Bureau de Lyon - Recherche

Résultat n°1

2 lots 39 medias
Vers 1780.

Date

1780

Cote

01403, 10C1298
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Sommiers des contraintes ou droits certains
- Vers 1780.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 51 medias
Vers 1763.

Date

1763

Cote

01402, 10C1297
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Sommiers des contraintes ou droits certains
- Vers 1763.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 203 medias
Novembre 1783-janvier 1793.

Date

1783-1793

Cote

01400, 10C1296
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- Novembre 1783-janvier 1793.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 201 medias
Juin 1777-juillet 1788.

Date

1777-1788

Cote

01399, 10C1295
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- Juin 1777-juillet 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°5

2 lots 42 medias
Vers 1760-vers 1778.

Date

1760-1778

Cote

01398, 10C1294
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- Vers 1760-vers 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°6

2 lots 363 medias
Janvier 1730-mai 1777.

Date

1730-1777

Cote

01397, 10C1293
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- Janvier 1730-mai 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 49 medias
Février 1785-juillet 1788.

Date

1785-1777

Cote

01395, 10C1292
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
- Février 1785-juillet 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 199 medias
Janvier 1777-octobre 1792.

Date

1777-1788

Cote

01394, 10C1291
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
- Janvier 1777-octobre 1792.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 267 medias
Janvier 1769-janvier 1777.

Date

1769-1792

Cote

01393, 10C1290
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
- Janvier 1769-janvier 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 19 medias
Vers 1739-1793.

Date

1739-1777

Cote

01392, 10C1289
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
- Vers 1739-1793.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 36 medias
Table alphabétique des co-partageants.

Date

1779-1825

Cote

01390, 10C1288
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Table alphabétique des co-partageants.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 54 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1779-1825

Cote

01389, 10C1287
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 99 medias
janvier 1790-septembre 1791.

Date

1790-1791

Cote

01388, 10C1286
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- janvier 1790-septembre 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°14

2 lots 153 medias
mai 1788 -janvier 1790.

Date

1788-1790

Cote

01387, 10C1285
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- mai 1788 -janvier 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

2 lots 205 medias
septembre 1786-mai 1788.

Date

1786-1788

Cote

01386, 10C1284
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- septembre 1786-mai 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 327 medias
juin 1783-août 1786.

Date

1783-1786

Cote

01385, 10C1283
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- juin 1783-août 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°17

2 lots 100 medias
décembre 1779-juin 1783.

Date

1779-1783

Cote

01384, 10C1282
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- décembre 1779-juin 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 42 medias
janvier 1775 -juillet 1775.

Date

1775

Cote

01383, 10C1281
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- janvier 1775 -juillet 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

2 lots 172 medias
janvier 1772-janvier 1775.

Date

1772-1775

Cote

01382, 10C1280
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- janvier 1772-janvier 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°20

2 lots 168 medias
mai 1769-décembre 1771.

Date

1769-1771

Cote

01381, 10C1279
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- mai 1769-décembre 1771.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°21

2 lots 199 medias
janvier 1766-avril 1769.

Date

1766-1769

Cote

01380, 10C1278
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- janvier 1766-avril 1769.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°22

2 lots 202 medias
9 juillet 1762-janvier 1766.

Date

1762-1766

Cote

01379, 10C1277
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 9 juillet 1762-janvier 1766.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°23

2 lots 93 medias
1er juin 1762-25 février 1764.

Date

1762-1764

Cote

01378, 10C1276
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 1er juin 1762-25 février 1764.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°24

2 lots 97 medias
19 mai 1760-1er juin 1762.

Date

1760-1762

Cote

01377, 10C1275
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 19 mai 1760-1er juin 1762.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 271 medias
Table alphabétique des testaments.

Date

4 janvier 1740-23 décembre 1789

Cote

01375, 10C1274
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Table alphabétique des testaments.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

2 lots 129 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

31 août 1739-30 fructidor an VII

Cote

01374, 10C2330
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°27

2 lots 200 medias
1770-1786.

Date

1770-1786

Cote

01373, 10C2329
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des sépultures.
- 1770-1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

2 lots 130 medias
1er janvier 1758-décembre 1787

Date

1758-1787

Cote

01372, 10C2328
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des sépultures.
- 1er janvier 1758-décembre 1787
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°29

2 lots 163 medias
16 décembre 1790-1er février 1791.

Date

1790-1791

Cote

01370, 10C1273
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 16 décembre 1790-1er février 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°30

2 lots 205 medias
30 septembre 1790-16 décembre 1790.

Date

1790

Cote

01369, 10C1272
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 septembre 1790-16 décembre 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

2 lots 205 medias
10 juillet 1790-30 septembre 1790.

Date

1790

Cote

01368, 10C1271
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 juillet 1790-30 septembre 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

2 lots 204 medias
24 avril 1790-10 juillet 1790.

Date

1790

Cote

01367, 10C1270
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 24 avril 1790-10 juillet 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

2 lots 204 medias
16 février 1790-24 avril 1790.

Date

1790

Cote

01366, 10C1269
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 16 février 1790-24 avril 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°34

2 lots 202 medias
24 décembre 1789-16 février 1790.

Date

1789-1790

Cote

01365, 10C1268
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 24 décembre 1789-16 février 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

2 lots 205 medias
13 octobre 1789-24 décembre 1789.

Date

1789

Cote

01364, 10C1267
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 13 octobre 1789-24 décembre 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°36

2 lots 206 medias
5 août 1789-13 octobre 1789.

Date

1789

Cote

01363, 10C1266
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 5 août 1789-13 octobre 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°37

2 lots 205 medias
9 juin 1789-5 août 1789.

Date

1789

Cote

01362, 10C1265
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 juin 1789-5 août 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°38

2 lots 204 medias
11 avril 1789-9 juin 1789.

Date

1789

Cote

01361, 10C1264
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 11 avril 1789-9 juin 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°39

2 lots 202 medias
11 février 1789-11 avril 1789.

Date

1789

Cote

01360, 10C1263
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 11 février 1789-11 avril 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°40

2 lots 206 medias
15 décembre 1788-11 février 1789.

Date

1788-1789

Cote

01359, 10C1262
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 décembre 1788-11 février 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°41

2 lots 202 medias
9 octobre 1788-15 décembre 1788.

Date

1788

Cote

01358, 10C1261
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 octobre 1788-15 décembre 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°42

2 lots 204 medias
24 juillet 1788-9 octobre 1788.

Date

1788

Cote

01357, 10C1260
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 24 juillet 1788-9 octobre 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°43

2 lots 205 medias
21 mai 1788-24 juillet 1788.

Date

1788

Cote

01356, 10C1259
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 21 mai 1788-24 juillet 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°44

2 lots 208 medias
29 mars 1788-21 mai 1788.

Date

1788

Cote

01355, 10C1258
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 29 mars 1788-21 mai 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°45

2 lots 192 medias
26 janvier 1788-28 mars 1788.

Date

1788

Cote

01354, 10C1257
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 janvier 1788-28 mars 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°46

2 lots 202 medias
3 décembre 1787-23 janvier 1788.

Date

1787-1788

Cote

01353, 10C1256
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 3 décembre 1787-23 janvier 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°47

2 lots 204 medias
28 septembre 1787-3 décembre 1787.

Date

1787

Cote

01352, 10C1255
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 septembre 1787-3 décembre 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°48

2 lots 206 medias
14 juillet 1787-27 septembre 1787.

Date

1787

Cote

01351, 10C1254
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 juillet 1787-27 septembre 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°49

2 lots 204 medias
23 mai 1787-14 juillet 1787.

Date

1787

Cote

01350, 10C1253
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 23 mai 1787-14 juillet 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°50

2 lots 197 medias
29 mars 1787-23 mai 1787.

Date

1787

Cote

01349, 10C1252
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 29 mars 1787-23 mai 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°51

2 lots 202 medias
25 janvier 1787-29 mars 1787.

Date

1787

Cote

01348, 10C1251
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 janvier 1787-29 mars 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°52

2 lots 202 medias
29 novembre 1786-25 janvier 1787.

Date

1786-1787

Cote

01347, 10C1250
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 29 novembre 1786-25 janvier 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°53

2 lots 202 medias
18 septembre 1786-29 novembre 1786.

Date

1786

Cote

01346, 10C1249
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 septembre 1786-29 novembre 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°54

2 lots 206 medias
8 juillet 1786-18 septembre 1786.

Date

1786

Cote

01345, 10C1248
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 8 juillet 1786-18 septembre 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°55

2 lots 202 medias
2 mai 1786-8 juillet 1786.

Date

1786

Cote

01344, 10C1247
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 2 mai 1786-8 juillet 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°56

2 lots 204 medias
9 mars 1786-1er mai 1786.

Date

1786

Cote

01343, 10C1246
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 mars 1786-1er mai 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°57

2 lots 208 medias
12 janvier 1786-8 mars 1786.

Date

1786

Cote

01342, 10C1245
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 janvier 1786-8 mars 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°58

2 lots 208 medias
5 novembre 1785-12 janvier 1786.

Date

1785-1786

Cote

01341, 10C1244
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 5 novembre 1785-12 janvier 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°59

2 lots 204 medias
27 août 1785-5 novembre 1785.

Date

1785

Cote

01340, 10C1243
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 août 1785-5 novembre 1785.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°60

2 lots 204 medias
28 juin 1785-27 août 1785.

Date

1785

Cote

01339, 10C1242
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 juin 1785-27 août 1785.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°61

2 lots 204 medias
20 avril 1785-28 juin 1785.

Date

1785

Cote

01338, 10C1241
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 20 avril 1785-28 juin 1785.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°62

2 lots 192 medias
25 février 1785-19 avril 1785.

Date

1785

Cote

01337, 10C1240
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 février 1785-19 avril 1785.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°63

2 lots 204 medias
30 décembre 1784-25 février 1785.

Date

1784-1785

Cote

01336, 10C1239
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 décembre 1784-25 février 1785.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°64

2 lots 206 medias
14 octobre 1784-30 décembre 1784.

Date

1784

Cote

01335, 10C1238
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 octobre 1784-30 décembre 1784.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°65

2 lots 206 medias
5 août 1784-14 octobre 1784.

Date

1784

Cote

01334, 10C1237
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 5 août 1784-14 octobre 1784.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°66

2 lots 200 medias
7 juin 1784-5 août 1784.

Date

1784

Cote

01333, 10C1236
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 juin 1784-5 août 1784.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°67

2 lots 204 medias
9 avril 1784-7 juin 1784.

Date

1784

Cote

01332, 10C1235
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 avril 1784-7 juin 1784.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°68

2 lots 204 medias
10 février 1784-8 avril 1784.

Date

1784

Cote

01331, 10C1234
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 février 1784-8 avril 1784.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°69

2 lots 204 medias
30 décembre 1783-10 février 1784.

Date

1783-1784

Cote

01330, 10C1233
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 décembre 1783-10 février 1784.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°70

2 lots 204 medias
18 octobre 1783-29 décembre 1783.

Date

1783

Cote

01329, 10C1232
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 octobre 1783-29 décembre 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°71

2 lots 204 medias
23 août 1783-18 octobre 1783.

Date

1783

Cote

01328, 10C1231
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 23 août 1783-18 octobre 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°72

2 lots 204 medias
30 juin 1783-23 août 1783.

Date

1783

Cote

01327, 10C1230
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 juin 1783-23 août 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°73

2 lots 204 medias
29 avril 1783-30 juin 1783.

Date

1783

Cote

01326, 10C1229
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 29 avril 1783-30 juin 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°74

2 lots 206 medias
13 mars 1783-29 avril 1783.

Date

1783

Cote

01325, 10C1228
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 13 mars 1783-29 avril 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°75

2 lots 204 medias
20 janvier 1783-13 mars 1783.

Date

1783

Cote

01324, 10C1227
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 20 janvier 1783-13 mars 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°76

2 lots 202 medias
4 décembre 1782-18 janvier 1783.

Date

1782-1783

Cote

01323, 10C1226
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 4 décembre 1782-18 janvier 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°77

2 lots 206 medias
2 octobre 1782-4 décembre 1782.

Date

1782

Cote

01322, 10C1225
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 2 octobre 1782-4 décembre 1782.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°78

2 lots 202 medias
19 juillet 1782-2 octobre 1782.

Date

1782

Cote

01321, 10C1224
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 19 juillet 1782-2 octobre 1782.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°79

2 lots 210 medias
31 mai 1782-18 juillet 1782.

Date

1782

Cote

01320, 10C1223
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 31 mai 1782-18 juillet 1782.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°80

2 lots 204 medias
5 avril 1782-29 mai 1782.

Date

1782

Cote

01319, 10C1222
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 5 avril 1782-29 mai 1782.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes

Résultats de la recherche

Vers 1780.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Vers 1763.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Novembre 1783-janvier 1793.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Juin 1777-juillet 1788.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Vers 1760-vers 1778.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Janvier 1730-mai 1777.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Février 1785-juillet 1788.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Janvier 1777-octobre 1792.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Janvier 1769-janvier 1777.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Vers 1739-1793.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des co-partageants.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des partages.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

janvier 1790-septembre 1791.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

mai 1788 -janvier 1790.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

septembre 1786-mai 1788.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

juin 1783-août 1786.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes