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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vers 1780.

2 lots 39 medias

Cote
01403, 10C1298
Date
1780
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Sommiers des contraintes ou droits certains
  • Vers 1780.
Résultat n°2
Vers 1763.

2 lots 51 medias

Cote
01402, 10C1297
Date
1763
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Sommiers des contraintes ou droits certains
  • Vers 1763.
Résultat n°3
Novembre 1783-janvier 1793.

2 lots 203 medias

Cote
01400, 10C1296
Date
1783-1793
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • Novembre 1783-janvier 1793.
Résultat n°4
Juin 1777-juillet 1788.

2 lots 201 medias

Cote
01399, 10C1295
Date
1777-1788
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • Juin 1777-juillet 1788.
Résultat n°5
Vers 1760-vers 1778.

2 lots 42 medias

Cote
01398, 10C1294
Date
1760-1778
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • Vers 1760-vers 1778.
Résultat n°6
Janvier 1730-mai 1777.

2 lots 363 medias

Cote
01397, 10C1293
Date
1730-1777
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • Janvier 1730-mai 1777.
Résultat n°7
Février 1785-juillet 1788.

2 lots 49 medias

Cote
01395, 10C1292
Date
1785-1777
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • Février 1785-juillet 1788.
Résultat n°8
Janvier 1777-octobre 1792.

2 lots 199 medias

Cote
01394, 10C1291
Date
1777-1788
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • Janvier 1777-octobre 1792.
Résultat n°9
Janvier 1769-janvier 1777.

2 lots 267 medias

Cote
01393, 10C1290
Date
1769-1792
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • Janvier 1769-janvier 1777.
Résultat n°10
Vers 1739-1793.

2 lots 19 medias

Cote
01392, 10C1289
Date
1739-1777
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • Vers 1739-1793.
Résultat n°11
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 36 medias

Cote
01390, 10C1288
Date
1779-1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°12
Table alphabétique des partages.

2 lots 54 medias

Cote
01389, 10C1287
Date
1779-1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°13
janvier 1790-septembre 1791.

2 lots 99 medias

Cote
01388, 10C1286
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • janvier 1790-septembre 1791.
Résultat n°14
mai 1788 -janvier 1790.

2 lots 153 medias

Cote
01387, 10C1285
Date
1788-1790
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • mai 1788 -janvier 1790.
Résultat n°15
septembre 1786-mai 1788.

2 lots 205 medias

Cote
01386, 10C1284
Date
1786-1788
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • septembre 1786-mai 1788.
Résultat n°16
juin 1783-août 1786.

2 lots 327 medias

Cote
01385, 10C1283
Date
1783-1786
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • juin 1783-août 1786.
Résultat n°17
décembre 1779-juin 1783.

2 lots 100 medias

Cote
01384, 10C1282
Date
1779-1783
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • décembre 1779-juin 1783.
Résultat n°18
janvier 1775 -juillet 1775.

2 lots 42 medias

Cote
01383, 10C1281
Date
1775
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • janvier 1775 -juillet 1775.
Résultat n°19
janvier 1772-janvier 1775.

2 lots 172 medias

Cote
01382, 10C1280
Date
1772-1775
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • janvier 1772-janvier 1775.
Résultat n°20
mai 1769-décembre 1771.

2 lots 168 medias

Cote
01381, 10C1279
Date
1769-1771
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • mai 1769-décembre 1771.
Résultat n°21
janvier 1766-avril 1769.

2 lots 199 medias

Cote
01380, 10C1278
Date
1766-1769
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • janvier 1766-avril 1769.
Résultat n°22
9 juillet 1762-janvier 1766.

2 lots 202 medias

Cote
01379, 10C1277
Date
1762-1766
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 9 juillet 1762-janvier 1766.
Résultat n°23
1er juin 1762-25 février 1764.

2 lots 93 medias

Cote
01378, 10C1276
Date
1762-1764
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er juin 1762-25 février 1764.
Résultat n°24
19 mai 1760-1er juin 1762.

2 lots 97 medias

Cote
01377, 10C1275
Date
1760-1762
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 19 mai 1760-1er juin 1762.
Résultat n°25
Table alphabétique des testaments.

2 lots 271 medias

Cote
01375, 10C1274
Date
4 janvier 1740-23 décembre 1789
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des testaments.
Résultat n°26
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 129 medias

Cote
01374, 10C2330
Date
31 août 1739-30 fructidor an VII
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°27
1770-1786.

2 lots 200 medias

Cote
01373, 10C2329
Date
1770-1786
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1770-1786.
Résultat n°28
1er janvier 1758-décembre 1787

2 lots 130 medias

Cote
01372, 10C2328
Date
1758-1787
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er janvier 1758-décembre 1787
Résultat n°29
16 décembre 1790-1er février 1791.

2 lots 163 medias

Cote
01370, 10C1273
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 décembre 1790-1er février 1791.
Résultat n°30
30 septembre 1790-16 décembre 1790.

2 lots 205 medias

Cote
01369, 10C1272
Date
1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 septembre 1790-16 décembre 1790.
Résultat n°31
10 juillet 1790-30 septembre 1790.

2 lots 205 medias

Cote
01368, 10C1271
Date
1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 juillet 1790-30 septembre 1790.
Résultat n°32
24 avril 1790-10 juillet 1790.

2 lots 204 medias

Cote
01367, 10C1270
Date
1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 avril 1790-10 juillet 1790.
Résultat n°33
16 février 1790-24 avril 1790.

2 lots 204 medias

Cote
01366, 10C1269
Date
1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 février 1790-24 avril 1790.
Résultat n°34
24 décembre 1789-16 février 1790.

2 lots 202 medias

Cote
01365, 10C1268
Date
1789-1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 décembre 1789-16 février 1790.
Résultat n°35
13 octobre 1789-24 décembre 1789.

2 lots 205 medias

Cote
01364, 10C1267
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 octobre 1789-24 décembre 1789.
Résultat n°36
5 août 1789-13 octobre 1789.

2 lots 206 medias

Cote
01363, 10C1266
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 août 1789-13 octobre 1789.
Résultat n°37
9 juin 1789-5 août 1789.

2 lots 205 medias

Cote
01362, 10C1265
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 juin 1789-5 août 1789.
Résultat n°38
11 avril 1789-9 juin 1789.

2 lots 204 medias

Cote
01361, 10C1264
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 avril 1789-9 juin 1789.
Résultat n°39
11 février 1789-11 avril 1789.

2 lots 202 medias

Cote
01360, 10C1263
Date
1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 février 1789-11 avril 1789.
Résultat n°40
15 décembre 1788-11 février 1789.

2 lots 206 medias

Cote
01359, 10C1262
Date
1788-1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 décembre 1788-11 février 1789.
Résultat n°41
9 octobre 1788-15 décembre 1788.

2 lots 202 medias

Cote
01358, 10C1261
Date
1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 octobre 1788-15 décembre 1788.
Résultat n°42
24 juillet 1788-9 octobre 1788.

2 lots 204 medias

Cote
01357, 10C1260
Date
1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 juillet 1788-9 octobre 1788.
Résultat n°43
21 mai 1788-24 juillet 1788.

2 lots 205 medias

Cote
01356, 10C1259
Date
1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 mai 1788-24 juillet 1788.
Résultat n°44
29 mars 1788-21 mai 1788.

2 lots 208 medias

Cote
01355, 10C1258
Date
1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 mars 1788-21 mai 1788.
Résultat n°45
26 janvier 1788-28 mars 1788.

2 lots 192 medias

Cote
01354, 10C1257
Date
1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 janvier 1788-28 mars 1788.
Résultat n°46
3 décembre 1787-23 janvier 1788.

2 lots 202 medias

Cote
01353, 10C1256
Date
1787-1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 décembre 1787-23 janvier 1788.
Résultat n°47
28 septembre 1787-3 décembre 1787.

2 lots 204 medias

Cote
01352, 10C1255
Date
1787
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 septembre 1787-3 décembre 1787.
Résultat n°48
14 juillet 1787-27 septembre 1787.

2 lots 206 medias

Cote
01351, 10C1254
Date
1787
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 juillet 1787-27 septembre 1787.
Résultat n°49
23 mai 1787-14 juillet 1787.

2 lots 204 medias

Cote
01350, 10C1253
Date
1787
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 mai 1787-14 juillet 1787.
Résultat n°50
29 mars 1787-23 mai 1787.

2 lots 197 medias

Cote
01349, 10C1252
Date
1787
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 mars 1787-23 mai 1787.
Résultat n°51
25 janvier 1787-29 mars 1787.

2 lots 202 medias

Cote
01348, 10C1251
Date
1787
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 janvier 1787-29 mars 1787.
Résultat n°52
29 novembre 1786-25 janvier 1787.

2 lots 202 medias

Cote
01347, 10C1250
Date
1786-1787
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 novembre 1786-25 janvier 1787.
Résultat n°53
18 septembre 1786-29 novembre 1786.

2 lots 202 medias

Cote
01346, 10C1249
Date
1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 septembre 1786-29 novembre 1786.
Résultat n°54
8 juillet 1786-18 septembre 1786.

2 lots 206 medias

Cote
01345, 10C1248
Date
1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 juillet 1786-18 septembre 1786.
Résultat n°55
2 mai 1786-8 juillet 1786.

2 lots 202 medias

Cote
01344, 10C1247
Date
1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 mai 1786-8 juillet 1786.
Résultat n°56
9 mars 1786-1er mai 1786.

2 lots 204 medias

Cote
01343, 10C1246
Date
1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 mars 1786-1er mai 1786.
Résultat n°57
12 janvier 1786-8 mars 1786.

2 lots 208 medias

Cote
01342, 10C1245
Date
1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 janvier 1786-8 mars 1786.
Résultat n°58
5 novembre 1785-12 janvier 1786.

2 lots 208 medias

Cote
01341, 10C1244
Date
1785-1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 novembre 1785-12 janvier 1786.
Résultat n°59
27 août 1785-5 novembre 1785.

2 lots 204 medias

Cote
01340, 10C1243
Date
1785
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 août 1785-5 novembre 1785.
Résultat n°60
28 juin 1785-27 août 1785.

2 lots 204 medias

Cote
01339, 10C1242
Date
1785
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 juin 1785-27 août 1785.
Résultat n°61
20 avril 1785-28 juin 1785.

2 lots 204 medias

Cote
01338, 10C1241
Date
1785
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 avril 1785-28 juin 1785.
Résultat n°62
25 février 1785-19 avril 1785.

2 lots 192 medias

Cote
01337, 10C1240
Date
1785
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 février 1785-19 avril 1785.
Résultat n°63
30 décembre 1784-25 février 1785.

2 lots 204 medias

Cote
01336, 10C1239
Date
1784-1785
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 décembre 1784-25 février 1785.
Résultat n°64
14 octobre 1784-30 décembre 1784.

2 lots 206 medias

Cote
01335, 10C1238
Date
1784
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 octobre 1784-30 décembre 1784.
Résultat n°65
5 août 1784-14 octobre 1784.

2 lots 206 medias

Cote
01334, 10C1237
Date
1784
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 août 1784-14 octobre 1784.
Résultat n°66
7 juin 1784-5 août 1784.

2 lots 200 medias

Cote
01333, 10C1236
Date
1784
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 juin 1784-5 août 1784.
Résultat n°67
9 avril 1784-7 juin 1784.

2 lots 204 medias

Cote
01332, 10C1235
Date
1784
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 avril 1784-7 juin 1784.
Résultat n°68
10 février 1784-8 avril 1784.

2 lots 204 medias

Cote
01331, 10C1234
Date
1784
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 février 1784-8 avril 1784.
Résultat n°69
30 décembre 1783-10 février 1784.

2 lots 204 medias

Cote
01330, 10C1233
Date
1783-1784
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 décembre 1783-10 février 1784.
Résultat n°70
18 octobre 1783-29 décembre 1783.

2 lots 204 medias

Cote
01329, 10C1232
Date
1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 octobre 1783-29 décembre 1783.
Résultat n°71
23 août 1783-18 octobre 1783.

2 lots 204 medias

Cote
01328, 10C1231
Date
1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 août 1783-18 octobre 1783.
Résultat n°72
30 juin 1783-23 août 1783.

2 lots 204 medias

Cote
01327, 10C1230
Date
1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 juin 1783-23 août 1783.
Résultat n°73
29 avril 1783-30 juin 1783.

2 lots 204 medias

Cote
01326, 10C1229
Date
1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 avril 1783-30 juin 1783.
Résultat n°74
13 mars 1783-29 avril 1783.

2 lots 206 medias

Cote
01325, 10C1228
Date
1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 mars 1783-29 avril 1783.
Résultat n°75
20 janvier 1783-13 mars 1783.

2 lots 204 medias

Cote
01324, 10C1227
Date
1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 janvier 1783-13 mars 1783.
Résultat n°76
4 décembre 1782-18 janvier 1783.

2 lots 202 medias

Cote
01323, 10C1226
Date
1782-1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 décembre 1782-18 janvier 1783.
Résultat n°77
2 octobre 1782-4 décembre 1782.

2 lots 206 medias

Cote
01322, 10C1225
Date
1782
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 octobre 1782-4 décembre 1782.
Résultat n°78
19 juillet 1782-2 octobre 1782.

2 lots 202 medias

Cote
01321, 10C1224
Date
1782
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 juillet 1782-2 octobre 1782.
Résultat n°79
31 mai 1782-18 juillet 1782.

2 lots 210 medias

Cote
01320, 10C1223
Date
1782
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 31 mai 1782-18 juillet 1782.
Résultat n°80
5 avril 1782-29 mai 1782.

2 lots 204 medias

Cote
01319, 10C1222
Date
1782
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 avril 1782-29 mai 1782.