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  1. Résultat n°1
    28 octobre 1791-11 août 1792.

    2 lots 49 medias

    28 octobre 1791-11 août 1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    01703, 10C2325

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 octobre 1791-11 août 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    11 avril 1789-10 août 1792

    2 lots 57 medias

    11 avril 1789-10 août 1792

    Date

    1789-1792

    Cote

    01724, 10C1591

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 11 avril 1789-10 août 1792

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    3 décembre 1788-28 octobre 1791.

    2 lots 204 medias

    3 décembre 1788-28 octobre 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    01702, 10C1572

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 décembre 1788-28 octobre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    9 octobre 1787-31 janvier 1791.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1787-31 janvier 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    01712, 10C1580

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 octobre 1787-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    2 lots 44 medias

    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Date

    1782-1790

    Cote

    01742, 10C1605

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    2 lots 56 medias

    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Date

    1782-1790

    Cote

    01739, 10C1603

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    11 janvier 1759-1er janvier 1790.

    2 lots 74 medias

    11 janvier 1759-1er janvier 1790.

    Date

    1759-1790

    Cote

    01734, 10C1599

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 11 janvier 1759-1er janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    2 lots 16 medias

    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Date

    1er février 1785-25 janvier 1790

    Cote

    01727, 10C1594

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 43 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    1er janvier 1753-11 janvier 1790

    Cote

    01731, 10C1597

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 29 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    1er janvier 1741-1er janvier 1790

    Cote

    01744, 10C1607

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    1er janvier 1741-1er janvier 1790

    Cote

    01743, 10C1606

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    1er janvier 1788-3 décembre 1789.

    2 lots 61 medias

    1er janvier 1788-3 décembre 1789.

    Date

    1788-1789

    Cote

    01730, 10C1596

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1788-3 décembre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    9 mai 1787-10 avril 1789

    2 lots 57 medias

    9 mai 1787-10 avril 1789

    Date

    1787-1789

    Cote

    01723, 10C1590

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 9 mai 1787-10 avril 1789

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 265 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    3 avril 1755-15 décembre 1789

    Cote

    01725, 10C1592

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er janvier 1751-30 septembre 1789

    Cote

    01735, 10C1600

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er janvier 1751-30 septembre 1789

    Cote

    01736, 10C1601

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    17 décembre 1785-3 décembre 1788.

    2 lots 216 medias

    17 décembre 1785-3 décembre 1788.

    Date

    1785-1788

    Cote

    01701, 10C1571

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 décembre 1785-3 décembre 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    2 lots 100 medias

    1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    Date

    1753-1788

    Cote

    01729, 10C1595

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    13 mars 1783-9 octobre 1787.

    2 lots 55 medias

    13 mars 1783-9 octobre 1787.

    Date

    1783-1787

    Cote

    01711, 10C1579

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 13 mars 1783-9 octobre 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    19 août 1782-3 mai 1787

    2 lots 105 medias

    19 août 1782-3 mai 1787

    Date

    1782-1787

    Cote

    01722, 10C1589

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 19 août 1782-3 mai 1787

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    16 novembre 1782-17 décembre 1785.

    2 lots 201 medias

    16 novembre 1782-17 décembre 1785.

    Date

    1782-1785

    Cote

    01700, 10C1570

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 novembre 1782-17 décembre 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    3 janvier 1774-12 mars 1783.

    2 lots 102 medias

    3 janvier 1774-12 mars 1783.

    Date

    1774-1783

    Cote

    01710, 10C1578

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 3 janvier 1774-12 mars 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    1er mai 1781-16 novembre 1782.

    2 lots 106 medias

    1er mai 1781-16 novembre 1782.

    Date

    1781-1782

    Cote

    01699, 10C1569

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er mai 1781-16 novembre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    2 lots 69 medias

    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Date

    1753-1782

    Cote

    01738, 10C1602

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    3 septembre 1776-19 août 1782

    2 lots 105 medias

    3 septembre 1776-19 août 1782

    Date

    1776-1782

    Cote

    01721, 10C1588

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 3 septembre 1776-19 août 1782

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    17 janvier 1741-23 octobre 1782.

    2 lots 52 medias

    17 janvier 1741-23 octobre 1782.

    Date

    1741-1782

    Cote

    01733, 10C1598

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 17 janvier 1741-23 octobre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    2 lots 55 medias

    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Date

    1753-1782

    Cote

    01741, 10C1604

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    24 février 1780-1er mai 1781.

    2 lots 104 medias

    24 février 1780-1er mai 1781.

    Date

    1780-1781

    Cote

    01698, 10C1568

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 février 1780-1er mai 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    2 décembre 1778-24 février 1780.

    2 lots 109 medias

    2 décembre 1778-24 février 1780.

    Date

    1778-1780

    Cote

    01697, 10C1567

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 décembre 1778-24 février 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 15 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    2 octobre 1769-18 janvier 1780

    Cote

    01745, 10C1608

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 27 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    3 septembre 1754-14 février 1779

    Cote

    01713, 10C1581

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    17 juillet 1777-1er décembre 1778.

    2 lots 107 medias

    17 juillet 1777-1er décembre 1778.

    Date

    1777-1778

    Cote

    01696, 10C1566

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 juillet 1777-1er décembre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    7 mars 1776-17 juillet 1777.

    2 lots 104 medias

    7 mars 1776-17 juillet 1777.

    Date

    1776-1777

    Cote

    01695, 10C1565

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 mars 1776-17 juillet 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    7 septembre 1769-3 septembre 1776

    2 lots 105 medias

    7 septembre 1769-3 septembre 1776

    Date

    1769-1776

    Cote

    01720, 10C1587

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 7 septembre 1769-3 septembre 1776

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    2 juillet 1774-7 mars 1776.

    2 lots 102 medias

    2 juillet 1774-7 mars 1776.

    Date

    1774-1776

    Cote

    01694, 10C1564

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 juillet 1774-7 mars 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    6 juin 1772-2 juillet 1774.

    2 lots 106 medias

    6 juin 1772-2 juillet 1774.

    Date

    1772-1774

    Cote

    01693, 10C1563

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 juin 1772-2 juillet 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    30 octobre 1767-2 janvier 1774.

    2 lots 55 medias

    30 octobre 1767-2 janvier 1774.

    Date

    1767-1774

    Cote

    01709, 10C1577

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 octobre 1767-2 janvier 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    18 août 1770-6 juin 1772.

    2 lots 103 medias

    18 août 1770-6 juin 1772.

    Date

    1770-1772

    Cote

    01692, 10C1562

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 août 1770-6 juin 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    5 juillet 1768-18 août 1770.

    2 lots 104 medias

    5 juillet 1768-18 août 1770.

    Date

    1768-1770

    Cote

    01691, 10C1561

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 juillet 1768-18 août 1770.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    3 juillet 1766-1er septembre 1769

    2 lots 55 medias

    3 juillet 1766-1er septembre 1769

    Date

    1766-1769

    Cote

    01719, 10C1586

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 3 juillet 1766-1er septembre 1769

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes