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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
30 octobre 1693-25 mars 1694.

2 lots 28 medias

Cote
01588, 10C1465
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 30 octobre 1693-25 mars 1694.
Résultat n°2
25 mars 1694-18 novembre 1694.

2 lots 34 medias

Cote
01589, 10C1466
Date
1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 25 mars 1694-18 novembre 1694.
Résultat n°3
Pièces annexes aux registres d'insinuation et du centième denier.

2 lots 101 medias

Cote
01665, 10C1538
Date
30 mars 1694-7 juillet 1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation et du centième...
Résultat n°4
11 juin 1708-2 décembre 1710.

2 lots 53 medias

Cote
01646, 10C1520
Date
1708-1710
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 11 juin 1708-2 décembre 1710.
Résultat n°5
2 décembre 1710-26 octobre 1714.

2 lots 43 medias

Cote
01647, 10C1521
Date
1710-1714
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 2 décembre 1710-26 octobre 1714.
Résultat n°6
24 décembre 1711-31 octobre 1713.

2 lots 54 medias

Cote
01591, 10C1467
Date
1711-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 décembre 1711-31 octobre 1713.
Résultat n°7
3 novembre 1713-12 avril 1715.

2 lots 54 medias

Cote
01592, 10C1468
Date
1713-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 novembre 1713-12 avril 1715.
Résultat n°8
2 avril 1715-4 mai 1716.

2 lots 30 medias

Cote
01593, 10C1469
Date
1715-1716
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-4 mai 1716.
Résultat n°9
7 avril 1715-18 septembre 1716.

2 lots 17 medias

Cote
01648, 10C1522
Date
1715-1716
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 7 avril 1715-18 septembre 1716.
Résultat n°10
5 mai 1716-19 août 1717.

2 lots 30 medias

Cote
01594, 10C1470
Date
1716-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mai 1716-19 août 1717.
Résultat n°11
1er octobre 1716-9 janvier 1719.

2 lots 25 medias

Cote
01649, 10C1523
Date
1716-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er octobre 1716-9 janvier 1719.
Résultat n°12
19 août 1717-12 décembre 1719.

2 lots 55 medias

Cote
01595, 10C1471
Date
1717-1719
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 août 1717-12 décembre 1719.
Résultat n°13
9 janvier 1719-27 juin 1720.

2 lots 22 medias

Cote
01650, 10C1524
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 janvier 1719-27 juin 1720.
Résultat n°14
28 novembre 1722-9 février 1726.

2 lots 55 medias

Cote
01652, 10C1525
Date
1722-1726
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 novembre 1722-9 février 1726.
Résultat n°15
17 novembre 1722-28 mai 1724.

2 lots 104 medias

Cote
01596, 10C1472
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 novembre 1722-28 mai 1724.
Résultat n°16
28 mai 1724-24 décembre 1725.

2 lots 104 medias

Cote
01597, 10C1473
Date
1724-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 mai 1724-24 décembre 1725.
Résultat n°17
25 décembre 1725-23 novembre 1727.

2 lots 104 medias

Cote
01598, 10C1474
Date
1725-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 décembre 1725-23 novembre 1727.
Résultat n°18
10 février 1726-22 septembre 1728.

2 lots 55 medias

Cote
01653, 10C1526
Date
1726-1728
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 février 1726-22 septembre 1728.
Résultat n°19
23 novembre 1727-17 juillet 1730.

2 lots 105 medias

Cote
01599, 10C1475
Date
1727-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 novembre 1727-17 juillet 1730.
Résultat n°20
1er octobre 1728-28 juin 1738.

2 lots 56 medias

Cote
01654, 10C1527
Date
1728-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er octobre 1728-28 juin 1738.
Résultat n°21
20 juillet 1730-27 août 1732.

2 lots 105 medias

Cote
01600, 10C1476
Date
1730-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 juillet 1730-27 août 1732.
Résultat n°22
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 28 medias

Cote
01666, 10C1540
Date
1er janvier 1731-4 juin 1788
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°23
28 août 1732-11 mai 1734.

2 lots 104 medias

Cote
01601, 10C1477
Date
1732-1734
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 août 1732-11 mai 1734.
Résultat n°24
13 mai 1734-4 avril 1736.

2 lots 105 medias

Cote
01602, 10C1478
Date
1734-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 mai 1734-4 avril 1736.
Résultat n°25
5 avril 1736-20 décembre 1737.

2 lots 106 medias

Cote
01603, 10C1479
Date
1736-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 avril 1736-20 décembre 1737.
Résultat n°26
21 décembre 1737-16 mars 1739.

2 lots 104 medias

Cote
01604, 10C1480
Date
1737-1739
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 décembre 1737-16 mars 1739.
Résultat n°27
30 juin 1738-3 mai 1742.

2 lots 54 medias

Cote
01655, 10C1528
Date
1738-1742
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 juin 1738-3 mai 1742.
Résultat n°28
16 mars 1739-29 mai 1740.

2 lots 104 medias

Cote
01605, 10C1481
Date
1739-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 mars 1739-29 mai 1740.
Résultat n°29
29 mai 1740-9 juillet 1741.

2 lots 104 medias

Cote
01606, 10C1482
Date
1740-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 mai 1740-9 juillet 1741.
Résultat n°30
9 juillet 1741-21 juin 1742.

2 lots 105 medias

Cote
01607, 10C1483
Date
1741-1742
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 juillet 1741-21 juin 1742.
Résultat n°31
21 juin 1742-27 août 1743.

2 lots 104 medias

Cote
01608, 10C1484
Date
1742-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 juin 1742-27 août 1743.
Résultat n°32
4 mai 1742-16 octobre 1745.

2 lots 54 medias

Cote
01656, 10C1529
Date
1742-1745
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 mai 1742-16 octobre 1745.
Résultat n°33
27 août 1743-10 novembre 1744.

2 lots 105 medias

Cote
01609, 10C1485
Date
1743-1744
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 août 1743-10 novembre 1744.
Résultat n°34
10 novembre 1744-4 décembre 1745.

2 lots 105 medias

Cote
01610, 10C1486
Date
1744-1745
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 novembre 1744-4 décembre 1745.
Résultat n°35
16 octobre 1745-22 avril 1749.

2 lots 55 medias

Cote
01657, 10C1530
Date
1745-1749
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 octobre 1745-22 avril 1749.
Résultat n°36
4 décembre 1745-15 décembre 1746.

2 lots 108 medias

Cote
01611, 10C1487
Date
1745-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 décembre 1745-15 décembre 1746.
Résultat n°37
15 décembre 1746-18 décembre 1747.

2 lots 104 medias

Cote
01612, 10C1488
Date
1746-1747
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 décembre 1746-18 décembre 1747.
Résultat n°38
18 décembre 1747-21 janvier 1749.

2 lots 110 medias

Cote
01613, 10C1489
Date
1747-1749
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 décembre 1747-21 janvier 1749.
Résultat n°39
Table alphabétique des baux.

2 lots 60 medias

Cote
01675, 10C1547
Date
11 janvier 1748-13 août 1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°40
22 avril 1749-16 janvier 1753.

2 lots 54 medias

Cote
01658, 10C1531
Date
1749-1753
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 avril 1749-16 janvier 1753.