°52	2 lots 104 medias	12 juin 1768-3 mai 1769.	Cote 00189, 10C171	Date 1768-1769	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 juin 1768-3 mai 1769.
Résultat n°53	2 lots 204 medias	3 mai 1769-24 janvier 1771.	Cote 00190, 10C172	Date 1769-1771	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 3 mai 1769-24 janvier 1771.
Résultat n°54	2 lots 207 medias	24 janvier 1771-31 juillet 1772.	Cote 00191, 10C173	Date 1771-1772	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 janvier 1771-31 juillet 1772.
Résultat n°55	2 lots 204 medias	1er août 1772-18 janvier 1774.	Cote 00192, 10C174	Date 1772-1774	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er août 1772-18 janvier 1774.
Résultat n°56	2 lots 204 medias	19 janvier 1774-10 septembre 1775.	Cote 00193, 10C175	Date 1774-1775	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 19 janvier 1774-10 septembre 1775.
Résultat n°57	2 lots 104 medias	10 septembre 1775-17 juin 1776.	Cote 00194, 10C176	Date 1775-1776	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 septembre 1775-17 juin 1776.
Résultat n°58	2 lots 107 medias	18 juin 1776-20 mai 1777.	Cote 00195, 10C177	Date 1776-1777	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 18 juin 1776-20 mai 1777.
Résultat n°59	2 lots 104 medias	20 mai 1777-25 mars 1778.	Cote 00196, 10C178	Date 1777-1778	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 20 mai 1777-25 mars 1778.
Résultat n°60	2 lots 105 medias	26 mars 1778-30 janvier 1779.	Cote 00197, 10C179	Date 1778-1779	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 mars 1778-30 janvier 1779.
Résultat n°61	2 lots 104 medias	30 janvier 1779-17 décembre 1779.	Cote 00198, 10C180	Date 1779-1779	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 30 janvier 1779-17 décembre 1779.
Résultat n°62	2 lots 104 medias	17 décembre 1779-28 septembre 1780.	Cote 00199, 10C181	Date 1779-1780	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 17 décembre 1779-28 septembre 1780.
Résultat n°63	2 lots 102 medias	28 septembre 1780-18 juin 1781.	Cote 00200, 10C182	Date 1780-1781	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 28 septembre 1780-18 juin 1781.
Résultat n°64	2 lots 208 medias	18 juin 1781-24 janvier 1783.	Cote 00201, 10C183	Date 1781-1783	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 18 juin 1781-24 janvier 1783.
Résultat n°65	2 lots 207 medias	25 janvier 1783-29 juillet 1784.	Cote 00202, 10C184	Date 1783-1784	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 janvier 1783-29 juillet 1784.
Résultat n°66	2 lots 207 medias	30 juillet 1784-3 mars 1786.	Cote 00203, 10C185	Date 1784-1786	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 30 juillet 1784-3 mars 1786.
Résultat n°67	2 lots 206 medias	4 mars 1786-10 septembre 1787.	Cote 00204, 10C186	Date 1786-1787	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 4 mars 1786-10 septembre 1787.
Résultat n°68	2 lots 204 medias	11 septembre 1787-8 janvier 1789.	Cote 00205, 10C187	Date 1787-1789	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 11 septembre 1787-8 janvier 1789.
Résultat n°69	2 lots 204 medias	9 janvier 1789-12 mars 1790.	Cote 00206, 10C188	Date 1789-1790	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 9 janvier 1789-12 mars 1790.
Résultat n°70	2 lots 205 medias	13 mars 1790-15 juillet 1791.	Cote 00207, 10C189	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 13 mars 1790-15 juillet 1791.
Résultat n°71	2 lots 24 medias	9 juin 1704-2 janvier 1708.	Cote 00209, 10C190	Date 1704-1708	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Résultat n°72	2 lots 38 medias	8 mai 1708-18 avril 1715.	Cote 00210, 10C191	Date 1708-1715	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 8 mai 1708-18 avril 1715.
Résultat n°73	2 lots 18 medias	1er avril 1715-28 octobre 1718.	Cote 00211, 10C192	Date 1715-1718	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 1er avril 1715-28 octobre 1718.
Résultat n°74	2 lots 15 medias	9 novembre 1718-27 juin 1720.	Cote 00212, 10C193	Date 1718-1720	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 9 novembre 1718-27 juin 1720.
Résultat n°75	2 lots 55 medias	17 juillet 1723-23 juillet 1735.	Cote 00214, 10C194	Date 1723-1735	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif. 17 juillet 1723-23 juillet 1735.
Résultat n°76	2 lots 54 medias	8 août 1735-31 décembre 1743.	Cote 00215, 10C195	Date 1735-1743	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif. 8 août 1735-31 décembre 1743.
Résultat n°77	2 lots 54 medias	1er janvier 1744-4 septembre 1747.	Cote 00216, 10C196	Date 1744-1747	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif. 1er janvier 1744-4 septembre 1747.
Résultat n°78	2 lots 54 medias	4 septembre 1747-8 mars 1751.	Cote 00217, 10C197	Date 1747-1751	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif. 4 septembre 1747-8 mars 1751.
Résultat n°79	2 lots 55 medias	9 mars 1751-1er février 1754.	Cote 00218, 10C198	Date 1751-1754	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif. 9 mars 1751-1er février 1754.
Résultat n°80	2 lots 61 medias	1er février 1754-8 avril 1758.	Cote 00219, 10C199	Date 1754-1758	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif. 1er février 1754-8 avril 1758.

Résultats de la recherche

12 mai 1693-8 janvier 1694.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 octobre 1706-2 janvier 1708.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

25 avril 1708-7 avril 1710.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 avril 1710-17 août 1711.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

17 août 1711-30 avril 1713.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

30 avril 1713-18 avril 1715.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er décembre 1716-27 juin 1720.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 novembre 1722-18 février 1724.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

18 février 1724-3 juin 1725.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 juin 1725-5 décembre 1726.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 décembre 1726-15 mai 1728.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

15 mai 1728-1er janvier 1730.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er janvier 1730-20 janvier 1731.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 janvier 1731-21 février 1732.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

22 février 1732-22 mars 1733.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

22 mars 1733-16 mai 1734.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

18 mai 1734-15 août 1735.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

15 août 1735-22 octobre 1736.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

24 octobre 1736-14 novembre 1737.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

14 novembre 1737-30 octobre 1738.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

30 octobre 1738-26 novembre 1739.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

26 novembre 1739-6 décembre 1740.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

6 décembre 1740-8 novembre 1741.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

8 novembre 1741-2 septembre 1742.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 septembre 1742-23 juillet 1743.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

24 juillet 1743-23 mai 1744.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

23 mai 1744-15 février 1745.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

15 février 1745-24 février 1746.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

24 janvier 1746-28 janvier 1747.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

28 janvier 1747-3 janvier 1748.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

3 janvier 1748-20 décembre 1748.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 décembre 1748-6 décembre 1749.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

6 décembre 1749-23 novembre 1750.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

23 novembre 1750-21 novembre 1751.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

21 novembre 1751-25 septembre 1752.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

25 septembre 1752-10 juillet 1753.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 juillet 1753-12 mai 1754.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

12 mai 1754-14 mai 1755.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

14 mai 1755-3 avril 1756.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

3 avril 1756-25 avril 1757.