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  • 1
    24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    1 media

    24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    Date

    1921-1922

    Cote

    28920, 3Q45/197

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    1 media

    12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    Date

    1955

    Cote

    29014, 3Q45/290

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    1 media

    11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    Date

    1843-1844

    Cote

    28779, 3Q45/56

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

    1 media

    8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

    Date

    1891-1892

    Cote

    29200, 3Q45/470

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    1 media

    9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    Date

    An IX

    Cote

    28737, 3Q45/14

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Vers 1777-1er mars 1816.

    2 lots 104 medias

    Vers 1777-1er mars 1816.

    Date

    1777-1816

    Cote

    01871, 10C1720

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Vers 1777-1er mars 1816.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

    1 media

    8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

    Date

    1883-1884

    Cote

    28851, 3Q45/128

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    1 media

    27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    Date

    1953-1953

    Cote

    29368, 3Q45/624

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

    1 media

    2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

    Date

    An VII

    Cote

    28732, 3Q45/9

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    15 juillet 1779-23 juin 1785.

    2 lots 129 medias

    15 juillet 1779-23 juin 1785.

    Date

    1779-1785

    Cote

    01832, 10C1687

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 juillet 1779-23 juin 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    Janvier 1816-décembre 1824.

    2 lots 101 medias

    Janvier 1816-décembre 1824.

    Date

    1816-1824

    Cote

    29392, 3Q45/646

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Janvier 1816-décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).

    1 media

    29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).

    Date

    1809-1810

    Cote

    28749, 3Q45/26

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Octobre 1857-septembre 1865.

    2 lots 180 medias

    Octobre 1857-septembre 1865.

    Date

    1857-1865

    Cote

    29398, 3Q45/651

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Octobre 1857-septembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

    2 lots 35 medias

    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

    Date

    Février 1791-1er janvier 1825

    Cote

    29345, 3Q45/607

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 375 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    20 août 1729-30 novembre 1759

    Cote

    01852, 10C1706

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).

    1 media

    10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).

    Date

    1824-1826

    Cote

    28762, 3Q45/39

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).

    1 media

    1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).

    Date

    An X-An XI

    Cote

    28739, 3Q45/16

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).

    1 media

    9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).

    Date

    1832-1835

    Cote

    29163, 3Q45/433

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).

    1 media

    27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).

    Date

    1919-1928

    Cote

    29313, 3Q45/582

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).

    1 media

    3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).

    Date

    An XIII-1806

    Cote

    28744, 3Q45/21

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement