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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vers 1780.

2 lots 39 medias

Cote
01403, 10C1298
Date
1780
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Sommiers des contraintes ou droits certains
  • Vers 1780.
Résultat n°2
Vers 1763.

2 lots 51 medias

Cote
01402, 10C1297
Date
1763
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Sommiers des contraintes ou droits certains
  • Vers 1763.
Résultat n°3
Novembre 1783-janvier 1793.

2 lots 203 medias

Cote
01400, 10C1296
Date
1783-1793
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • Novembre 1783-janvier 1793.
Résultat n°4
Juin 1777-juillet 1788.

2 lots 201 medias

Cote
01399, 10C1295
Date
1777-1788
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • Juin 1777-juillet 1788.
Résultat n°5
Vers 1760-vers 1778.

2 lots 42 medias

Cote
01398, 10C1294
Date
1760-1778
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • Vers 1760-vers 1778.
Résultat n°6
Janvier 1730-mai 1777.

2 lots 363 medias

Cote
01397, 10C1293
Date
1730-1777
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • Janvier 1730-mai 1777.
Résultat n°7
Février 1785-juillet 1788.

2 lots 49 medias

Cote
01395, 10C1292
Date
1785-1777
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • Février 1785-juillet 1788.
Résultat n°8
Janvier 1777-octobre 1792.

2 lots 199 medias

Cote
01394, 10C1291
Date
1777-1788
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • Janvier 1777-octobre 1792.
Résultat n°9
Janvier 1769-janvier 1777.

2 lots 267 medias

Cote
01393, 10C1290
Date
1769-1792
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • Janvier 1769-janvier 1777.
Résultat n°10
Vers 1739-1793.

2 lots 19 medias

Cote
01392, 10C1289
Date
1739-1777
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • Vers 1739-1793.
Résultat n°11
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 36 medias

Cote
01390, 10C1288
Date
1779-1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°12
Table alphabétique des partages.

2 lots 54 medias

Cote
01389, 10C1287
Date
1779-1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°13
janvier 1790-septembre 1791.

2 lots 99 medias

Cote
01388, 10C1286
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • janvier 1790-septembre 1791.
Résultat n°14
mai 1788 -janvier 1790.

2 lots 153 medias

Cote
01387, 10C1285
Date
1788-1790
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • mai 1788 -janvier 1790.
Résultat n°15
septembre 1786-mai 1788.

2 lots 205 medias

Cote
01386, 10C1284
Date
1786-1788
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • septembre 1786-mai 1788.
Résultat n°16
juin 1783-août 1786.

2 lots 327 medias

Cote
01385, 10C1283
Date
1783-1786
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • juin 1783-août 1786.
Résultat n°17
décembre 1779-juin 1783.

2 lots 100 medias

Cote
01384, 10C1282
Date
1779-1783
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • décembre 1779-juin 1783.
Résultat n°18
janvier 1775 -juillet 1775.

2 lots 42 medias

Cote
01383, 10C1281
Date
1775
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • janvier 1775 -juillet 1775.
Résultat n°19
janvier 1772-janvier 1775.

2 lots 172 medias

Cote
01382, 10C1280
Date
1772-1775
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • janvier 1772-janvier 1775.
Résultat n°20
mai 1769-décembre 1771.

2 lots 168 medias

Cote
01381, 10C1279
Date
1769-1771
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • mai 1769-décembre 1771.
Résultat n°21
janvier 1766-avril 1769.

2 lots 199 medias

Cote
01380, 10C1278
Date
1766-1769
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • janvier 1766-avril 1769.
Résultat n°22
9 juillet 1762-janvier 1766.

2 lots 202 medias

Cote
01379, 10C1277
Date
1762-1766
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 9 juillet 1762-janvier 1766.
Résultat n°23
1er juin 1762-25 février 1764.

2 lots 93 medias

Cote
01378, 10C1276
Date
1762-1764
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er juin 1762-25 février 1764.
Résultat n°24
19 mai 1760-1er juin 1762.

2 lots 97 medias

Cote
01377, 10C1275
Date
1760-1762
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 19 mai 1760-1er juin 1762.
Résultat n°25
Table alphabétique des testaments.

2 lots 271 medias

Cote
01375, 10C1274
Date
4 janvier 1740-23 décembre 1789
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des testaments.
Résultat n°26
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 129 medias

Cote
01374, 10C2330
Date
31 août 1739-30 fructidor an VII
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°27
1770-1786.

2 lots 200 medias

Cote
01373, 10C2329
Date
1770-1786
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1770-1786.
Résultat n°28
1er janvier 1758-décembre 1787

2 lots 130 medias

Cote
01372, 10C2328
Date
1758-1787
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er janvier 1758-décembre 1787
Résultat n°29
16 décembre 1790-1er février 1791.

2 lots 163 medias

Cote
01370, 10C1273
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 décembre 1790-1er février 1791.
Résultat n°30
30 septembre 1790-16 décembre 1790.

2 lots 205 medias

Cote
01369, 10C1272
Date
1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 septembre 1790-16 décembre 1790.
Résultat n°31
10 juillet 1790-30 septembre 1790.

2 lots 205 medias

Cote
01368, 10C1271
Date
1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 juillet 1790-30 septembre 1790.
Résultat n°32
24 avril 1790-10 juillet 1790.

2 lots 204 medias

Cote
01367, 10C1270
Date
1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 avril 1790-10 juillet 1790.
Résultat n°33
16 février 1790-24 avril 1790.

2 lots 204 medias

Cote
01366, 10C1269
Date
1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 février 1790-24 avril 1790.
Résultat n°34
24 décembre 1789-16 février 1790.

2 lots 202 medias

Cote
01365, 10C1268
Date
1789-1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 décembre 1789-16 février 1790.
Résultat n°35
13 octobre 1789-24 décembre 1789.

2 lots 205 medias

Cote
01364, 10C1267
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 octobre 1789-24 décembre 1789.
Résultat n°36
5 août 1789-13 octobre 1789.

2 lots 206 medias

Cote
01363, 10C1266
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 août 1789-13 octobre 1789.
Résultat n°37
9 juin 1789-5 août 1789.

2 lots 205 medias

Cote
01362, 10C1265
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 juin 1789-5 août 1789.
Résultat n°38
11 avril 1789-9 juin 1789.

2 lots 204 medias

Cote
01361, 10C1264
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 avril 1789-9 juin 1789.
Résultat n°39
11 février 1789-11 avril 1789.

2 lots 202 medias

Cote
01360, 10C1263
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 février 1789-11 avril 1789.
Résultat n°40
15 décembre 1788-11 février 1789.

2 lots 206 medias

Cote
01359, 10C1262
Date
1788-1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 décembre 1788-11 février 1789.