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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
30 octobre 1693-25 mars 1694.

2 lots 28 medias

Cote
01588, 10C1465
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 30 octobre 1693-25 mars 1694.
Résultat n°2
25 mars 1694-18 novembre 1694.

2 lots 34 medias

Cote
01589, 10C1466
Date
1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 25 mars 1694-18 novembre 1694.
Résultat n°3
24 décembre 1711-31 octobre 1713.

2 lots 54 medias

Cote
01591, 10C1467
Date
1711-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 décembre 1711-31 octobre 1713.
Résultat n°4
3 novembre 1713-12 avril 1715.

2 lots 54 medias

Cote
01592, 10C1468
Date
1713-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 novembre 1713-12 avril 1715.
Résultat n°5
2 avril 1715-4 mai 1716.

2 lots 30 medias

Cote
01593, 10C1469
Date
1715-1716
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-4 mai 1716.
Résultat n°6
5 mai 1716-19 août 1717.

2 lots 30 medias

Cote
01594, 10C1470
Date
1716-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mai 1716-19 août 1717.
Résultat n°7
19 août 1717-12 décembre 1719.

2 lots 55 medias

Cote
01595, 10C1471
Date
1717-1719
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 août 1717-12 décembre 1719.
Résultat n°8
17 novembre 1722-28 mai 1724.

2 lots 104 medias

Cote
01596, 10C1472
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 novembre 1722-28 mai 1724.
Résultat n°9
28 mai 1724-24 décembre 1725.

2 lots 104 medias

Cote
01597, 10C1473
Date
1724-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 mai 1724-24 décembre 1725.
Résultat n°10
25 décembre 1725-23 novembre 1727.

2 lots 104 medias

Cote
01598, 10C1474
Date
1725-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 décembre 1725-23 novembre 1727.
Résultat n°11
23 novembre 1727-17 juillet 1730.

2 lots 105 medias

Cote
01599, 10C1475
Date
1727-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 novembre 1727-17 juillet 1730.
Résultat n°12
20 juillet 1730-27 août 1732.

2 lots 105 medias

Cote
01600, 10C1476
Date
1730-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 juillet 1730-27 août 1732.
Résultat n°13
28 août 1732-11 mai 1734.

2 lots 104 medias

Cote
01601, 10C1477
Date
1732-1734
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 août 1732-11 mai 1734.
Résultat n°14
13 mai 1734-4 avril 1736.

2 lots 105 medias

Cote
01602, 10C1478
Date
1734-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 mai 1734-4 avril 1736.
Résultat n°15
5 avril 1736-20 décembre 1737.

2 lots 106 medias

Cote
01603, 10C1479
Date
1736-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 avril 1736-20 décembre 1737.
Résultat n°16
21 décembre 1737-16 mars 1739.

2 lots 104 medias

Cote
01604, 10C1480
Date
1737-1739
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 décembre 1737-16 mars 1739.
Résultat n°17
16 mars 1739-29 mai 1740.

2 lots 104 medias

Cote
01605, 10C1481
Date
1739-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 mars 1739-29 mai 1740.
Résultat n°18
29 mai 1740-9 juillet 1741.

2 lots 104 medias

Cote
01606, 10C1482
Date
1740-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 mai 1740-9 juillet 1741.
Résultat n°19
9 juillet 1741-21 juin 1742.

2 lots 105 medias

Cote
01607, 10C1483
Date
1741-1742
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 juillet 1741-21 juin 1742.
Résultat n°20
21 juin 1742-27 août 1743.

2 lots 104 medias

Cote
01608, 10C1484
Date
1742-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 juin 1742-27 août 1743.
Résultat n°21
27 août 1743-10 novembre 1744.

2 lots 105 medias

Cote
01609, 10C1485
Date
1743-1744
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 août 1743-10 novembre 1744.
Résultat n°22
10 novembre 1744-4 décembre 1745.

2 lots 105 medias

Cote
01610, 10C1486
Date
1744-1745
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 novembre 1744-4 décembre 1745.
Résultat n°23
4 décembre 1745-15 décembre 1746.

2 lots 108 medias

Cote
01611, 10C1487
Date
1745-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 décembre 1745-15 décembre 1746.
Résultat n°24
15 décembre 1746-18 décembre 1747.

2 lots 104 medias

Cote
01612, 10C1488
Date
1746-1747
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 décembre 1746-18 décembre 1747.
Résultat n°25
18 décembre 1747-21 janvier 1749.

2 lots 110 medias

Cote
01613, 10C1489
Date
1747-1749
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 décembre 1747-21 janvier 1749.
Résultat n°26
21 janvier 1749-8 janvier 1750.

2 lots 105 medias

Cote
01614, 10C1490
Date
1749-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 janvier 1749-8 janvier 1750.
Résultat n°27
8 janvier 1750-14 décembre 1750.

2 lots 106 medias

Cote
01615, 10C1491
Date
1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 janvier 1750-14 décembre 1750.
Résultat n°28
14 décembre 1750-25 novembre 1751.

2 lots 104 medias

Cote
01616, 10C1492
Date
1750-1751
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 décembre 1750-25 novembre 1751.
Résultat n°29
25 novembre 1751-29 novembre 1752.

2 lots 104 medias

Cote
01617, 10C1493
Date
1751-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 novembre 1751-29 novembre 1752.
Résultat n°30
29 novembre 1752-12 janvier 1754.

2 lots 106 medias

Cote
01618, 10C1494
Date
1752-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 novembre 1752-12 janvier 1754.
Résultat n°31
12 janvier 1754-27 avril 1755.

2 lots 105 medias

Cote
01619, 10C1495
Date
1754-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 janvier 1754-27 avril 1755.
Résultat n°32
27 avril 1755-18 octobre 1756.

2 lots 105 medias

Cote
01620, 10C1496
Date
1755-1756
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 avril 1755-18 octobre 1756.
Résultat n°33
19 octobre 1756-9 février 1758.

2 lots 104 medias

Cote
01621, 10C1497
Date
1756-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 octobre 1756-9 février 1758.
Résultat n°34
9 février 1758-27 janvier 1759.

2 lots 105 medias

Cote
01622, 10C1498
Date
1758-1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 février 1758-27 janvier 1759.
Résultat n°35
27 janvier 1759-26 mai 1760.

2 lots 104 medias

Cote
01623, 10C1499
Date
1759-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 janvier 1759-26 mai 1760.
Résultat n°36
26 mai 1760-30 novembre 1761.

2 lots 104 medias

Cote
01624, 10C1500
Date
1760-1761
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 mai 1760-30 novembre 1761.
Résultat n°37
30 novembre 1761-31 mars 1763.

2 lots 107 medias

Cote
01625, 10C1501
Date
1761-1763
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 novembre 1761-31 mars 1763.
Résultat n°38
1er avril 1763-8 mai 1764.

2 lots 105 medias

Cote
01626, 10C1502
Date
1763-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er avril 1763-8 mai 1764.
Résultat n°39
8 mai 1764-8 février 1766.

2 lots 105 medias

Cote
01627, 10C1503
Date
1764-1766
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1764-8 février 1766.
Résultat n°40
8 février 1766-26 septembre 1767.

2 lots 108 medias

Cote
01628, 10C1504
Date
1766-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 février 1766-26 septembre 1767.