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  1. Résultat n°1
    Juin 1792-novembre 1806.

    2 lots 39 medias

    Juin 1792-novembre 1806.

    Date

    1792-1806

    Cote

    12469, 3Q20/198

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.
    • Juin 1792-novembre 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    2 lots 40 medias

    1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    Date

    An VII-1806

    Cote

    12448, 3Q20/181

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    An VII-1811.

    2 lots 67 medias

    An VII-1811.

    Date

    An VII-1811

    Cote

    12465, 3Q20/195

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.
    • An VII-1811.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    An VII-1807.

    2 lots 75 medias

    An VII-1807.

    Date

    An VII-1807

    Cote

    12490, 3Q20/216

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • An VII-1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Nivôse an VII-nivôse an XIV.

    2 lots 108 medias

    Nivôse an VII-nivôse an XIV.

    Date

    An VII-An XIV

    Cote

    12432, 3Q20/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • Nivôse an VII-nivôse an XIV.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1er germinal-3e jour complémentaire an VII (volume 1).

    1 media

    1er germinal-3e jour complémentaire an VII (volume 1).

    Date

    An VII

    Cote

    12338, 3Q20/78

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er germinal-3e jour complémentaire an VII (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    Date

    An VII-1825

    Cote

    12446, 3Q20/180

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 32 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    An VII-1823

    Cote

    12445, 3Q20/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    24 germinal an VII-26 germinal an XI.

    1 media

    24 germinal an VII-26 germinal an XI.

    Date

    An VII-An XI

    Cote

    12417, 3Q20/156

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 24 germinal an VII-26 germinal an XI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1er germinal an VII-21 vendémiaire an VIII (volume 2).

    1 media

    1er germinal an VII-21 vendémiaire an VIII (volume 2).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    12261, 3Q20/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er germinal an VII-21 vendémiaire an VIII (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).

    1 media

    1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).

    Date

    An VII

    Cote

    12260, 3Q20/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Nivôse an VII-septembre 1806.

    2 lots 81 medias

    Nivôse an VII-septembre 1806.

    Date

    An VII-1806

    Cote

    12454, 3Q20/186

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Nivôse an VII-septembre 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    An VII-1810.

    2 lots 78 medias

    An VII-1810.

    Date

    An VII-1810

    Cote

    12470, 3Q20/199

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.
    • An VII-1810.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    4e jour complémentaire an VII-8 germinal an VIII (volume 2).

    1 media

    4e jour complémentaire an VII-8 germinal an VIII (volume 2).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    12339, 3Q20/79

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4e jour complémentaire an VII-8 germinal an VIII (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    16 messidor an VIII-14 ventôse an IX (volume 4).

    1 media

    16 messidor an VIII-14 ventôse an IX (volume 4).

    Date

    An VIII-An IX

    Cote

    12263, 3Q20/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 messidor an VIII-14 ventôse an IX (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    21 vendémiaire-16 messidor an VIII (volume 3).

    1 media

    21 vendémiaire-16 messidor an VIII (volume 3).

    Date

    An VIII

    Cote

    12262, 3Q20/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 vendémiaire-16 messidor an VIII (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    8 germinal an VIII-3 nivôse an IX (volume 3).

    1 media

    8 germinal an VIII-3 nivôse an IX (volume 3).

    Date

    An VIII-An IX

    Cote

    12340, 3Q20/80

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 germinal an VIII-3 nivôse an IX (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    6 prairial an IX-14 ventôse an X (volume 5).

    1 media

    6 prairial an IX-14 ventôse an X (volume 5).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    12342, 3Q20/82

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 prairial an IX-14 ventôse an X (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    14 ventôse an IX-16 pluviôse an X (volume 5).

    1 media

    14 ventôse an IX-16 pluviôse an X (volume 5).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    12264, 3Q20/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 ventôse an IX-16 pluviôse an X (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    3 nivôse-6 prairial an IX (volume 4).

    1 media

    3 nivôse-6 prairial an IX (volume 4).

    Date

    An IX

    Cote

    12341, 3Q20/81

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 nivôse-6 prairial an IX (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    15 ventôse an X-22 nivôse an XI (volume 6).

    1 media

    15 ventôse an X-22 nivôse an XI (volume 6).

    Date

    An X-An XI

    Cote

    12343, 3Q20/83

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 15 ventôse an X-22 nivôse an XI (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    An X-An XIII. Renvoie au 3Q20/169.

    2 lots 48 medias

    An X-An XIII. Renvoie au 3Q20/169.

    Date

    An X-An XIII

    Cote

    12438, 3Q20/173

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • An X-An XIII. Renvoie au 3Q20/169.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    17 pluviôse an X-7 nivôse an XI (volume 6).

    1 media

    17 pluviôse an X-7 nivôse an XI (volume 6).

    Date

    An X-An XIII

    Cote

    12265, 3Q20/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 pluviôse an X-7 nivôse an XI (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    1er floréal an XI-16 février 1806.

    1 media

    1er floréal an XI-16 février 1806.

    Date

    An XI-1806

    Cote

    12418, 3Q20/157

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er floréal an XI-16 février 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    23 nivôse an XI-23 ventôse an XII (volume 7).

    1 media

    23 nivôse an XI-23 ventôse an XII (volume 7).

    Date

    An XI-An XII

    Cote

    12344, 3Q20/84

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 23 nivôse an XI-23 ventôse an XII (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    7 nivôse an XI-6 frimaire an XII (volume 7).

    1 media

    7 nivôse an XI-6 frimaire an XII (volume 7).

    Date

    An XI-An XII

    Cote

    12266, 3Q20/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 nivôse an XI-6 frimaire an XII (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    6 frimaire an XII-21 vendémiaire an XIII (volume 8).

    1 media

    6 frimaire an XII-21 vendémiaire an XIII (volume 8).

    Date

    An XII-An XIII

    Cote

    12267, 3Q20/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 frimaire an XII-21 vendémiaire an XIII (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    24 ventôse an XII-5 mai 1806 (volume 8).

    1 media

    24 ventôse an XII-5 mai 1806 (volume 8).

    Date

    An XII-1806

    Cote

    12345, 3Q20/85

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 ventôse an XII-5 mai 1806 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Germinal an XIII-mars 1806.

    2 lots 97 medias

    Germinal an XIII-mars 1806.

    Date

    An XIII-1806

    Cote

    12479, 3Q20/206

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Germinal an XIII-mars 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    21 vendémiaire-24 fructidor an XIII (volume 9).

    1 media

    21 vendémiaire-24 fructidor an XIII (volume 9).

    Date

    An XIII

    Cote

    12268, 3Q20/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 vendémiaire-24 fructidor an XIII (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    24 fructidor an XIII-8 mai 1806 (volume 10).

    1 media

    24 fructidor an XIII-8 mai 1806 (volume 10).

    Date

    An XIII-1806

    Cote

    12269, 3Q20/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 fructidor an XIII-8 mai 1806 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    5 mai 1806-17 septembre 1807 (volume 9).

    1 media

    5 mai 1806-17 septembre 1807 (volume 9).

    Date

    1806-1807

    Cote

    12346, 3Q20/86

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 mai 1806-17 septembre 1807 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    1806-1819. Renvoie au 3Q20/170.

    2 lots 75 medias

    1806-1819. Renvoie au 3Q20/170.

    Date

    1806-1819

    Cote

    12439, 3Q20/174

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 1806-1819. Renvoie au 3Q20/170.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    8 mai-2 décembre 1806 (volume 11).

    1 media

    8 mai-2 décembre 1806 (volume 11).

    Date

    1806

    Cote

    12270, 3Q20/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 mai-2 décembre 1806 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    1er octobre 1806-1er avril 1810.

    2 lots 76 medias

    1er octobre 1806-1er avril 1810.

    Date

    1806-1810

    Cote

    12455, 3Q20/187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er octobre 1806-1er avril 1810.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Avril 1806-mars 1807.

    2 lots 76 medias

    Avril 1806-mars 1807.

    Date

    1806-1807

    Cote

    12480, 3Q20/207

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Avril 1806-mars 1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    Janvier 1806-décembre 1820.

    2 lots 141 medias

    Janvier 1806-décembre 1820.

    Date

    1806-1820

    Cote

    12433, 3Q20/170

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • Janvier 1806-décembre 1820.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    Janvier 1806-juin 1811.

    2 lots 81 medias

    Janvier 1806-juin 1811.

    Date

    1806-1811

    Cote

    12471, 3Q20/200

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.
    • Janvier 1806-juin 1811.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    1er juillet 1806-30 mars 1811.

    2 lots 62 medias

    1er juillet 1806-30 mars 1811.

    Date

    1806-1811

    Cote

    12449, 3Q20/182

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er juillet 1806-30 mars 1811.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    18 février 1806-23 novembre 1808.

    1 media

    18 février 1806-23 novembre 1808.

    Date

    1806-1808

    Cote

    12419, 3Q20/158

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 18 février 1806-23 novembre 1808.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    9 décembre 1806-27 juin 1807 (volume 12).

    1 media

    9 décembre 1806-27 juin 1807 (volume 12).

    Date

    1806-1807

    Cote

    12271, 3Q20/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 décembre 1806-27 juin 1807 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    28 juin 1807-28 janvier 1808 (volume 13).

    1 media

    28 juin 1807-28 janvier 1808 (volume 13).

    Date

    1807-1808

    Cote

    12272, 3Q20/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 juin 1807-28 janvier 1808 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    17 septembre 1807-30 novembre 1808 (volume 10).

    1 media

    17 septembre 1807-30 novembre 1808 (volume 10).

    Date

    1807-1808

    Cote

    12347, 3Q20/87

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 septembre 1807-30 novembre 1808 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    Avril 1807-août 1808.

    2 lots 103 medias

    Avril 1807-août 1808.

    Date

    1807-1808

    Cote

    12481, 3Q20/208

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Avril 1807-août 1808.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    28 janvier-21 juillet 1808 (volume 14).

    1 media

    28 janvier-21 juillet 1808 (volume 14).

    Date

    1808

    Cote

    12273, 3Q20/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 janvier-21 juillet 1808 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    Octobre 1808-février 1810.

    2 lots 93 medias

    Octobre 1808-février 1810.

    Date

    1808-1810

    Cote

    12482, 3Q20/209

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Octobre 1808-février 1810.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    30 novembre 1808-28 mai 1809 (volume 11).

    1 media

    30 novembre 1808-28 mai 1809 (volume 11).

    Date

    1808-1809

    Cote

    12348, 3Q20/88

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 30 novembre 1808-28 mai 1809 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    23 novembre 1808-3 juillet 1810.

    1 media

    23 novembre 1808-3 juillet 1810.

    Date

    1808-1810

    Cote

    12420, 3Q20/159

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 23 novembre 1808-3 juillet 1810.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    21 juillet 1808-18 février 1809 (volume 15).

    1 media

    21 juillet 1808-18 février 1809 (volume 15).

    Date

    1808-1809

    Cote

    12274, 3Q20/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 juillet 1808-18 février 1809 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    Janvier 1808-août 1812.

    2 lots 81 medias

    Janvier 1808-août 1812.

    Date

    1808-1812

    Cote

    12491, 3Q20/217

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Janvier 1808-août 1812.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    28 mai 1809-3 avril 1810 (volume 12).

    1 media

    28 mai 1809-3 avril 1810 (volume 12).

    Date

    1809-1810

    Cote

    12349, 3Q20/89

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 28 mai 1809-3 avril 1810 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    18 février-26 août 1809 (volume 16).

    1 media

    18 février-26 août 1809 (volume 16).

    Date

    1809

    Cote

    12275, 3Q20/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 février-26 août 1809 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    26 août 1809-10 avril 1810 (volume 17).

    1 media

    26 août 1809-10 avril 1810 (volume 17).

    Date

    1809-1810

    Cote

    12276, 3Q20/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 août 1809-10 avril 1810 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    1er avril 1810-1er décembre 1814.

    2 lots 70 medias

    1er avril 1810-1er décembre 1814.

    Date

    1810-1814

    Cote

    12456, 3Q20/188

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er avril 1810-1er décembre 1814.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    27 décembre 1810-20 septembre 1811 (volume 14).

    1 media

    27 décembre 1810-20 septembre 1811 (volume 14).

    Date

    1810-1811

    Cote

    12351, 3Q20/91

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 décembre 1810-20 septembre 1811 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    3 avril-27 décembre 1810 (volume 13).

    1 media

    3 avril-27 décembre 1810 (volume 13).

    Date

    1810

    Cote

    12350, 3Q20/90

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 3 avril-27 décembre 1810 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    Janvier-décembre 1810.

    2 lots 85 medias

    Janvier-décembre 1810.

    Date

    1810

    Cote

    12483, 3Q20/210

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Janvier-décembre 1810.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    3 juillet 1810-14 février 1814.

    1 media

    3 juillet 1810-14 février 1814.

    Date

    1810-1814

    Cote

    12421, 3Q20/160

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 3 juillet 1810-14 février 1814.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    10 avril-7 décembre 1810 (volume 18).

    1 media

    10 avril-7 décembre 1810 (volume 18).

    Date

    1810

    Cote

    12277, 3Q20/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 avril-7 décembre 1810 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    7 décembre 1810-3 juillet 1811 (volume 19).

    1 media

    7 décembre 1810-3 juillet 1811 (volume 19).

    Date

    1810-1811

    Cote

    12278, 3Q20/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 décembre 1810-3 juillet 1811 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    3 juillet 1811-2 avril 1812 (volume 20).

    1 media

    3 juillet 1811-2 avril 1812 (volume 20).

    Date

    1811-1812

    Cote

    12279, 3Q20/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 juillet 1811-2 avril 1812 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    Juillet 1811-décembre 1817.

    2 lots 79 medias

    Juillet 1811-décembre 1817.

    Date

    1811-1817

    Cote

    12472, 3Q20/201

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.
    • Juillet 1811-décembre 1817.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    20 septembre 1811-20 août 1812 (volume 15).

    1 media

    20 septembre 1811-20 août 1812 (volume 15).

    Date

    1811-1812

    Cote

    12352, 3Q20/92

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 septembre 1811-20 août 1812 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    Janvier 1811-juin 1813.

    2 lots 168 medias

    Janvier 1811-juin 1813.

    Date

    1811-1813

    Cote

    12484, 3Q20/211

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Janvier 1811-juin 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    1er avril 1811-15 avril 1818.

    2 lots 41 medias

    1er avril 1811-15 avril 1818.

    Date

    1811-1818

    Cote

    12450, 3Q20/183

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er avril 1811-15 avril 1818.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    20 août 1812-20 juillet 1813 (volume 16).

    1 media

    20 août 1812-20 juillet 1813 (volume 16).

    Date

    1812-1813

    Cote

    12353, 3Q20/93

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 août 1812-20 juillet 1813 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    2 avril 1812-23 janvier 1813 (volume 21).

    1 media

    2 avril 1812-23 janvier 1813 (volume 21).

    Date

    1812-1813

    Cote

    12280, 3Q20/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 avril 1812-23 janvier 1813 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    Août 1812-juin 1823.

    2 lots 173 medias

    Août 1812-juin 1823.

    Date

    1812-1823

    Cote

    12492, 3Q20/218

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Août 1812-juin 1823.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    1812-1824.

    2 lots 77 medias

    1812-1824.

    Date

    1812-1824

    Cote

    12466, 3Q20/196

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.
    • 1812-1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    23 janvier-25 novembre 1813 (volume 22).

    1 media

    23 janvier-25 novembre 1813 (volume 22).

    Date

    1813

    Cote

    12281, 3Q20/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 janvier-25 novembre 1813 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    Juin 1813-septembre 1818.

    2 lots 157 medias

    Juin 1813-septembre 1818.

    Date

    1813-1818

    Cote

    12485, 3Q20/212

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Juin 1813-septembre 1818.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    20 juillet 1813-6 mai 1814 (volume 17).

    1 media

    20 juillet 1813-6 mai 1814 (volume 17).

    Date

    1813-1814

    Cote

    12354, 3Q20/94

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 juillet 1813-6 mai 1814 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    26 novembre 1813-22 novembre 1814 (volume 23).

    1 media

    26 novembre 1813-22 novembre 1814 (volume 23).

    Date

    1813-1814

    Cote

    12282, 3Q20/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 novembre 1813-22 novembre 1814 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    15 févier 1814-2 décembre 1816.

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    15 févier 1814-2 décembre 1816.

    Date

    1814-1816

    Cote

    12422, 3Q20/161

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 15 févier 1814-2 décembre 1816.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    1er décembre 1814-février 1823.

    2 lots 179 medias

    1er décembre 1814-février 1823.

    Date

    1814-1823

    Cote

    12457, 3Q20/189

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er décembre 1814-février 1823.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    22 novembre 1814-2 janvier 1816 (volume 24).

    1 media

    22 novembre 1814-2 janvier 1816 (volume 24).

    Date

    1814-1816

    Cote

    12283, 3Q20/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 novembre 1814-2 janvier 1816 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    6 mai 1814-9 mai 1815 (volume 18).

    1 media

    6 mai 1814-9 mai 1815 (volume 18).

    Date

    1814-1815

    Cote

    12355, 3Q20/95

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 mai 1814-9 mai 1815 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    9 mai 1815-17 mai 1816 (volume 19).

    1 media

    9 mai 1815-17 mai 1816 (volume 19).

    Date

    1815-1816

    Cote

    12356, 3Q20/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 9 mai 1815-17 mai 1816 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    17 mai 1816-14 avril 1817 (volume 20).

    1 media

    17 mai 1816-14 avril 1817 (volume 20).

    Date

    1816-1817

    Cote

    12357, 3Q20/97

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 mai 1816-14 avril 1817 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    2 janvier-14 décembre 1816 (volume 25).

    1 media

    2 janvier-14 décembre 1816 (volume 25).

    Date

    1816

    Cote

    12284, 3Q20/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 janvier-14 décembre 1816 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement