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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
8 mai 1693-6 juin 1694.

2 lots 46 medias

Cote
01679, 10C1549
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1693-6 juin 1694.
Résultat n°2
14 novembre 1719-30 juin 1720.

2 lots 52 medias

Cote
01680, 10C1550
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 novembre 1719-30 juin 1720.
Résultat n°3
24 novembre 1722-26 février 1725.

2 lots 104 medias

Cote
01681, 10C1551
Date
1722-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 novembre 1722-26 février 1725.
Résultat n°4
26 février 1725-3 novembre 1726.

2 lots 104 medias

Cote
01682, 10C1552
Date
1725-1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 février 1725-3 novembre 1726.
Résultat n°5
19 janvier 1753-30 novembre 1754.

2 lots 104 medias

Cote
01683, 10C1553
Date
1753-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 janvier 1753-30 novembre 1754.
Résultat n°6
1er décembre 1754-20 décembre 1756.

2 lots 104 medias

Cote
01684, 10C1554
Date
1754-1756
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er décembre 1754-20 décembre 1756.
Résultat n°7
20 décembre 1756-11 décembre 1758.

2 lots 104 medias

Cote
01685, 10C1555
Date
1756-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 décembre 1756-11 décembre 1758.
Résultat n°8
11 décembre 1758-28 avril 1760.

2 lots 107 medias

Cote
01686, 10C1556
Date
1758-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 décembre 1758-28 avril 1760.
Résultat n°9
28 avril 1760-25 janvier 1762.

2 lots 108 medias

Cote
01687, 10C1557
Date
1760-1762
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 avril 1760-25 janvier 1762.
Résultat n°10
25 janvier 1762-13 septembre 1763.

2 lots 104 medias

Cote
01688, 10C1558
Date
1762-1763
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 janvier 1762-13 septembre 1763.
Résultat n°11
14 septembre 1763-3 mai 1766.

2 lots 145 medias

Cote
01689, 10C1559
Date
1763-1766
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 septembre 1763-3 mai 1766.
Résultat n°12
3 mai 1766-5 juillet 1768.

2 lots 104 medias

Cote
01690, 10C1560
Date
1766-1768
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 mai 1766-5 juillet 1768.
Résultat n°13
5 juillet 1768-18 août 1770.

2 lots 104 medias

Cote
01691, 10C1561
Date
1768-1770
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 juillet 1768-18 août 1770.
Résultat n°14
18 août 1770-6 juin 1772.

2 lots 103 medias

Cote
01692, 10C1562
Date
1770-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 août 1770-6 juin 1772.
Résultat n°15
6 juin 1772-2 juillet 1774.

2 lots 106 medias

Cote
01693, 10C1563
Date
1772-1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 juin 1772-2 juillet 1774.
Résultat n°16
2 juillet 1774-7 mars 1776.

2 lots 102 medias

Cote
01694, 10C1564
Date
1774-1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 juillet 1774-7 mars 1776.
Résultat n°17
7 mars 1776-17 juillet 1777.

2 lots 104 medias

Cote
01695, 10C1565
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 mars 1776-17 juillet 1777.
Résultat n°18
17 juillet 1777-1er décembre 1778.

2 lots 107 medias

Cote
01696, 10C1566
Date
1777-1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 juillet 1777-1er décembre 1778.
Résultat n°19
2 décembre 1778-24 février 1780.

2 lots 109 medias

Cote
01697, 10C1567
Date
1778-1780
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 décembre 1778-24 février 1780.
Résultat n°20
24 février 1780-1er mai 1781.

2 lots 104 medias

Cote
01698, 10C1568
Date
1780-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 février 1780-1er mai 1781.
Résultat n°21
1er mai 1781-16 novembre 1782.

2 lots 106 medias

Cote
01699, 10C1569
Date
1781-1782
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mai 1781-16 novembre 1782.
Résultat n°22
16 novembre 1782-17 décembre 1785.

2 lots 201 medias

Cote
01700, 10C1570
Date
1782-1785
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 novembre 1782-17 décembre 1785.
Résultat n°23
17 décembre 1785-3 décembre 1788.

2 lots 216 medias

Cote
01701, 10C1571
Date
1785-1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 décembre 1785-3 décembre 1788.
Résultat n°24
3 décembre 1788-28 octobre 1791.

2 lots 204 medias

Cote
01702, 10C1572
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 décembre 1788-28 octobre 1791.
Résultat n°25
28 octobre 1791-11 août 1792.

2 lots 49 medias

Cote
01703, 10C2325
Date
1791-1792
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 octobre 1791-11 août 1792.
Résultat n°26
29 novembre 1722-27 juillet 1729.

2 lots 56 medias

Cote
01705, 10C1573
Date
1722-1729
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 29 novembre 1722-27 juillet 1729.
Résultat n°27
1er juillet 1754-17 juillet 1759.

2 lots 54 medias

Cote
01706, 10C1574
Date
1754-1759
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1754-17 juillet 1759.
Résultat n°28
17 juillet 1759-28 février 1763.

2 lots 53 medias

Cote
01707, 10C1575
Date
1759-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 juillet 1759-28 février 1763.
Résultat n°29
1er mars 1763-30 octobre 1767.

2 lots 55 medias

Cote
01708, 10C1576
Date
1763-1767
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mars 1763-30 octobre 1767.
Résultat n°30
30 octobre 1767-2 janvier 1774.

2 lots 55 medias

Cote
01709, 10C1577
Date
1767-1774
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 octobre 1767-2 janvier 1774.
Résultat n°31
3 janvier 1774-12 mars 1783.

2 lots 102 medias

Cote
01710, 10C1578
Date
1774-1783
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 3 janvier 1774-12 mars 1783.
Résultat n°32
13 mars 1783-9 octobre 1787.

2 lots 55 medias

Cote
01711, 10C1579
Date
1783-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 13 mars 1783-9 octobre 1787.
Résultat n°33
9 octobre 1787-31 janvier 1791.

2 lots 55 medias

Cote
01712, 10C1580
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 octobre 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°34
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 27 medias

Cote
01713, 10C1581
Date
3 septembre 1754-14 février 1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°35
7 décembre 1722-25 mars 1730

2 lots 55 medias

Cote
01715, 10C1582
Date
1722-1730
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 7 décembre 1722-25 mars 1730
Résultat n°36
1er octobre 1754-31 mars 1759

2 lots 54 medias

Cote
01716, 10C1583
Date
1754-1759
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 1er octobre 1754-31 mars 1759
Résultat n°37
1er avril 1759-30 septembre 1762

2 lots 55 medias

Cote
01717, 10C1584
Date
1759-1762
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 1er avril 1759-30 septembre 1762
Résultat n°38
1er octobre 1762-28 juin 1766

2 lots 53 medias

Cote
01718, 10C1585
Date
1762-1766
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 1er octobre 1762-28 juin 1766
Résultat n°39
3 juillet 1766-1er septembre 1769

2 lots 55 medias

Cote
01719, 10C1586
Date
1766-1769
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 3 juillet 1766-1er septembre 1769
Résultat n°40
7 septembre 1769-3 septembre 1776

2 lots 105 medias

Cote
01720, 10C1587
Date
1769-1776
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 7 septembre 1769-3 septembre 1776