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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
8 mai 1693-6 juin 1694.

2 lots 46 medias

Cote
01679, 10C1549
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1693-6 juin 1694.
Résultat n°2
Droits de greffe : affirmations de voyage.

2 lots 16 medias

Cote
01727, 10C1594
Date
1er février 1785-25 janvier 1790
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Droits de greffe : affirmations de voyage.
Résultat n°3
3 mai 1766-5 juillet 1768.

2 lots 104 medias

Cote
01690, 10C1560
Date
1766-1768
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 mai 1766-5 juillet 1768.
Résultat n°4
5 novembre 1782-1er janvier 1790.

2 lots 44 medias

Cote
01742, 10C1605
Date
1782-1790
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • 5 novembre 1782-1er janvier 1790.
Résultat n°5
17 juillet 1759-28 février 1763.

2 lots 53 medias

Cote
01707, 10C1575
Date
1759-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 juillet 1759-28 février 1763.
Résultat n°6
3 décembre 1788-28 octobre 1791.

2 lots 204 medias

Cote
01702, 10C1572
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 décembre 1788-28 octobre 1791.
Résultat n°7
5 juillet 1768-18 août 1770.

2 lots 104 medias

Cote
01691, 10C1561
Date
1768-1770
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 juillet 1768-18 août 1770.
Résultat n°8
3 juillet 1766-1er septembre 1769

2 lots 55 medias

Cote
01719, 10C1586
Date
1766-1769
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 3 juillet 1766-1er septembre 1769
Résultat n°9
14 novembre 1719-30 juin 1720.

2 lots 52 medias

Cote
01680, 10C1550
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 novembre 1719-30 juin 1720.
Résultat n°10
29 novembre 1722-27 juillet 1729.

2 lots 56 medias

Cote
01705, 10C1573
Date
1722-1729
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 29 novembre 1722-27 juillet 1729.
Résultat n°11
13 mars 1783-9 octobre 1787.

2 lots 55 medias

Cote
01711, 10C1579
Date
1783-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 13 mars 1783-9 octobre 1787.
Résultat n°12
17 décembre 1785-3 décembre 1788.

2 lots 216 medias

Cote
01701, 10C1571
Date
1785-1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 décembre 1785-3 décembre 1788.
Résultat n°13
7 septembre 1769-3 septembre 1776

2 lots 105 medias

Cote
01720, 10C1587
Date
1769-1776
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 7 septembre 1769-3 septembre 1776
Résultat n°14
16 novembre 1782-17 décembre 1785.

2 lots 201 medias

Cote
01700, 10C1570
Date
1782-1785
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 novembre 1782-17 décembre 1785.
Résultat n°15
1er mars 1763-30 octobre 1767.

2 lots 55 medias

Cote
01708, 10C1576
Date
1763-1767
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mars 1763-30 octobre 1767.
Résultat n°16
1er janvier 1753-1er janvier 1788.

2 lots 100 medias

Cote
01729, 10C1595
Date
1753-1788
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er janvier 1753-1er janvier 1788.
Résultat n°17
17 juillet 1777-1er décembre 1778.

2 lots 107 medias

Cote
01696, 10C1566
Date
1777-1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 juillet 1777-1er décembre 1778.
Résultat n°18
5 novembre 1782-1er janvier 1790.

2 lots 56 medias

Cote
01739, 10C1603
Date
1782-1790
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 5 novembre 1782-1er janvier 1790.
Résultat n°19
11 janvier 1759-1er janvier 1790.

2 lots 74 medias

Cote
01734, 10C1599
Date
1759-1790
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 11 janvier 1759-1er janvier 1790.
Résultat n°20
1er avril 1759-30 septembre 1762

2 lots 55 medias

Cote
01717, 10C1584
Date
1759-1762
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 1er avril 1759-30 septembre 1762
Résultat n°21
6 juin 1772-2 juillet 1774.

2 lots 106 medias

Cote
01693, 10C1563
Date
1772-1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 juin 1772-2 juillet 1774.
Résultat n°22
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 265 medias

Cote
01725, 10C1592
Date
3 avril 1755-15 décembre 1789
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°23
19 janvier 1753-30 novembre 1754.

2 lots 104 medias

Cote
01683, 10C1553
Date
1753-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 janvier 1753-30 novembre 1754.
Résultat n°24
1er mai 1781-16 novembre 1782.

2 lots 106 medias

Cote
01699, 10C1569
Date
1781-1782
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mai 1781-16 novembre 1782.
Résultat n°25
24 novembre 1722-26 février 1725.

2 lots 104 medias

Cote
01681, 10C1551
Date
1722-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 novembre 1722-26 février 1725.
Résultat n°26
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 27 medias

Cote
01713, 10C1581
Date
3 septembre 1754-14 février 1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°27
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 43 medias

Cote
01731, 10C1597
Date
1er janvier 1753-11 janvier 1790
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°28
19 août 1782-3 mai 1787

2 lots 105 medias

Cote
01722, 10C1589
Date
1782-1787
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 19 août 1782-3 mai 1787
Résultat n°29
1er janvier 1753-5 novembre 1782.

2 lots 69 medias

Cote
01738, 10C1602
Date
1753-1782
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 1er janvier 1753-5 novembre 1782.
Résultat n°30
30 octobre 1767-2 janvier 1774.

2 lots 55 medias

Cote
01709, 10C1577
Date
1767-1774
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 octobre 1767-2 janvier 1774.
Résultat n°31
24 février 1780-1er mai 1781.

2 lots 104 medias

Cote
01698, 10C1568
Date
1780-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 février 1780-1er mai 1781.
Résultat n°32
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 15 medias

Cote
01745, 10C1608
Date
2 octobre 1769-18 janvier 1780
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°33
7 mars 1776-17 juillet 1777.

2 lots 104 medias

Cote
01695, 10C1565
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 mars 1776-17 juillet 1777.
Résultat n°34
25 janvier 1762-13 septembre 1763.

2 lots 104 medias

Cote
01688, 10C1558
Date
1762-1763
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 janvier 1762-13 septembre 1763.
Résultat n°35
2 décembre 1778-24 février 1780.

2 lots 109 medias

Cote
01697, 10C1567
Date
1778-1780
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 décembre 1778-24 février 1780.
Résultat n°36
1er juillet 1754-17 juillet 1759.

2 lots 54 medias

Cote
01706, 10C1574
Date
1754-1759
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1754-17 juillet 1759.
Résultat n°37
1er octobre 1762-28 juin 1766

2 lots 53 medias

Cote
01718, 10C1585
Date
1762-1766
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 1er octobre 1762-28 juin 1766
Résultat n°38
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Cote
01744, 10C1607
Date
1er janvier 1741-1er janvier 1790
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°39
Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles fictifs.

2 lots 7 medias

Cote
01726, 10C1593
Date
27 juillet 1763-29 septembre 1763
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles...
Résultat n°40
Table alphabétique des baux.

2 lots 54 medias

Cote
01743, 10C1606
Date
1er janvier 1741-1er janvier 1790
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des baux.