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  • 1
    18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

    1 media

    18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

    Date

    1855

    Cote

    26963, 3Q43/74

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

    1 media

    1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

    Date

    An X-An XI

    Cote

    27220, 3Q43/311

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    2 lots 26 medias

    1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    Date

    1808-1819

    Cote

    27437, 3Q43/505

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
    • 1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).

    1 media

    13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).

    Date

    1910-1911

    Cote

    27309, 3Q43/400

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    1 media

    10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    Date

    1898-1900

    Cote

    27166, 3Q43/272

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

    1 media

    16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

    Date

    1938-1939

    Cote

    27119, 3Q43/230

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    8 février-22 août 1907 (volume 21).

    1 media

    8 février-22 août 1907 (volume 21).

    Date

    1907

    Cote

    27303, 3Q43/394

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 8 février-22 août 1907 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

    1 media

    22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

    Date

    1806-1807

    Cote

    27226, 3Q43/317

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).

    2 lots 116 medias

    1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).

    Date

    1862-1865

    Cote

    27430, 3Q43/500

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • 1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).

    1 media

    6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).

    Date

    1894-1896

    Cote

    27164, 3Q43/270

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).

    2 lots 190 medias

    1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).

    Date

    1849-1856

    Cote

    27428, 3Q43/498

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • 1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).

    1 media

    29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).

    Date

    1892

    Cote

    27016, 3Q43/127

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).

    1 media

    20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).

    Date

    1893-1894

    Cote

    27020, 3Q43/131

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    Mai-août 1940 (volume 87).

    1 media

    Mai-août 1940 (volume 87).

    Date

    1940

    Cote

    27366, 3Q43/457

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Mai-août 1940 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).

    1 media

    8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).

    Date

    1851-1852

    Cote

    26959, 3Q43/70

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).

    2 lots 184 medias

    Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).

    Date

    1825-1840

    Cote

    27452, 3Q43/517

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des testaments : testaments, donations...
    • Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).

    1 media

    23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).

    Date

    1896-1898

    Cote

    27165, 3Q43/271

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    1936.

    1 media

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    27204, 3Q43/297

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    1938.

    1 media

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    27206, 3Q43/299

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1938.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).

    1 media

    31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).

    Date

    1912-1913

    Cote

    27312, 3Q43/403

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    19 juin 1839-21 juin 1840 (volume 52).

    1 media

    19 juin 1839-21 juin 1840 (volume 52).

    Date

    1839-1840

    Cote

    26941, 3Q43/52

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 juin 1839-21 juin 1840 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    2 août 1865-12 mai 1866 (volume 88).

    1 media

    2 août 1865-12 mai 1866 (volume 88).

    Date

    1865-1866

    Cote

    26977, 3Q43/88

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 août 1865-12 mai 1866 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    28 mai 1864-25 juillet 1865 (volume 37).

    1 media

    28 mai 1864-25 juillet 1865 (volume 37).

    Date

    1864-1865

    Cote

    27252, 3Q43/343

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 28 mai 1864-25 juillet 1865 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    23 janvier 1929-29 mars 1932 (volume 46).

    1 media

    23 janvier 1929-29 mars 1932 (volume 46).

    Date

    1929-1932

    Cote

    27396, 3Q43/567

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes judiciaires.
    • 23 janvier 1929-29 mars 1932 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    12 avril 1813-7 août 1814 (volume 26).

    1 media

    12 avril 1813-7 août 1814 (volume 26).

    Date

    1813-1814

    Cote

    26915, 3Q43/26

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 avril 1813-7 août 1814 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    1er août 1916-25 avril 1917 (volume 37).

    1 media

    1er août 1916-25 avril 1917 (volume 37).

    Date

    1916-1917

    Cote

    27317, 3Q43/408

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er août 1916-25 avril 1917 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    27207, 3Q43/300

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1939.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    22 septembre 1908-12 mai 1909 (volume 24).

    1 media

    22 septembre 1908-12 mai 1909 (volume 24).

    Date

    1908-1909

    Cote

    27306, 3Q43/397

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 22 septembre 1908-12 mai 1909 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    Janvier 1943-décembre 1945.

    2 lots 101 medias

    Janvier 1943-décembre 1945.

    Date

    1943-1945

    Cote

    27480, 3Q43/542

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1943-décembre 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 30
    28 octobre 1897-31 juillet 1898 (volume 68).

    1 media

    28 octobre 1897-31 juillet 1898 (volume 68).

    Date

    1897-1898

    Cote

    27283, 3Q43/374

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 28 octobre 1897-31 juillet 1898 (volume 68).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    14 octobre 1862-27 mai 1864 (volume 36).

    1 media

    14 octobre 1862-27 mai 1864 (volume 36).

    Date

    1862-1864

    Cote

    27251, 3Q43/342

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 14 octobre 1862-27 mai 1864 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 32
    9 mars 1876-8 mai 1877 (volume 45).

    1 media

    9 mars 1876-8 mai 1877 (volume 45).

    Date

    1876-1877

    Cote

    27260, 3Q43/351

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 9 mars 1876-8 mai 1877 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    28 mai-12 novembre 1903 (volume 149).

    1 media

    28 mai-12 novembre 1903 (volume 149).

    Date

    1903

    Cote

    27038, 3Q43/149

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 mai-12 novembre 1903 (volume 149).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 34
    1er janvier 1820-31 décembre 1824.

    2 lots 41 medias

    1er janvier 1820-31 décembre 1824.

    Date

    1820-1824

    Cote

    27434, 3Q43/503

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1er janvier 1820-31 décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    17 décembre 1923-18 avril 1924 (volume 189).

    1 media

    17 décembre 1923-18 avril 1924 (volume 189).

    Date

    1923-1924

    Cote

    27078, 3Q43/189

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 décembre 1923-18 avril 1924 (volume 189).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    Janvier-avril 1942 (volume 92).

    1 media

    Janvier-avril 1942 (volume 92).

    Date

    1942

    Cote

    27371, 3Q43/462

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Janvier-avril 1942 (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    Janvier 1899-décembre 1908.

    2 lots 192 medias

    Janvier 1899-décembre 1908.

    Date

    1899-1908

    Cote

    27474, 3Q43/536

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1899-décembre 1908.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    3 juillet-24 décembre 1901 (volume 8).

    1 media

    3 juillet-24 décembre 1901 (volume 8).

    Date

    1901

    Cote

    27291, 3Q43/382

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 juillet-24 décembre 1901 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    6 mai-18 août 1932 (volume 211).

    1 media

    6 mai-18 août 1932 (volume 211).

    Date

    1932

    Cote

    27100, 3Q43/211

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 mai-18 août 1932 (volume 211).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).

    1 media

    31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).

    Date

    1942

    Cote

    27128, 3Q43/239

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 41
    1er mai-30 novembre 1913 (volume 32).

    1 media

    1er mai-30 novembre 1913 (volume 32).

    Date

    1913

    Cote

    27313, 3Q43/404

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er mai-30 novembre 1913 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 42
    20 octobre 1934-28 juillet 1937 (volume 20).

    1 media

    20 octobre 1934-28 juillet 1937 (volume 20).

    Date

    1934-1937

    Cote

    27180, 3Q43/554

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 20 octobre 1934-28 juillet 1937 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 43
    1er juillet 1927-2 janvier 1928 (volume 58).

    1 media

    1er juillet 1927-2 janvier 1928 (volume 58).

    Date

    1927-1928

    Cote

    27337, 3Q43/428

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er juillet 1927-2 janvier 1928 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 44
    5 mars 1806-24 janvier 1807 (volume 15).

    1 media

    5 mars 1806-24 janvier 1807 (volume 15).

    Date

    1806-1807

    Cote

    26904, 3Q43/15

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 mars 1806-24 janvier 1807 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 45
    2 juillet 1929-30 octobre 1930 (volume 62).

    1 media

    2 juillet 1929-30 octobre 1930 (volume 62).

    Date

    1929-1930

    Cote

    27341, 3Q43/432

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 juillet 1929-30 octobre 1930 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 46
    29 août-1er mars 1940 (volume 232).

    1 media

    29 août-1er mars 1940 (volume 232).

    Date

    1940

    Cote

    27121, 3Q43/232

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 août-1er mars 1940 (volume 232).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 47
    Janvier 1916-décembre 1922.

    2 lots 205 medias

    Janvier 1916-décembre 1922.

    Date

    1916-1922

    Cote

    27476, 3Q43/538

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1916-décembre 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 48
    1923.

    1 media

    1923.

    Date

    1923

    Cote

    27191, 3Q43/284

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 49
    22 août 1905-1er février 1906 (volume 154).

    1 media

    22 août 1905-1er février 1906 (volume 154).

    Date

    1905-1906

    Cote

    27043, 3Q43/154

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 août 1905-1er février 1906 (volume 154).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 50
    31 août 1889-8 juillet 1890 (volume 58).

    1 media

    31 août 1889-8 juillet 1890 (volume 58).

    Date

    1889-1890

    Cote

    27273, 3Q43/364

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 31 août 1889-8 juillet 1890 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 51
    27 septembre 1886-2 avril 1887 (volume 116).

    1 media

    27 septembre 1886-2 avril 1887 (volume 116).

    Date

    1886-1887

    Cote

    27005, 3Q43/116

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 septembre 1886-2 avril 1887 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 52
    10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).

    1 media

    10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).

    Date

    1941-1942

    Cote

    27127, 3Q43/238

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 53
    1er juillet 1915-1er août 1916 (volume 36).

    1 media

    1er juillet 1915-1er août 1916 (volume 36).

    Date

    1915-1916

    Cote

    27316, 3Q43/407

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er juillet 1915-1er août 1916 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 54
    1er juillet-31 décembre 1932 (volume 70).

    1 media

    1er juillet-31 décembre 1932 (volume 70).

    Date

    1932

    Cote

    27349, 3Q43/440

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er juillet-31 décembre 1932 (volume 70).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 55
    28 octobre 1927-25 mai 1928 (volume 198).

    1 media

    28 octobre 1927-25 mai 1928 (volume 198).

    Date

    1927-1928

    Cote

    27087, 3Q43/198

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 octobre 1927-25 mai 1928 (volume 198).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 56
    Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Rambert-l'Ile-Barbe, Caluire-et-Cuire, Ecully, Dardilly. Janvier 1792-dernier jour complémentaire An X.

    2 lots 92 medias

    Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Rambert-l'Ile-Barbe, Caluire-et-Cuire, Ecully, Dardilly. Janvier 1792-dernier jour complémentaire An X.

    Date

    1792-An X

    Cote

    27457, 3Q43/521

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or,...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 57
    1931.

    1 media

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    27199, 3Q43/292

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 58
    1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    2 lots 34 medias

    1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    Date

    An VII-1807

    Cote

    27432, 3Q43/501

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 59
    20 novembre 1867-10 juillet 1868 (volume 90).

    1 media

    20 novembre 1867-10 juillet 1868 (volume 90).

    Date

    1867-1868

    Cote

    26979, 3Q43/90

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 novembre 1867-10 juillet 1868 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 60
    28 septembre 1915-7 novembre 1916 (volume 174).

    1 media

    28 septembre 1915-7 novembre 1916 (volume 174).

    Date

    1915-1916

    Cote

    27063, 3Q43/174

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 septembre 1915-7 novembre 1916 (volume 174).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 61
    4 avril-22 octobre 1806 (volume 10).

    1 media

    4 avril-22 octobre 1806 (volume 10).

    Date

    1806

    Cote

    27225, 3Q43/316

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 4 avril-22 octobre 1806 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 62
    Janvier-mai 1939 (volume 84).

    1 media

    Janvier-mai 1939 (volume 84).

    Date

    1939

    Cote

    27363, 3Q43/454

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Janvier-mai 1939 (volume 84).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 63
    10 novembre 1879-11 mai 1882 (volume 48).

    1 media

    10 novembre 1879-11 mai 1882 (volume 48).

    Date

    1879-1882

    Cote

    27263, 3Q43/354

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 10 novembre 1879-11 mai 1882 (volume 48).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 64
    30 octobre-1er mars 1930 (volume 63).

    1 media

    30 octobre-1er mars 1930 (volume 63).

    Date

    1930

    Cote

    27342, 3Q43/433

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 30 octobre-1er mars 1930 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 65
    19 fructidor an XII-7 ventôse an XIII (volume 12).

    1 media

    19 fructidor an XII-7 ventôse an XIII (volume 12).

    Date

    An XII-An XIII

    Cote

    26901, 3Q43/12

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 fructidor an XII-7 ventôse an XIII (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 66
    15 juin 1889-17 juillet 1891 (volume 2).

    1 media

    15 juin 1889-17 juillet 1891 (volume 2).

    Date

    1889-1891

    Cote

    27162, 3Q43/268

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 15 juin 1889-17 juillet 1891 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 67
    16 avril 1833-31 mai 1836 (volume 8).

    1 media

    16 avril 1833-31 mai 1836 (volume 8).

    Date

    1833-1836

    Cote

    27139, 3Q43/249

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 16 avril 1833-31 mai 1836 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 68
    2 juillet 1923-2 janvier 1924 (volume 50).

    1 media

    2 juillet 1923-2 janvier 1924 (volume 50).

    Date

    1923-1924

    Cote

    27329, 3Q43/420

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 juillet 1923-2 janvier 1924 (volume 50).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 69
    1924.

    1 media

    1924.

    Date

    1924

    Cote

    27192, 3Q43/285

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 70
    4 novembre 1882-7 juillet 1883 (volume 108).

    1 media

    4 novembre 1882-7 juillet 1883 (volume 108).

    Date

    1882-1883

    Cote

    26997, 3Q43/108

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 novembre 1882-7 juillet 1883 (volume 108).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 71
    14 mai 1825-9 septembre 1828 (volume 19).

    1 media

    14 mai 1825-9 septembre 1828 (volume 19).

    Date

    1825-1828

    Cote

    27234, 3Q43/325

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 14 mai 1825-9 septembre 1828 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 72
    25 février 1913-26 février 1917 (volume 12).

    1 media

    25 février 1913-26 février 1917 (volume 12).

    Date

    1913-1917

    Cote

    27172, 3Q43/546

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 25 février 1913-26 février 1917 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 73
    29 octobre 1814-23 octobre 1818 (volume 16).

    1 media

    29 octobre 1814-23 octobre 1818 (volume 16).

    Date

    1814-1818

    Cote

    27231, 3Q43/322

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 29 octobre 1814-23 octobre 1818 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 74
    1er janvier 1849-31 décembre 1859.

    2 lots 190 medias

    1er janvier 1849-31 décembre 1859.

    Date

    1849-1859

    Cote

    27449, 3Q43/515

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er janvier 1849-31 décembre 1859.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 75
    1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1). Renvoie à 3Q43/476.

    2 lots 48 medias

    1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1). Renvoie à 3Q43/476.

    Date

    An VII-An X

    Cote

    27416, 3Q43/487

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1). Renvoie...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 76
    7 novembre 1916-5 novembre 1917 (volume 175).

    1 media

    7 novembre 1916-5 novembre 1917 (volume 175).

    Date

    1916-1917

    Cote

    27064, 3Q43/175

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 novembre 1916-5 novembre 1917 (volume 175).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 77
    1927.

    1 media

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    27195, 3Q43/288

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1927.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 78
    18 septembre 1908-15 janvier 1909 (volume 161).

    1 media

    18 septembre 1908-15 janvier 1909 (volume 161).

    Date

    1908-1909

    Cote

    27050, 3Q43/161

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 septembre 1908-15 janvier 1909 (volume 161).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 79
    16 mars-27 septembre 1886 (volume 115).

    1 media

    16 mars-27 septembre 1886 (volume 115).

    Date

    1886

    Cote

    27004, 3Q43/115

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 mars-27 septembre 1886 (volume 115).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 80
    13 juin-11 décembre 1902 (volume 147).

    1 media

    13 juin-11 décembre 1902 (volume 147).

    Date

    1902

    Cote

    27036, 3Q43/147

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 juin-11 décembre 1902 (volume 147).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement