Bureau de Lyon - 3e bureau des actes civils

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 39 medias	Juin 1792-novembre 1806.	Cote 12469, 3Q20/198	Date 1792-1806	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments non enregistrés. Juin 1792-novembre 1806.
Résultat n°2	2 lots 40 medias	1er nivôse an VII-1er juillet 1806.	Cote 12448, 3Q20/181	Date An VII-1806	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.
Résultat n°3	2 lots 67 medias	An VII-1811.	Cote 12465, 3Q20/195	Date An VII-1811	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments enregistrés. An VII-1811.
Résultat n°4	2 lots 75 medias	An VII-1807.	Cote 12490, 3Q20/216	Date An VII-1807	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des successions acquittées. An VII-1807.
Résultat n°5	2 lots 108 medias	Nivôse an VII-nivôse an XIV.	Cote 12432, 3Q20/169	Date An VII-An XIV	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. Nivôse an VII-nivôse an XIV.
Résultat n°6	1 media	1er germinal-3e jour complémentaire an VII (volume 1).	Cote 12338, 3Q20/78	Date An VII	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er germinal-3e jour complémentaire an VII (volume...
Résultat n°7	2 lots 29 medias	Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.	Cote 12446, 3Q20/180	Date An VII-1825	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Résultat n°8	2 lots 32 medias	Table alphabétique des partages.	Cote 12445, 3Q20/179	Date An VII-1823	Lieu -	Type de document Table des partages
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Table alphabétique des partages.
Résultat n°9	1 media	24 germinal an VII-26 germinal an XI.	Cote 12417, 3Q20/156	Date An VII-An XI	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 24 germinal an VII-26 germinal an XI.
Résultat n°10	1 media	1er germinal an VII-21 vendémiaire an VIII (volume 2).	Cote 12261, 3Q20/2	Date An VII-An VIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 1er germinal an VII-21 vendémiaire an VIII (volume...
Résultat n°11	1 media	1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).	Cote 12260, 3Q20/1	Date An VII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).
Résultat n°12	2 lots 81 medias	Nivôse an VII-septembre 1806.	Cote 12454, 3Q20/186	Date An VII-1806	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Nivôse an VII-septembre 1806.
Résultat n°13	2 lots 78 medias	An VII-1810.	Cote 12470, 3Q20/199	Date An VII-1810	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments non enregistrés. An VII-1810.
Résultat n°14	1 media	4e jour complémentaire an VII-8 germinal an VIII (volume 2).	Cote 12339, 3Q20/79	Date An VII-An VIII	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 4e jour complémentaire an VII-8 germinal an VIII (volume...
Résultat n°15	1 media	16 messidor an VIII-14 ventôse an IX (volume 4).	Cote 12263, 3Q20/4	Date An VIII-An IX	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 16 messidor an VIII-14 ventôse an IX (volume 4).
Résultat n°16	1 media	21 vendémiaire-16 messidor an VIII (volume 3).	Cote 12262, 3Q20/3	Date An VIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 21 vendémiaire-16 messidor an VIII (volume 3).
Résultat n°17	1 media	8 germinal an VIII-3 nivôse an IX (volume 3).	Cote 12340, 3Q20/80	Date An VIII-An IX	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 8 germinal an VIII-3 nivôse an IX (volume 3).
Résultat n°18	1 media	6 prairial an IX-14 ventôse an X (volume 5).	Cote 12342, 3Q20/82	Date An IX-An X	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 6 prairial an IX-14 ventôse an X (volume 5).
Résultat n°19	1 media	14 ventôse an IX-16 pluviôse an X (volume 5).	Cote 12264, 3Q20/5	Date An IX-An X	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 14 ventôse an IX-16 pluviôse an X (volume 5).
Résultat n°20	1 media	3 nivôse-6 prairial an IX (volume 4).	Cote 12341, 3Q20/81	Date An IX	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 nivôse-6 prairial an IX (volume 4).
Résultat n°21	1 media	15 ventôse an X-22 nivôse an XI (volume 6).	Cote 12343, 3Q20/83	Date An X-An XI	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 15 ventôse an X-22 nivôse an XI (volume 6).
Résultat n°22	2 lots 48 medias	An X-An XIII. Renvoie au 3Q20/169.	Cote 12438, 3Q20/173	Date An X-An XIII	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. An X-An XIII. Renvoie au 3Q20/169.
Résultat n°23	1 media	17 pluviôse an X-7 nivôse an XI (volume 6).	Cote 12265, 3Q20/6	Date An X-An XIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 17 pluviôse an X-7 nivôse an XI (volume 6).
Résultat n°24	1 media	1er floréal an XI-16 février 1806.	Cote 12418, 3Q20/157	Date An XI-1806	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 1er floréal an XI-16 février 1806.
Résultat n°25	1 media	23 nivôse an XI-23 ventôse an XII (volume 7).	Cote 12344, 3Q20/84	Date An XI-An XII	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 23 nivôse an XI-23 ventôse an XII (volume 7).
Résultat n°26	1 media	7 nivôse an XI-6 frimaire an XII (volume 7).	Cote 12266, 3Q20/7	Date An XI-An XII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 7 nivôse an XI-6 frimaire an XII (volume 7).
Résultat n°27	1 media	6 frimaire an XII-21 vendémiaire an XIII (volume 8).	Cote 12267, 3Q20/8	Date An XII-An XIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 6 frimaire an XII-21 vendémiaire an XIII (volume 8).
Résultat n°28	1 media	24 ventôse an XII-5 mai 1806 (volume 8).	Cote 12345, 3Q20/85	Date An XII-1806	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 24 ventôse an XII-5 mai 1806 (volume 8).
Résultat n°29	2 lots 97 medias	Germinal an XIII-mars 1806.	Cote 12479, 3Q20/206	Date An XIII-1806	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des décès. Germinal an XIII-mars 1806.
Résultat n°30	1 media	21 vendémiaire-24 fructidor an XIII (volume 9).	Cote 12268, 3Q20/9	Date An XIII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 21 vendémiaire-24 fructidor an XIII (volume 9).
Résultat n°31	1 media	24 fructidor an XIII-8 mai 1806 (volume 10).	Cote 12269, 3Q20/10	Date An XIII-1806	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 24 fructidor an XIII-8 mai 1806 (volume 10).
Résultat n°32	1 media	5 mai 1806-17 septembre 1807 (volume 9).	Cote 12346, 3Q20/86	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 5 mai 1806-17 septembre 1807 (volume 9).
Résultat n°33	2 lots 75 medias	1806-1819. Renvoie au 3Q20/170.	Cote 12439, 3Q20/174	Date 1806-1819	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. 1806-1819. Renvoie au 3Q20/170.
Résultat n°34	1 media	8 mai-2 décembre 1806 (volume 11).	Cote 12270, 3Q20/11	Date 1806	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 8 mai-2 décembre 1806 (volume 11).
Résultat n°35	2 lots 76 medias	1er octobre 1806-1er avril 1810.	Cote 12455, 3Q20/187	Date 1806-1810	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er octobre 1806-1er avril 1810.
Résultat n°36	2 lots 76 medias	Avril 1806-mars 1807.	Cote 12480, 3Q20/207	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des décès. Avril 1806-mars 1807.
Résultat n°37	2 lots 141 medias	Janvier 1806-décembre 1820.	Cote 12433, 3Q20/170	Date 1806-1820	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. Janvier 1806-décembre 1820.
Résultat n°38	2 lots 81 medias	Janvier 1806-juin 1811.	Cote 12471, 3Q20/200	Date 1806-1811	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments non enregistrés. Janvier 1806-juin 1811.
Résultat n°39	2 lots 62 medias	1er juillet 1806-30 mars 1811.	Cote 12449, 3Q20/182	Date 1806-1811	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. 1er juillet 1806-30 mars 1811.
Résultat n°40	1 media	18 février 1806-23 novembre 1808.	Cote 12419, 3Q20/158	Date 1806-1808	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 18 février 1806-23 novembre 1808.
Résultat n°41	1 media	9 décembre 1806-27 juin 1807 (volume 12).	Cote 12271, 3Q20/12	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 9 décembre 1806-27 juin 1807 (volume 12).
Résultat n°42	1 media	28 juin 1807-28 janvier 1808 (volume 13).	Cote 12272, 3Q20/13	Date 1807-1808	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 28 juin 1807-28 janvier 1808 (volume 13).
Résultat n°43	1 media	17 septembre 1807-30 novembre 1808 (volume 10).	Cote 12347, 3Q20/87	Date 1807-1808	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 17 septembre 1807-30 novembre 1808 (volume 10).
Résultat n°44	2 lots 103 medias	Avril 1807-août 1808.	Cote 12481, 3Q20/208	Date 1807-1808	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des décès. Avril 1807-août 1808.
Résultat n°45	1 media	28 janvier-21 juillet 1808 (volume 14).	Cote 12273, 3Q20/14	Date 1808	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 28 janvier-21 juillet 1808 (volume 14).
Résultat n°46	2 lots 93 medias	Octobre 1808-février 1810.	Cote 12482, 3Q20/209	Date 1808-1810	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des décès. Octobre 1808-février 1810.
Résultat n°47	1 media	30 novembre 1808-28 mai 1809 (volume 11).	Cote 12348, 3Q20/88	Date 1808-1809	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 30 novembre 1808-28 mai 1809 (volume 11).
Résultat n°48	1 media	23 novembre 1808-3 juillet 1810.	Cote 12420, 3Q20/159	Date 1808-1810	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 23 novembre 1808-3 juillet 1810.
Résultat n°49	1 media	21 juillet 1808-18 février 1809 (volume 15).	Cote 12274, 3Q20/15	Date 1808-1809	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 21 juillet 1808-18 février 1809 (volume 15).
Résultat n°50	2 lots 81 medias	Janvier 1808-août 1812.	Cote 12491, 3Q20/217	Date 1808-1812	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des successions acquittées. Janvier 1808-août 1812.
Résultat n°51	1 media	28 mai 1809-3 avril 1810 (volume 12).	Cote 12349, 3Q20/89	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 28 mai 1809-3 avril 1810 (volume 12).
Résultat n°52	1 media	18 février-26 août 1809 (volume 16).	Cote 12275, 3Q20/16	Date 1809	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 18 février-26 août 1809 (volume 16).
Résultat n°53	1 media	26 août 1809-10 avril 1810 (volume 17).	Cote 12276, 3Q20/17	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 26 août 1809-10 avril 1810 (volume 17).
Résultat n°54	2 lots 70 medias	1er avril 1810-1er décembre 1814.	Cote 12456, 3Q20/188	Date 1810-1814	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er avril 1810-1er décembre 1814.
Résultat n°55	1 media	27 décembre 1810-20 septembre 1811 (volume 14).	Cote 12351, 3Q20/91	Date 1810-1811	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 27 décembre 1810-20 septembre 1811 (volume 14).
Résultat n°56	1 media	3 avril-27 décembre 1810 (volume 13).	Cote 12350, 3Q20/90	Date 1810	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 avril-27 décembre 1810 (volume 13).
Résultat n°57	2 lots 85 medias	Janvier-décembre 1810.	Cote 12483, 3Q20/210	Date 1810	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des décès. Janvier-décembre 1810.
Résultat n°58	1 media	3 juillet 1810-14 février 1814.	Cote 12421, 3Q20/160	Date 1810-1814	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 3 juillet 1810-14 février 1814.
Résultat n°59	1 media	10 avril-7 décembre 1810 (volume 18).	Cote 12277, 3Q20/18	Date 1810	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 10 avril-7 décembre 1810 (volume 18).
Résultat n°60	1 media	7 décembre 1810-3 juillet 1811 (volume 19).	Cote 12278, 3Q20/19	Date 1810-1811	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 7 décembre 1810-3 juillet 1811 (volume 19).
Résultat n°61	1 media	3 juillet 1811-2 avril 1812 (volume 20).	Cote 12279, 3Q20/20	Date 1811-1812	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 3 juillet 1811-2 avril 1812 (volume 20).
Résultat n°62	2 lots 79 medias	Juillet 1811-décembre 1817.	Cote 12472, 3Q20/201	Date 1811-1817	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments non enregistrés. Juillet 1811-décembre 1817.
Résultat n°63	1 media	20 septembre 1811-20 août 1812 (volume 15).	Cote 12352, 3Q20/92	Date 1811-1812	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 20 septembre 1811-20 août 1812 (volume 15).
Résultat n°64	2 lots 168 medias	Janvier 1811-juin 1813.	Cote 12484, 3Q20/211	Date 1811-1813	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des décès. Janvier 1811-juin 1813.
Résultat n°65	2 lots 41 medias	1er avril 1811-15 avril 1818.	Cote 12450, 3Q20/183	Date 1811-1818	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. 1er avril 1811-15 avril 1818.
Résultat n°66	1 media	20 août 1812-20 juillet 1813 (volume 16).	Cote 12353, 3Q20/93	Date 1812-1813	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 20 août 1812-20 juillet 1813 (volume 16).
Résultat n°67	1 media	2 avril 1812-23 janvier 1813 (volume 21).	Cote 12280, 3Q20/21	Date 1812-1813	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 2 avril 1812-23 janvier 1813 (volume 21).
Résultat n°68	2 lots 173 medias	Août 1812-juin 1823.	Cote 12492, 3Q20/218	Date 1812-1823	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des successions acquittées. Août 1812-juin 1823.
Résultat n°69	2 lots 77 medias	1812-1824.	Cote 12466, 3Q20/196	Date 1812-1824	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des testaments. Testaments enregistrés. 1812-1824.
Résultat n°70	1 media	23 janvier-25 novembre 1813 (volume 22).	Cote 12281, 3Q20/22	Date 1813	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 23 janvier-25 novembre 1813 (volume 22).
Résultat n°71	2 lots 157 medias	Juin 1813-septembre 1818.	Cote 12485, 3Q20/212	Date 1813-1818	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des décès. Juin 1813-septembre 1818.
Résultat n°72	1 media	20 juillet 1813-6 mai 1814 (volume 17).	Cote 12354, 3Q20/94	Date 1813-1814	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 20 juillet 1813-6 mai 1814 (volume 17).
Résultat n°73	1 media	26 novembre 1813-22 novembre 1814 (volume 23).	Cote 12282, 3Q20/23	Date 1813-1814	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 26 novembre 1813-22 novembre 1814 (volume 23).
Résultat n°74	1 media	15 févier 1814-2 décembre 1816.	Cote 12422, 3Q20/161	Date 1814-1816	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des déclarations de mutations par décès. 15 févier 1814-2 décembre 1816.
Résultat n°75	2 lots 179 medias	1er décembre 1814-février 1823.	Cote 12457, 3Q20/189	Date 1814-1823	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er décembre 1814-février 1823.
Résultat n°76	1 media	22 novembre 1814-2 janvier 1816 (volume 24).	Cote 12283, 3Q20/24	Date 1814-1816	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 22 novembre 1814-2 janvier 1816 (volume 24).
Résultat n°77	1 media	6 mai 1814-9 mai 1815 (volume 18).	Cote 12355, 3Q20/95	Date 1814-1815	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 6 mai 1814-9 mai 1815 (volume 18).
Résultat n°78	1 media	9 mai 1815-17 mai 1816 (volume 19).	Cote 12356, 3Q20/96	Date 1815-1816	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 9 mai 1815-17 mai 1816 (volume 19).
Résultat n°79	1 media	17 mai 1816-14 avril 1817 (volume 20).	Cote 12357, 3Q20/97	Date 1816-1817	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 17 mai 1816-14 avril 1817 (volume 20).
Résultat n°80	1 media	2 janvier-14 décembre 1816 (volume 25).	Cote 12284, 3Q20/25	Date 1816	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 3e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 2 janvier-14 décembre 1816 (volume 25).

Résultats de la recherche

Juin 1792-novembre 1806.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

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An VII-1811.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

An VII-1807.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Nivôse an VII-nivôse an XIV.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er germinal-3e jour complémentaire an VII (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des partages.

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24 germinal an VII-26 germinal an XI.

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1er germinal an VII-21 vendémiaire an VIII (volume 2).

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1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Nivôse an VII-septembre 1806.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

An VII-1810.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4e jour complémentaire an VII-8 germinal an VIII (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 messidor an VIII-14 ventôse an IX (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 vendémiaire-16 messidor an VIII (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 germinal an VIII-3 nivôse an IX (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 prairial an IX-14 ventôse an X (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 ventôse an IX-16 pluviôse an X (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 nivôse-6 prairial an IX (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 ventôse an X-22 nivôse an XI (volume 6).

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An X-An XIII. Renvoie au 3Q20/169.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 pluviôse an X-7 nivôse an XI (volume 6).

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1er floréal an XI-16 février 1806.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 nivôse an XI-23 ventôse an XII (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 nivôse an XI-6 frimaire an XII (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 frimaire an XII-21 vendémiaire an XIII (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 ventôse an XII-5 mai 1806 (volume 8).

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Germinal an XIII-mars 1806.

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21 vendémiaire-24 fructidor an XIII (volume 9).

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24 fructidor an XIII-8 mai 1806 (volume 10).

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5 mai 1806-17 septembre 1807 (volume 9).

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1806-1819. Renvoie au 3Q20/170.

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8 mai-2 décembre 1806 (volume 11).

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1er octobre 1806-1er avril 1810.

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Avril 1806-mars 1807.

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Janvier 1806-décembre 1820.

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Janvier 1806-juin 1811.

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1er juillet 1806-30 mars 1811.

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18 février 1806-23 novembre 1808.