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  • 1
    24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    1 media

    24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    Date

    1921-1922

    Cote

    28920, 3Q45/197

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    1 media

    12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    Date

    1955

    Cote

    29014, 3Q45/290

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    1 media

    11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    Date

    1843-1844

    Cote

    28779, 3Q45/56

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

    1 media

    8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

    Date

    1891-1892

    Cote

    29200, 3Q45/470

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    1 media

    9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    Date

    An IX

    Cote

    28737, 3Q45/14

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Vers 1777-1er mars 1816.

    2 lots 104 medias

    Vers 1777-1er mars 1816.

    Date

    1777-1816

    Cote

    01871, 10C1720

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Vers 1777-1er mars 1816.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

    1 media

    8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

    Date

    1883-1884

    Cote

    28851, 3Q45/128

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    1 media

    27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    Date

    1953-1953

    Cote

    29368, 3Q45/624

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

    1 media

    2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

    Date

    An VII

    Cote

    28732, 3Q45/9

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    15 juillet 1779-23 juin 1785.

    2 lots 129 medias

    15 juillet 1779-23 juin 1785.

    Date

    1779-1785

    Cote

    01832, 10C1687

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 juillet 1779-23 juin 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes