Bureau de L'Arbresle

Résultat n°1

2 lots 54 medias
12 mai 1693-8 janvier 1694.

Date

1693-1694

Cote

00138, 10C120
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 mai 1693-8 janvier 1694.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 23 medias
7 octobre 1706-2 janvier 1708.

Date

1706-1708

Cote

00139, 10C121
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 octobre 1706-2 janvier 1708.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 53 medias
25 avril 1708-7 avril 1710.

Date

1708-1710

Cote

00140, 10C122
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 avril 1708-7 avril 1710.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 37 medias
9 avril 1710-17 août 1711.

Date

1710-1711

Cote

00141, 10C123
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 avril 1710-17 août 1711.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°5

2 lots 54 medias
17 août 1711-30 avril 1713.

Date

1711-1713

Cote

00142, 10C124
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 17 août 1711-30 avril 1713.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°6

2 lots 51 medias
30 avril 1713-18 avril 1715.

Date

1713-1715

Cote

00143, 10C125
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 avril 1713-18 avril 1715.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 90 medias
1er décembre 1716-27 juin 1720.

Date

1716-1720

Cote

00144, 10C126
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er décembre 1716-27 juin 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 104 medias
10 novembre 1722-18 février 1724.

Date

1722-1724

Cote

00145, 10C127
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 novembre 1722-18 février 1724.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 104 medias
18 février 1724-3 juin 1725.

Date

1724-1725

Cote

00146, 10C128
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 février 1724-3 juin 1725.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 104 medias
4 juin 1725-5 décembre 1726.

Date

1725-1726

Cote

00147, 10C129
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 4 juin 1725-5 décembre 1726.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 104 medias
7 décembre 1726-15 mai 1728.

Date

1726-1728

Cote

00148, 10C130
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 décembre 1726-15 mai 1728.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 104 medias
15 mai 1728-1er janvier 1730.

Date

1728-1730

Cote

00149, 10C131
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 mai 1728-1er janvier 1730.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 104 medias
1er janvier 1730-20 janvier 1731.

Date

1730-1731

Cote

00150, 10C132
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er janvier 1730-20 janvier 1731.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°14

2 lots 103 medias
20 janvier 1731-21 février 1732.

Date

1731-1732

Cote

00151, 10C133
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 20 janvier 1731-21 février 1732.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

2 lots 104 medias
22 février 1732-22 mars 1733.

Date

1732-1733

Cote

00152, 10C134
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 22 février 1732-22 mars 1733.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 104 medias
22 mars 1733-16 mai 1734.

Date

1733-1734

Cote

00153, 10C135
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 22 mars 1733-16 mai 1734.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°17

2 lots 104 medias
18 mai 1734-15 août 1735.

Date

1734-1735

Cote

00154, 10C136
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 mai 1734-15 août 1735.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 104 medias
15 août 1735-22 octobre 1736.

Date

1735-1736

Cote

00155, 10C137
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 août 1735-22 octobre 1736.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

2 lots 104 medias
24 octobre 1736-14 novembre 1737.

Date

1736-1737

Cote

00156, 10C138
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 24 octobre 1736-14 novembre 1737.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°20

2 lots 104 medias
14 novembre 1737-30 octobre 1738.

Date

1737-1738

Cote

00157, 10C139
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 novembre 1737-30 octobre 1738.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°21

2 lots 104 medias
30 octobre 1738-26 novembre 1739.

Date

1738-1739

Cote

00158, 10C140
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 octobre 1738-26 novembre 1739.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°22

2 lots 104 medias
26 novembre 1739-6 décembre 1740.

Date

1739-1740

Cote

00159, 10C141
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 novembre 1739-6 décembre 1740.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°23

2 lots 104 medias
6 décembre 1740-8 novembre 1741.

Date

1740-1741

Cote

00160, 10C142
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 6 décembre 1740-8 novembre 1741.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°24

2 lots 104 medias
8 novembre 1741-2 septembre 1742.

Date

1741-1742

Cote

00161, 10C143
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 8 novembre 1741-2 septembre 1742.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 104 medias
2 septembre 1742-23 juillet 1743.

Date

1742-1743

Cote

00162, 10C144
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 2 septembre 1742-23 juillet 1743.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

2 lots 104 medias
24 juillet 1743-23 mai 1744.

Date

1743-1744

Cote

00163, 10C145
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 24 juillet 1743-23 mai 1744.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°27

2 lots 104 medias
23 mai 1744-15 février 1745.

Date

1744-1745

Cote

00164, 10C146
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 23 mai 1744-15 février 1745.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

2 lots 104 medias
15 février 1745-24 février 1746.

Date

1745-1746

Cote

00165, 10C147
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 février 1745-24 février 1746.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°29

2 lots 104 medias
24 janvier 1746-28 janvier 1747.

Date

1746-1747

Cote

00166, 10C148
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 24 janvier 1746-28 janvier 1747.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°30

2 lots 104 medias
28 janvier 1747-3 janvier 1748.

Date

1747-1748

Cote

00167, 10C149
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 janvier 1747-3 janvier 1748.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

2 lots 104 medias
3 janvier 1748-20 décembre 1748.

Date

1748-1748

Cote

00168, 10C150
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 3 janvier 1748-20 décembre 1748.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

2 lots 104 medias
20 décembre 1748-6 décembre 1749.

Date

1748-1749

Cote

00169, 10C151
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 20 décembre 1748-6 décembre 1749.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

2 lots 104 medias
6 décembre 1749-23 novembre 1750.

Date

1749-1750

Cote

00170, 10C152
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 6 décembre 1749-23 novembre 1750.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°34

2 lots 104 medias
23 novembre 1750-21 novembre 1751.

Date

1750-1751

Cote

00171, 10C153
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 23 novembre 1750-21 novembre 1751.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

2 lots 104 medias
21 novembre 1751-25 septembre 1752.

Date

1751-1752

Cote

00172, 10C154
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 21 novembre 1751-25 septembre 1752.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°36

2 lots 104 medias
25 septembre 1752-10 juillet 1753.

Date

1752-1753

Cote

00173, 10C155
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 septembre 1752-10 juillet 1753.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°37

2 lots 104 medias
10 juillet 1753-12 mai 1754.

Date

1753-1754

Cote

00174, 10C156
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 juillet 1753-12 mai 1754.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°38

2 lots 106 medias
12 mai 1754-14 mai 1755.

Date

1754-1755

Cote

00175, 10C157
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 mai 1754-14 mai 1755.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°39

2 lots 104 medias
14 mai 1755-3 avril 1756.

Date

1755-1756

Cote

00176, 10C158
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 mai 1755-3 avril 1756.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°40

2 lots 104 medias
3 avril 1756-25 avril 1757.

Date

1756-1757

Cote

00177, 10C159
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 3 avril 1756-25 avril 1757.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°41

2 lots 104 medias
26 avril 1757-30 avril 1758.

Date

1757-1758

Cote

00178, 10C160
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 avril 1757-30 avril 1758.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°42

2 lots 105 medias
30 avril 1758-18 février 1759.

Date

1758-1759

Cote

00179, 10C161
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 avril 1758-18 février 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°43

2 lots 104 medias
18 février 1759-14 janvier 1760.

Date

1759-1760

Cote

00180, 10C162
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 février 1759-14 janvier 1760.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°44

2 lots 104 medias
14 janvier 1760-11 janvier 1761.

Date

1760-1761

Cote

00181, 10C163
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 janvier 1760-11 janvier 1761.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°45

2 lots 104 medias
11 janvier 1761-4 janvier 1762.

Date

1761-1762

Cote

00182, 10C164
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 11 janvier 1761-4 janvier 1762.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°46

2 lots 104 medias
4 janvier 1762-12 janvier 1763.

Date

1762-1763

Cote

00183, 10C165
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 4 janvier 1762-12 janvier 1763.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°47

2 lots 104 medias
12 janvier 1763-12 décembre 1763.

Date

1763-1763

Cote

00184, 10C166
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 janvier 1763-12 décembre 1763.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°48

2 lots 104 medias
12 décembre 1763-12 février 1765.

Date

1763-1765

Cote

00185, 10C167
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 décembre 1763-12 février 1765.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°49

2 lots 104 medias
12 février 1765-11 mai 1766.

Date

1765-1766

Cote

00186, 10C168
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 février 1765-11 mai 1766.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°50

2 lots 104 medias
16 mai 1766-31 mai 1767.

Date

1766-1767

Cote

00187, 10C169
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 16 mai 1766-31 mai 1767.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°51

2 lots 104 medias
31 mai 1767-12 juin 1768.

Date

1767-1768

Cote

00188, 10C170
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 31 mai 1767-12 juin 1768.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°52

2 lots 104 medias
12 juin 1768-3 mai 1769.

Date

1768-1769

Cote

00189, 10C171
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 juin 1768-3 mai 1769.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°53

2 lots 204 medias
3 mai 1769-24 janvier 1771.

Date

1769-1771

Cote

00190, 10C172
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 3 mai 1769-24 janvier 1771.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°54

2 lots 207 medias
24 janvier 1771-31 juillet 1772.

Date

1771-1772

Cote

00191, 10C173
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 24 janvier 1771-31 juillet 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°55

2 lots 204 medias
1er août 1772-18 janvier 1774.

Date

1772-1774

Cote

00192, 10C174
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er août 1772-18 janvier 1774.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°56

2 lots 204 medias
19 janvier 1774-10 septembre 1775.

Date

1774-1775

Cote

00193, 10C175
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 19 janvier 1774-10 septembre 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°57

2 lots 104 medias
10 septembre 1775-17 juin 1776.

Date

1775-1776

Cote

00194, 10C176
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 septembre 1775-17 juin 1776.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°58

2 lots 107 medias
18 juin 1776-20 mai 1777.

Date

1776-1777

Cote

00195, 10C177
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 juin 1776-20 mai 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°59

2 lots 104 medias
20 mai 1777-25 mars 1778.

Date

1777-1778

Cote

00196, 10C178
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 20 mai 1777-25 mars 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°60

2 lots 105 medias
26 mars 1778-30 janvier 1779.

Date

1778-1779

Cote

00197, 10C179
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 mars 1778-30 janvier 1779.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°61

2 lots 104 medias
30 janvier 1779-17 décembre 1779.

Date

1779-1779

Cote

00198, 10C180
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 janvier 1779-17 décembre 1779.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°62

2 lots 104 medias
17 décembre 1779-28 septembre 1780.

Date

1779-1780

Cote

00199, 10C181
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 17 décembre 1779-28 septembre 1780.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°63

2 lots 102 medias
28 septembre 1780-18 juin 1781.

Date

1780-1781

Cote

00200, 10C182
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 septembre 1780-18 juin 1781.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°64

2 lots 208 medias
18 juin 1781-24 janvier 1783.

Date

1781-1783

Cote

00201, 10C183
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 juin 1781-24 janvier 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°65

2 lots 207 medias
25 janvier 1783-29 juillet 1784.

Date

1783-1784

Cote

00202, 10C184
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 janvier 1783-29 juillet 1784.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°66

2 lots 207 medias
30 juillet 1784-3 mars 1786.

Date

1784-1786

Cote

00203, 10C185
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 juillet 1784-3 mars 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°67

2 lots 206 medias
4 mars 1786-10 septembre 1787.

Date

1786-1787

Cote

00204, 10C186
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 4 mars 1786-10 septembre 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°68

2 lots 204 medias
11 septembre 1787-8 janvier 1789.

Date

1787-1789

Cote

00205, 10C187
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 11 septembre 1787-8 janvier 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°69

2 lots 204 medias
9 janvier 1789-12 mars 1790.

Date

1789-1790

Cote

00206, 10C188
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 janvier 1789-12 mars 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°70

2 lots 205 medias
13 mars 1790-15 juillet 1791.

Date

1790-1791

Cote

00207, 10C189
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 13 mars 1790-15 juillet 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°71

2 lots 24 medias
9 juin 1704-2 janvier 1708.

Date

1704-1708

Cote

00209, 10C190
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°72

2 lots 38 medias
8 mai 1708-18 avril 1715.

Date

1708-1715

Cote

00210, 10C191
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 8 mai 1708-18 avril 1715.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°73

2 lots 18 medias
1er avril 1715-28 octobre 1718.

Date

1715-1718

Cote

00211, 10C192
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 1er avril 1715-28 octobre 1718.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°74

2 lots 15 medias
9 novembre 1718-27 juin 1720.

Date

1718-1720

Cote

00212, 10C193
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 9 novembre 1718-27 juin 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°75

2 lots 55 medias
17 juillet 1723-23 juillet 1735.

Date

1723-1735

Cote

00214, 10C194
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 17 juillet 1723-23 juillet 1735.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°76

2 lots 54 medias
8 août 1735-31 décembre 1743.

Date

1735-1743

Cote

00215, 10C195
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 8 août 1735-31 décembre 1743.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°77

2 lots 54 medias
1er janvier 1744-4 septembre 1747.

Date

1744-1747

Cote

00216, 10C196
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er janvier 1744-4 septembre 1747.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°78

2 lots 54 medias
4 septembre 1747-8 mars 1751.

Date

1747-1751

Cote

00217, 10C197
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 4 septembre 1747-8 mars 1751.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°79

2 lots 55 medias
9 mars 1751-1er février 1754.

Date

1751-1754

Cote

00218, 10C198
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 9 mars 1751-1er février 1754.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°80

2 lots 61 medias
1er février 1754-8 avril 1758.

Date

1754-1758

Cote

00219, 10C199
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er février 1754-8 avril 1758.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes

Résultats de la recherche

12 mai 1693-8 janvier 1694.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

7 octobre 1706-2 janvier 1708.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

25 avril 1708-7 avril 1710.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

9 avril 1710-17 août 1711.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

17 août 1711-30 avril 1713.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

30 avril 1713-18 avril 1715.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er décembre 1716-27 juin 1720.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

10 novembre 1722-18 février 1724.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

18 février 1724-3 juin 1725.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

4 juin 1725-5 décembre 1726.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

7 décembre 1726-15 mai 1728.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

15 mai 1728-1er janvier 1730.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er janvier 1730-20 janvier 1731.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

20 janvier 1731-21 février 1732.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

22 février 1732-22 mars 1733.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

22 mars 1733-16 mai 1734.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes