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  1. Résultat n°1
    Vers 1780.

    2 lots 39 medias

    Vers 1780.

    Date

    1780

    Cote

    01403, 10C1298

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Sommiers des contraintes ou droits certains
    • Vers 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    Vers 1763.

    2 lots 51 medias

    Vers 1763.

    Date

    1763

    Cote

    01402, 10C1297

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Sommiers des contraintes ou droits certains
    • Vers 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    Novembre 1783-janvier 1793.

    2 lots 203 medias

    Novembre 1783-janvier 1793.

    Date

    1783-1793

    Cote

    01400, 10C1296

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Novembre 1783-janvier 1793.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    Juin 1777-juillet 1788.

    2 lots 201 medias

    Juin 1777-juillet 1788.

    Date

    1777-1788

    Cote

    01399, 10C1295

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Juin 1777-juillet 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    Vers 1760-vers 1778.

    2 lots 42 medias

    Vers 1760-vers 1778.

    Date

    1760-1778

    Cote

    01398, 10C1294

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Vers 1760-vers 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    Janvier 1730-mai 1777.

    2 lots 363 medias

    Janvier 1730-mai 1777.

    Date

    1730-1777

    Cote

    01397, 10C1293

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Janvier 1730-mai 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    Février 1785-juillet 1788.

    2 lots 49 medias

    Février 1785-juillet 1788.

    Date

    1785-1777

    Cote

    01395, 10C1292

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • Février 1785-juillet 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    Janvier 1777-octobre 1792.

    2 lots 199 medias

    Janvier 1777-octobre 1792.

    Date

    1777-1788

    Cote

    01394, 10C1291

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • Janvier 1777-octobre 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Janvier 1769-janvier 1777.

    2 lots 267 medias

    Janvier 1769-janvier 1777.

    Date

    1769-1792

    Cote

    01393, 10C1290

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • Janvier 1769-janvier 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    Vers 1739-1793.

    2 lots 19 medias

    Vers 1739-1793.

    Date

    1739-1777

    Cote

    01392, 10C1289

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • Vers 1739-1793.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 36 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1779-1825

    Cote

    01390, 10C1288

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1779-1825

    Cote

    01389, 10C1287

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    janvier 1790-septembre 1791.

    2 lots 99 medias

    janvier 1790-septembre 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    01388, 10C1286

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • janvier 1790-septembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    mai 1788 -janvier 1790.

    2 lots 153 medias

    mai 1788 -janvier 1790.

    Date

    1788-1790

    Cote

    01387, 10C1285

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • mai 1788 -janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    septembre 1786-mai 1788.

    2 lots 205 medias

    septembre 1786-mai 1788.

    Date

    1786-1788

    Cote

    01386, 10C1284

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • septembre 1786-mai 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    juin 1783-août 1786.

    2 lots 327 medias

    juin 1783-août 1786.

    Date

    1783-1786

    Cote

    01385, 10C1283

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • juin 1783-août 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    décembre 1779-juin 1783.

    2 lots 100 medias

    décembre 1779-juin 1783.

    Date

    1779-1783

    Cote

    01384, 10C1282

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • décembre 1779-juin 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    janvier 1775 -juillet 1775.

    2 lots 42 medias

    janvier 1775 -juillet 1775.

    Date

    1775

    Cote

    01383, 10C1281

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • janvier 1775 -juillet 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    janvier 1772-janvier 1775.

    2 lots 172 medias

    janvier 1772-janvier 1775.

    Date

    1772-1775

    Cote

    01382, 10C1280

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • janvier 1772-janvier 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    mai 1769-décembre 1771.

    2 lots 168 medias

    mai 1769-décembre 1771.

    Date

    1769-1771

    Cote

    01381, 10C1279

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • mai 1769-décembre 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    janvier 1766-avril 1769.

    2 lots 199 medias

    janvier 1766-avril 1769.

    Date

    1766-1769

    Cote

    01380, 10C1278

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • janvier 1766-avril 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    9 juillet 1762-janvier 1766.

    2 lots 202 medias

    9 juillet 1762-janvier 1766.

    Date

    1762-1766

    Cote

    01379, 10C1277

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 9 juillet 1762-janvier 1766.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    1er juin 1762-25 février 1764.

    2 lots 93 medias

    1er juin 1762-25 février 1764.

    Date

    1762-1764

    Cote

    01378, 10C1276

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er juin 1762-25 février 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    19 mai 1760-1er juin 1762.

    2 lots 97 medias

    19 mai 1760-1er juin 1762.

    Date

    1760-1762

    Cote

    01377, 10C1275

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 19 mai 1760-1er juin 1762.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    Table alphabétique des testaments.

    2 lots 271 medias

    Table alphabétique des testaments.

    Date

    4 janvier 1740-23 décembre 1789

    Cote

    01375, 10C1274

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Table alphabétique des testaments.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 129 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    31 août 1739-30 fructidor an VII

    Cote

    01374, 10C2330

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    1770-1786.

    2 lots 200 medias

    1770-1786.

    Date

    1770-1786

    Cote

    01373, 10C2329

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1770-1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    1er janvier 1758-décembre 1787

    2 lots 130 medias

    1er janvier 1758-décembre 1787

    Date

    1758-1787

    Cote

    01372, 10C2328

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1758-décembre 1787

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    16 décembre 1790-1er février 1791.

    2 lots 163 medias

    16 décembre 1790-1er février 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    01370, 10C1273

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 décembre 1790-1er février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    30 septembre 1790-16 décembre 1790.

    2 lots 205 medias

    30 septembre 1790-16 décembre 1790.

    Date

    1790

    Cote

    01369, 10C1272

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 septembre 1790-16 décembre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    10 juillet 1790-30 septembre 1790.

    2 lots 205 medias

    10 juillet 1790-30 septembre 1790.

    Date

    1790

    Cote

    01368, 10C1271

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 juillet 1790-30 septembre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    24 avril 1790-10 juillet 1790.

    2 lots 204 medias

    24 avril 1790-10 juillet 1790.

    Date

    1790

    Cote

    01367, 10C1270

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 avril 1790-10 juillet 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    16 février 1790-24 avril 1790.

    2 lots 204 medias

    16 février 1790-24 avril 1790.

    Date

    1790

    Cote

    01366, 10C1269

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 février 1790-24 avril 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    24 décembre 1789-16 février 1790.

    2 lots 202 medias

    24 décembre 1789-16 février 1790.

    Date

    1789-1790

    Cote

    01365, 10C1268

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 décembre 1789-16 février 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    13 octobre 1789-24 décembre 1789.

    2 lots 205 medias

    13 octobre 1789-24 décembre 1789.

    Date

    1789

    Cote

    01364, 10C1267

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 octobre 1789-24 décembre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    5 août 1789-13 octobre 1789.

    2 lots 206 medias

    5 août 1789-13 octobre 1789.

    Date

    1789

    Cote

    01363, 10C1266

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 août 1789-13 octobre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    9 juin 1789-5 août 1789.

    2 lots 205 medias

    9 juin 1789-5 août 1789.

    Date

    1789

    Cote

    01362, 10C1265

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 juin 1789-5 août 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    11 avril 1789-9 juin 1789.

    2 lots 204 medias

    11 avril 1789-9 juin 1789.

    Date

    1789

    Cote

    01361, 10C1264

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 avril 1789-9 juin 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    11 février 1789-11 avril 1789.

    2 lots 202 medias

    11 février 1789-11 avril 1789.

    Date

    1789

    Cote

    01360, 10C1263

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 février 1789-11 avril 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    15 décembre 1788-11 février 1789.

    2 lots 206 medias

    15 décembre 1788-11 février 1789.

    Date

    1788-1789

    Cote

    01359, 10C1262

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 décembre 1788-11 février 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes