Bureau de Lyon - 3e bureau des actes civils

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 78 medias	Janvier 1821-décembre 1824.	Cote 12434, 3Q20/171	Date 1821-1824	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. Janvier 1821-décembre 1824.
Résultat n°2	2 lots 40 medias	1er nivôse an VII-1er juillet 1806.	Cote 12448, 3Q20/181	Date An VII-1806	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.
Résultat n°3	1 media	26 septembre 1829-12 février 1830 (volume 52).	Cote 12311, 3Q20/52	Date 1829-1830	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 26 septembre 1829-12 février 1830 (volume 52).
Résultat n°4	1 media	4 janvier-1er avril 1831 (volume 54).	Cote 12391, 3Q20/131	Date 1831	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 4 janvier-1er avril 1831 (volume 54).
Résultat n°5	1 media	14 mars-5 août 1833 (volume 60).	Cote 12397, 3Q20/137	Date 1833	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 14 mars-5 août 1833 (volume 60).
Résultat n°6	1 media	20 août 1812-20 juillet 1813 (volume 16).	Cote 12353, 3Q20/93	Date 1812-1813	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 20 août 1812-20 juillet 1813 (volume 16).
Résultat n°7	1 media	3 juillet 1811-2 avril 1812 (volume 20).	Cote 12279, 3Q20/20	Date 1811-1812	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 3 juillet 1811-2 avril 1812 (volume 20).
Résultat n°8	1 media	6 juin-1er octobre 1825 (volume 35).	Cote 12372, 3Q20/112	Date 1825	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 6 juin-1er octobre 1825 (volume 35).
Résultat n°9	1 media	17 mai-17 octobre 1832 (volume 58).	Cote 12395, 3Q20/135	Date 1832	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 17 mai-17 octobre 1832 (volume 58).
Résultat n°10	1 media	30 avril-19 septembre 1832 (volume 59).	Cote 12318, 3Q20/59	Date 1832	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 30 avril-19 septembre 1832 (volume 59).
Résultat n°11	1 media	22 avril-1er septembre 1834 (volume 63).	Cote 12400, 3Q20/140	Date 1834	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 22 avril-1er septembre 1834 (volume 63).
Résultat n°12	2 lots 194 medias	1830-1836.	Cote 12476, 3Q20/204	Date 1830-1836	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments, donations et dispositions éventuelles. 1830-1836.
Résultat n°13	1 media	28 mai 1809-3 avril 1810 (volume 12).	Cote 12349, 3Q20/89	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 28 mai 1809-3 avril 1810 (volume 12).
Résultat n°14	2 lots 67 medias	An VII-1811.	Cote 12465, 3Q20/195	Date An VII-1811	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments enregistrés. An VII-1811.
Résultat n°15	1 media	3 juillet-5 octobre 1827 (volume 42).	Cote 12379, 3Q20/119	Date 1827	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 juillet-5 octobre 1827 (volume 42).
Résultat n°16	2 lots 82 medias	Décembre 1817-1824.	Cote 12473, 3Q20/202	Date 1817-1824	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments non enregistrés. Décembre 1817-1824.
Résultat n°17	1 media	15 févier 1814-2 décembre 1816.	Cote 12422, 3Q20/161	Date 1814-1816	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 15 févier 1814-2 décembre 1816.
Résultat n°18	1 media	26 novembre 1818-10 novembre 1819 (volume 28).	Cote 12287, 3Q20/28	Date 1818-1819	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 26 novembre 1818-10 novembre 1819 (volume 28).
Résultat n°19	1 media	1er septembre 1834-6 janvier 1835 (volume 64).	Cote 12401, 3Q20/141	Date 1834-1835	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er septembre 1834-6 janvier 1835 (volume 64).
Résultat n°20	2 lots 97 medias	Germinal an XIII-mars 1806.	Cote 12479, 3Q20/206	Date An XIII-1806	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des décès. Germinal an XIII-mars 1806.
Résultat n°21	2 lots 197 medias	Avril 1828-mars 1831.	Cote 12497, 3Q20/222	Date 1828-1831	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétique des successions et absences. Avril 1828-mars 1831.
Résultat n°22	1 media	10 janvier-16 mai 1829 (volume 50).	Cote 12309, 3Q20/50	Date 1829	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 10 janvier-16 mai 1829 (volume 50).
Résultat n°23	1 media	16 messidor an VIII-14 ventôse an IX (volume 4).	Cote 12263, 3Q20/4	Date An VIII-An IX	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 16 messidor an VIII-14 ventôse an IX (volume 4).
Résultat n°24	1 media	20 avril 1823-11 avril 1826.	Cote 12425, 3Q20/164	Date 1823-1826	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 20 avril 1823-11 avril 1826.
Résultat n°25	2 lots 79 medias	Juillet 1811-décembre 1817.	Cote 12472, 3Q20/201	Date 1811-1817	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments non enregistrés. Juillet 1811-décembre 1817.
Résultat n°26	1 media	14 mai-3 septembre 1835 (volume 66).	Cote 12403, 3Q20/143	Date 1835	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 14 mai-3 septembre 1835 (volume 66).
Résultat n°27	1 media	23 janvier-25 novembre 1813 (volume 22).	Cote 12281, 3Q20/22	Date 1813	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 23 janvier-25 novembre 1813 (volume 22).
Résultat n°28	1 media	1er floréal an XI-16 février 1806.	Cote 12418, 3Q20/157	Date An XI-1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er floréal an XI-16 février 1806.
Résultat n°29	1 media	20 février-25 octobre 1821 (volume 27).	Cote 12364, 3Q20/104	Date 1821	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 20 février-25 octobre 1821 (volume 27).
Résultat n°30	1 media	9 décembre 1836-23 mars 1837 (volume 72).	Cote 12331, 3Q20/72	Date 1836-1837	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 9 décembre 1836-23 mars 1837 (volume 72).
Résultat n°31	1 media	12 juin-30 octobre 1833 (volume 62).	Cote 12321, 3Q20/62	Date 1833	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 12 juin-30 octobre 1833 (volume 62).
Résultat n°32	1 media	28 juin 1807-28 janvier 1808 (volume 13).	Cote 12272, 3Q20/13	Date 1807-1808	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 28 juin 1807-28 janvier 1808 (volume 13).
Résultat n°33	2 lots 194 medias	Mai 1830-novembre 1833.	Cote 12460, 3Q20/192	Date 1830-1833	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Mai 1830-novembre 1833.
Résultat n°34	1 media	25 septembre 1819-3 juin 1820 (volume 25).	Cote 12362, 3Q20/102	Date 1819-1820	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 25 septembre 1819-3 juin 1820 (volume 25).
Résultat n°35	1 media	8 décembre 1831-30 avril 1832 (volume 58).	Cote 12317, 3Q20/58	Date 1831-1832	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 8 décembre 1831-30 avril 1832 (volume 58).
Résultat n°36	1 media	21 vendémiaire-16 messidor an VIII (volume 3).	Cote 12262, 3Q20/3	Date An VIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 21 vendémiaire-16 messidor an VIII (volume 3).
Résultat n°37	1 media	8 juillet 1822-29 janvier 1823 (volume 29).	Cote 12366, 3Q20/106	Date 1822-1823	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 8 juillet 1822-29 janvier 1823 (volume 29).
Résultat n°38	2 lots 157 medias	Juin 1813-septembre 1818.	Cote 12485, 3Q20/212	Date 1813-1818	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des décès. Juin 1813-septembre 1818.
Résultat n°39	1 media	12 avril 1826-11 juillet 1829.	Cote 12426, 3Q20/165	Date 1826-1829	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 12 avril 1826-11 juillet 1829.
Résultat n°40	1 media	5 mai 1806-17 septembre 1807 (volume 9).	Cote 12346, 3Q20/86	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 5 mai 1806-17 septembre 1807 (volume 9).
Résultat n°41	1 media	3 mars-24 septembre 1819 (volume 24).	Cote 12361, 3Q20/101	Date 1819	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 mars-24 septembre 1819 (volume 24).
Résultat n°42	1 media	2 février-3 juin 1826 (volume 41).	Cote 12300, 3Q20/41	Date 1826	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 2 février-3 juin 1826 (volume 41).
Résultat n°43	1 media	8 juillet-25 novembre 1834 (volume 65).	Cote 12324, 3Q20/65	Date 1834	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 8 juillet-25 novembre 1834 (volume 65).
Résultat n°44	2 lots 149 medias	15 avril 1818-juin 1838.	Cote 12451, 3Q20/184	Date 1818-1838	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. 15 avril 1818-juin 1838.
Résultat n°45	1 media	30 mars-10 août 1835 (volume 67).	Cote 12326, 3Q20/67	Date 1835	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 30 mars-10 août 1835 (volume 67).
Résultat n°46	1 media	14 avril-26 décembre 1817 (volume 21).	Cote 12358, 3Q20/98	Date 1817	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 14 avril-26 décembre 1817 (volume 21).
Résultat n°47	1 media	15 ventôse an X-22 nivôse an XI (volume 6).	Cote 12343, 3Q20/83	Date An X-An XI	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 15 ventôse an X-22 nivôse an XI (volume 6).
Résultat n°48	1 media	3 juillet-26 octobre 1837 (volume 74).	Cote 12333, 3Q20/74	Date 1837	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 3 juillet-26 octobre 1837 (volume 74).
Résultat n°49	1 media	10 novembre 1819-21 septembre 1820 (volume 29).	Cote 12288, 3Q20/29	Date 1819-1820	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 10 novembre 1819-21 septembre 1820 (volume 29).
Résultat n°50	1 media	8 germinal an VIII-3 nivôse an IX (volume 3).	Cote 12340, 3Q20/80	Date An VIII-An IX	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 8 germinal an VIII-3 nivôse an IX (volume 3).
Résultat n°51	2 lots 187 medias	1825-1830.	Cote 12475, 3Q20/203	Date 1825-1830	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments, donations et dispositions éventuelles. 1825-1830.
Résultat n°52	2 lots 194 medias	Janvier 1831-décembre 1833.	Cote 12498, 3Q20/223	Date 1831-1833	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétique des successions et absences. Janvier 1831-décembre 1833.
Résultat n°53	1 media	30 octobre 1833-25 février 1834 (volume 63).	Cote 12322, 3Q20/63	Date 1833-1834	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 30 octobre 1833-25 février 1834 (volume 63).
Résultat n°54	1 media	20 février 1836-30 juin 1838.	Cote 12429, 3Q20/168	Date 1836-1838	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 20 février 1836-30 juin 1838.
Résultat n°55	1 media	3 juin 1820-20 février 1821 (volume 26).	Cote 12363, 3Q20/103	Date 1820-1821	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 juin 1820-20 février 1821 (volume 26).
Résultat n°56	1 media	17 septembre 1807-30 novembre 1808 (volume 10).	Cote 12347, 3Q20/87	Date 1807-1808	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 17 septembre 1807-30 novembre 1808 (volume 10).
Résultat n°57	1 media	28 septembre 1827-23 janvier 1828 (volume 46).	Cote 12305, 3Q20/46	Date 1827-1828	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 28 septembre 1827-23 janvier 1828 (volume 46).
Résultat n°58	1 media	14 décembre 1835-11 avril 1836 (volume 69).	Cote 12328, 3Q20/69	Date 1835-1836	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 14 décembre 1835-11 avril 1836 (volume 69).
Résultat n°59	2 lots 137 medias	Avril 1838-juin 1848.	Cote 12452, 3Q20/185	Date 1838-1848	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. Avril 1838-juin 1848.
Résultat n°60	1 media	19 novembre 1832-20 février 1836.	Cote 12428, 3Q20/167	Date 1832-1836	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 19 novembre 1832-20 février 1836.
Résultat n°61	1 media	18 avril 1822-31 janvier 1823 (volume 32).	Cote 12291, 3Q20/32	Date 1822-1823	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 18 avril 1822-31 janvier 1823 (volume 32).
Résultat n°62	1 media	2 avril 1812-23 janvier 1813 (volume 21).	Cote 12280, 3Q20/21	Date 1812-1813	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 2 avril 1812-23 janvier 1813 (volume 21).
Résultat n°63	1 media	3 juin-5 octobre 1826 (volume 42).	Cote 12301, 3Q20/42	Date 1826	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 3 juin-5 octobre 1826 (volume 42).
Résultat n°64	2 lots 190 medias	Novembre 1833-septembre 1836.	Cote 12461, 3Q20/193	Date 1833-1836	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Novembre 1833-septembre 1836.
Résultat n°65	1 media	9 mai 1815-17 mai 1816 (volume 19).	Cote 12356, 3Q20/96	Date 1815-1816	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 9 mai 1815-17 mai 1816 (volume 19).
Résultat n°66	1 media	28 janvier-21 juillet 1808 (volume 14).	Cote 12273, 3Q20/14	Date 1808	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 28 janvier-21 juillet 1808 (volume 14).
Résultat n°67	1 media	19 septembre 1832-1er février 1833 (volume 60).	Cote 12319, 3Q20/60	Date 1832-1833	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 19 septembre 1832-1er février 1833 (volume 60).
Résultat n°68	1 media	17 octobre 1832-14 mars 1833 (volume 59).	Cote 12396, 3Q20/136	Date 1832-1833	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 17 octobre 1832-14 mars 1833 (volume 59).
Résultat n°69	1 media	13 janvier-6 avril 1838 (volume 77).	Cote 12414, 3Q20/154	Date 1838	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 janvier-6 avril 1838 (volume 77).
Résultat n°70	1 media	23 mars-3 juillet 1837 (volume 73).	Cote 12332, 3Q20/73	Date 1837	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 23 mars-3 juillet 1837 (volume 73).
Résultat n°71	1 media	3 septembre-22 décembre 1835 (volume 67).	Cote 12404, 3Q20/144	Date 1835	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 septembre-22 décembre 1835 (volume 67).
Résultat n°72	1 media	21 juin-29 octobre 1830 (volume 54).	Cote 12313, 3Q20/54	Date 1830	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 21 juin-29 octobre 1830 (volume 54).
Résultat n°73	2 lots 84 medias	1823-décembre 1824.	Cote 12495, 3Q20/220	Date 1823-1824	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétique des successions et absences. 1823-décembre 1824.
Résultat n°74	1 media	10 janvier-12 juillet 1824 (volume 32).	Cote 12369, 3Q20/109	Date 1824	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 janvier-12 juillet 1824 (volume 32).
Résultat n°75	1 media	12 octobre-31 décembre 1836 (volume 71).	Cote 12408, 3Q20/148	Date 1836	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 12 octobre-31 décembre 1836 (volume 71).
Résultat n°76	2 lots 70 medias	1er avril 1810-1er décembre 1814.	Cote 12456, 3Q20/188	Date 1810-1814	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er avril 1810-1er décembre 1814.
Résultat n°77	1 media	16 mai-26 septembre 1829 (volume 51).	Cote 12310, 3Q20/51	Date 1829	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 16 mai-26 septembre 1829 (volume 51).
Résultat n°78	2 lots 103 medias	Avril 1807-août 1808.	Cote 12481, 3Q20/208	Date 1807-1808	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des décès. Avril 1807-août 1808.
Résultat n°79	2 lots 72 medias	Table de renvois aux tables des acquéreurs. Renvoie aux 3Q20/176-178.	Cote 12435, 3Q20/172	Date 1825-1838	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des vendeurs. Table de renvois aux tables des acquéreurs. Renvoie...
Résultat n°80	1 media	27 janvier-30 mai 1826 (volume 37).	Cote 12374, 3Q20/114	Date 1826	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 27 janvier-30 mai 1826 (volume 37).

Résultats de la recherche

Janvier 1821-décembre 1824.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 septembre 1829-12 février 1830 (volume 52).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-1er avril 1831 (volume 54).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 mars-5 août 1833 (volume 60).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 août 1812-20 juillet 1813 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 juillet 1811-2 avril 1812 (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 juin-1er octobre 1825 (volume 35).

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17 mai-17 octobre 1832 (volume 58).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 avril-19 septembre 1832 (volume 59).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 avril-1er septembre 1834 (volume 63).

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1830-1836.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 mai 1809-3 avril 1810 (volume 12).

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An VII-1811.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 juillet-5 octobre 1827 (volume 42).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Décembre 1817-1824.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 févier 1814-2 décembre 1816.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 novembre 1818-10 novembre 1819 (volume 28).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er septembre 1834-6 janvier 1835 (volume 64).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Germinal an XIII-mars 1806.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Avril 1828-mars 1831.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 janvier-16 mai 1829 (volume 50).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 messidor an VIII-14 ventôse an IX (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 avril 1823-11 avril 1826.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1811-décembre 1817.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 mai-3 septembre 1835 (volume 66).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 janvier-25 novembre 1813 (volume 22).

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1er floréal an XI-16 février 1806.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 février-25 octobre 1821 (volume 27).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 décembre 1836-23 mars 1837 (volume 72).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 juin-30 octobre 1833 (volume 62).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 juin 1807-28 janvier 1808 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mai 1830-novembre 1833.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 septembre 1819-3 juin 1820 (volume 25).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 décembre 1831-30 avril 1832 (volume 58).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 vendémiaire-16 messidor an VIII (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 juillet 1822-29 janvier 1823 (volume 29).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juin 1813-septembre 1818.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 avril 1826-11 juillet 1829.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 mai 1806-17 septembre 1807 (volume 9).